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Compte-Rendu - 2025 05 Convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Ouenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 05 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
de
SAINTE
OUENNE
Département
des
Deux-Sèvres
Sainte
Ouenne
Sainte
Ouenne,
le
07
mai
2025
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
à
la
Salle
des
Jeunes
rue
de
Paille
le :
Jeudi
15
mai
2025
à
20
h15
ORDRE
DU
JOUR :
D —
Validation
procès-verbal
Restructuration
du
groupe
scolaire
Attribution
du
marché
concernant
le
lot
n°2
e
Point
sur
les
travaux
Ouverture
de
poste
d'agent
technique
polyvalent
CDG
: Convention
prestation
chômage
Procédure
d'expulsion
d'un
locataire
Décision
d'ester
en
justice
à
l'encontre
d'Orange
Point
sur
les
affaires
courantes
TS A À ©
e
Travaux
salle
des
fêtes
°
Travaux
église
°
Cheminement
doux
8.
Questions
et
informations
diverses
Je
compte
sur
la
présence
de
tous,
néanmoins
en
cas
d'empêchement,
je
vous
rappelle
que
vous
gardez
la
faculté
de
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
autre
membre
du
conseil
municipal,
de
voter
en
votre
nom
(article
L.
2121-20
du
CGCT).
Le
Maire,
Thierry
LEMAIÎTRE
Commune
de
Sainte
Ouenne
4,
rue
de
la
Poste
79220
Sainte
Ouenne
Tél
: 05.49.04.03.75
- Mail
: ste-ouenne.mairie@orange.fr POUVOIR
Je
soussigné
donne
pouvoir
à
Pour
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
Pour
prendre
part
à
toutes
les
délibérations,
d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents. Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à
Sainte-Ouenne,
le
Signature
Commune
de
Sainte
Ouenne
4,
rue
de
la
Poste
79220
Sainte
Ouenne
Tél
: 05.49.04.03.75
- Mail
: ste-ouenne.maire@orange.fr