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Compte-Rendu - CM2026 03 PV1
Compte-Rendu - CM2026 05 Convoc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Ouenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2026 05 Convoc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
de
SAINTE
OUENNE
Département
des
Deux-Sèvres
Sainte
Ouenne
Sainte
Ouenne,
le
07
mai
2026
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
à
la
Salle
du
Conseil
à
la
Mairie
4
rue
de
la
Poste
le :
Lundi
18
mai
2026
à
20
h 30
1.
Validation
procès-verbal
2.
Renouvellement
de
la
commission
communales
des
impôts
directs
(ccid)
3.
Participation
financière
à
la coopérative
scolaire
4.
Point
sur
les
commissions
et
affaires
courantes
5.
Questions
et
informations
diverses
Je
compte
sur
la
présence
de
tous,
néanmoins
en
cas
d’'empêchement,
je
vous
rappelle
que
vous
gardez
la
faculté
de
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
autre
membre
du
conseil
municipal,
de
voter
en
votre
nom
(article
L.
2121-20
du
CGCT).
Le
Maire,
Cédric
TEXIER
Commune
de
Sainte
Ouenne
©
4,
rue
de
la
Poste
79220
Sainte
Ouenne
05.49.04.03.75
-F
ste-ouenne.mairie@orange.fr