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Déliberation - liste des délibérations présentées lors du conseil municipal du 4 décembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations présentées lors du conseil municipal du 4 décembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DECEMBRE 2025
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
FISCHER Lionel P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS VASSAL Patrick P
DEL NISTA Xavier P
CRAPONNE Jean-Louis P
SALUZZO Joëlle P
CUP Christine P
GARREL Régine P
COSTE Josiane P
ORLANDI Pascal P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry COSTE Josiane
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine BONNEFOUX Chantal
BOUIX Sandra excusée
GUINTRAND Tamara excusée
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy excusé
ADAM Carole P
PILLOT Marion BOLIMON Lionel
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA PUTTI Mireille RANC Sylvie
DUCRES Jacques MALEN Serge Page 2 sur 3
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Madame Christine CUP est nommée secrétaire de séance.
Délibération n° 2025-12-54
finances – actualisation du montant des provisions pour créances douteuses
Délibération n° 2025-12-55
avance sur subvention 2026 pour le ccas
Délibération n° 2025-12-56
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2025.
Délibération n° 2025-12-57
finances : actualisation d’une autorisation de programme et des credits de paiement
Délibération n° 2025-12-58
finances – budget principal exercice 2025 - décision modificative n°01-2025
Délibération n° 2025-12-59
finances – engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement en
attendant le vote du budget primitif 2026
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 19
Procurations : 5
Quorum : 14 Page 3 sur 3
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
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La séance est levée à 19 heures 50.