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Déliberation - liste des délibérations présentées au conseil municipal du 22 mai 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations présentées au conseil municipal du 22 mai 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Sécurité publique,
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MAI 2025
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 3
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN,
Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
FISCHER Lionel P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS VASSAL Patrick P
DEL NISTA Xavier P
CRAPONNE Jean-Louis LOUIS VASSAL Patrick
SALUZZO Joëlle P
CUP Christine P
GARREL Régine P
COSTE Josiane P
ORLANDI Pascal P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry COSTE Josiane
TRICHARD Frédéric BONNEFOUX Chantal
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra excusée
GUINTRAND Tamara excusée
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy excusé
ADAM Carole excusée
PILLOT Marion BOLIMON Lionel
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA PUTTI Mireille P
DUCRES Jacques P Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MAI 2025
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 19
Procurations : 4
Quorum : 14
Madame Christine CUP est nommée secrétaire de séance.
Délibération n°2025-05-30
OBJET : ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX
SERVICES PERISCOLAIRES (ACCUEILS DU MATIN ET DU SOIR,
RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE), ET AUX ACCUEILS DE
LOISIRS (MERCREDIS, SAMEDIS, VACANCES)
Mouvement de séance : arrivée de TRICHARD Frédéric
Délibération n°2025-05-31
OBJET : RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A
USAGE DE VOIRIE SITUEE ROUTE DU PUY ET CHEMIN DU SABLAS
Délibération n°2025-05-32
OBJET : ACQUISITION DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE
Mouvement de séance : arrivée de BOUIX Sandra
Délibération n°2025-05-33
OBJET : AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCOT DU BASSIN DE VIE
D’AVIGNON Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MAI 2025
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération n°2025-05-34
OBJET : ACCORD LOCAL SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES
SIEGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES EN VUE DU
RENOUVELLEMENT GENERAL DES CONSEILS MUNICIPAUX ET
COMMUNAUTAIRES DE MARS 2026
Délibération n°2025-05-35
OBJET : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON :
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023
Délibération n°2025-05-36
OBJET : RESSOURCES HUMAINES : AGENTS CONTRACTUELS – CREATION
DE POSTES
Délibération n°2025-05-37
OBJET : ACQUISITION D’EQUIPEMENTS POUR LE SERVICE DE LA POLICE
MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION
SUD DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « REGION SUD, LA REGION
SURE »
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures 15.