Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations présentées au conseil muni
Déliberation - 202503 liste délibérations présentées en séance du
Déliberation - liste des délibérations présentées conseil municip
Déliberation - liste des délibérations présentées au conseil muni
Déliberation - 2025 07 10 liste délibérations présentées 1
Déliberation - Liste des deliberations votees lors du Conseil syn
unknown - 2025 09 29 liste délibérations présentées 1
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS LORS DE LA SEANCE DU CONS
Déliberation - délibérations du conseil municipal 17 mai pour sit
Déliberation - délibérations Conseil Municipal du 09 02 23
Déliberation - liste des délibérations présentées lors du conseil municipal du 4 décembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations présentées lors du conseil municipal du 4 décembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Page 1 sur 3
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DECEMBRE 2025
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
FISCHER Lionel P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS VASSAL Patrick P
DEL NISTA Xavier P
CRAPONNE Jean-Louis P
SALUZZO Joëlle P
CUP Christine P
GARREL Régine P
COSTE Josiane P
ORLANDI Pascal P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry COSTE Josiane
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine BONNEFOUX Chantal
BOUIX Sandra excusée
GUINTRAND Tamara excusée
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy excusé
ADAM Carole P
PILLOT Marion BOLIMON Lionel
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA PUTTI Mireille RANC Sylvie
DUCRES Jacques MALEN Serge Page 2 sur 3
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Madame Christine CUP est nommée secrétaire de séance.
Délibération n° 2025-12-54
finances – actualisation du montant des provisions pour créances douteuses
Délibération n° 2025-12-55
avance sur subvention 2026 pour le ccas
Délibération n° 2025-12-56
subvention complementaire allouée à l’association emass (école de musique) – exercice
2025.
Délibération n° 2025-12-57
finances : actualisation d’une autorisation de programme et des credits de paiement
Délibération n° 2025-12-58
finances – budget principal exercice 2025 - décision modificative n°01-2025
Délibération n° 2025-12-59
finances – engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement en
attendant le vote du budget primitif 2026
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 19
Procurations : 5
Quorum : 14 Page 3 sur 3
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération n° 2025-12-60
avenant n°1 à la convention d’occupation privative à passer entre la commune et la société
cellnex france
Délibération n° 2025-12-61
ressources humaines – participation à la protection sociale complèmentaire santé dans le
cadre d’une procédure de labellisation
Délibération n° 2025-12-62
ressources humaines – agents contractuels : création de postes
Délibération n° 2025-12-63
communaute d’agglomération du Grand Avignon : communication du rapport d’activité 2023
Délibération n° 2025-12-64
végétalisation et désimperméabilisation des sols – demande de subvention auprès du
Grand Avignon
Délibération n° 2025-12-65
rénovation énergetique : isolation et modernisation de l’éclairage de la salle polyvalente et de
la salle des maitres de l’école Jean Moulin - demande d’aide financière auprès du
Département dans le cadre du contrat Vaucluse Ambition 2023-2025
Délibération n° 2025-12-66
convention à passer avec Soliha 84 pour la réhabilitation des façades
Délibération n° 2025-12-67
extension du cimetière – demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2026
La séance est levée à 19 heures 50.