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Procès Verbal - 13 septembre 2017
Document publié le Mercredi 13 septembre 2017 par la commune de Mardié.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 septembre 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
1
Département du Loiret
Arrondissement d’Orléans
Commune de Mardié
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 13 septembre 2017
COMPTE RENDU SOMMAIRE
(Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Sont présents :
Christian THOMAS, Jacques THOMAS, Clémentine CAILLETEAU-CRUCY, Claudine VERGRACHT, Luc BONNOT, Andrée MARECHAL, Jean-Paul REIGNER, Colette BLAVOT, Gilles PAUMIER, Béatrix JARRE, Corinne CHARLEY, Florence SERARD, Stéphanie SAINSOT, Josette GILLES, Pascal LEPROUST, Valérie BONNIN, Daniel HIVON
Sont excusés :
Alain TRUMTEL, pouvoir à Christian THOMAS
Francisco GUILLEN, pouvoir à Claudine VERGRACHT
Philippe MALARDE, pouvoir à Florence SERARD
Laurence LEON, pouvoir à Clémentine CAILLETEAU-CRUCY
Sont absents :
Séverine KLIZA
Hugo FORTIER
Secrétaire de séance : Florence SERARD
Le procès verbal de la séance du Conseil ordinaire du 30 juin 2017 est adopté à l’unanimité.
N°2017/53 - ORGANISATION D’UN SPECTACLE THÉÂTRAL - FIXATION DE DIFFÉRENTS TARIFS - APPROBATION
La commission culture propose, dans le cadre de son programme annuel d'animations, un spectacle théâtral assuré par la compagnie Amédée Bricolo, d’Orléans, à la salle du P'tit Théâtre le samedi 16 septembre 2017.
Ce spectacle intitulé « C’est la faute à Bacchus » sur le thème du vin et la culture œnologique sera présenté lors du week end des journées du patrimoine pour rappeler le passé viticole de Mardié.
A l’issue du spectacle, une dégustation de vins de l’Orléanais sera proposée aux spectateurs, avec vente de vin au verre (12,5cl).
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° 2014/27 du 28 mars 2014, le Conseil municipal donnant délégation au Maire pour un certain nombre de décisions, et notamment pour «créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ».
Vu l’avis de la commission culturelle, réunie le 30 mai 2017
Considérant la nécessité de proposer lors ce spectacle du 16 septembre 2017 des consommations dont des boissons soumis à une déclaration de 2ème catégorie,
Il est proposé que les tarifs applicables soient les suivants :
1 verre de vin de l’Orléanais (rouge ou blanc) : 2,50 €
Les recettes désignées seront encaissées selon les modes de recouvrement suivants :
- chèque bancaire
- numéraire
En conséquence, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’appliquer le tarif énuméré ci-dessus,
- d’autoriser le versement des recettes sur le compte de la commune. 2
N°2017/54 – ENFANCE - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT D’UNE PRESTATION DE SERVICE – ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (Alsh) EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE LES COTEAUX DE MARDIÉ – AIDE SPÉCIFIQUE RYTHMES ÉDUCATIFS (Asre) - RENOUVELLEMENT
Ces conventions définissent et encadrent les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service : - « Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) » pour l’accueil périscolaire et/ou l’ « Aide spécifique rythme
éducatifs (Asre) » pour plusieurs lieux d’implantation.
- « Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) » pour l’accueil extrascolaire.
Ces conventions sont renouvelées pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020.
En conséquence, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’approuver les conventions susvisées,
- d’autoriser le Maire ou l’adjointe déléguée à signer ces dernières.
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir pendant un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou publication.
Affiché, le 18 septembre 2017
Le Secrétaire de Séance,
Florence SERARD