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Procès Verbal - pv 5 du 15 mai
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Simplé.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 5 du 15 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 15 mai 2023
SIMPLÉ Yannick CLAVREUL
SÉANCE du 15 mai 2023 058
L'an deux mille vingt trois, le 15 mai à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la commune de SIMPLÉ dûment convoqué le 10 mai s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de :
Monsieur Yannick CLAVREUL, Maire.
Étaient présents : M. Anthony BARREAU et Mme Héliena FERRAND -adjoints- MM Jean-Claude CHARLES, Rémi TROTTIER, Virginie PORNIN, Anita GENDREAU et Gwénaëlle PLANCHAIS.
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents : MM Sophie MAILLET (excusée), Virginie GUILLET et Damien CORNABAS.
Le Conseil Municipal a désigné, conformément à l’article L2121-15 du CGCT, en qualité de secrétaire de séance Monsieur Rémi TROTTIER.
Nombre de Conseillers : En exercice : 11
Quorum : 06
Présents : 08
Votants : 08
Le procès-verbal de la séance du 3 avril 2023 est lu et adopté à l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit. Il demande l’ajout de 2 points à l’ordre du jour
concernant :
- l’inscription de projets communaux sur l’avenant n°2 du Contrat de Relance et de Transition Ecologique
signé par la Communauté de Communes du Pays de Craon ;
- une demande de location de matériel pour le V and B Fest.
ORDRE DU JOUR
- Logements apprentis : visite du chantier, point sur les travaux (choix carrelage/faïence)
- Affaires scolaires :
demande de participation aux frais scolaires de la commune de Quelaines St Gault 2022/2023
retour sur la réunion organisée par la cuisine centrale de Cossé le Vivien (10 mai)
- Communauté de Communes du Pays de Craon :
diffusion diaporama Santé
avenant n° 2 CRTE – inscription de projets communaux
rapport d’activité 2022
- demande de location de matériel pour le V and B Fest
Compte-rendu des diverses commissions
Questions diverses COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 15 mai 2023
Logements apprentis
Une visite du chantier est faite par les conseillers municipaux, les travaux réalisés par l’entreprise de plaquiste Natisol et l’entreprise de plomberie électricité GENDREAU Gwénaël sont en cours.
Le test intermédiaire de perméabilité à l’air a été réalisé par l’entreprise LCA, le 3 mai, affichant un résultat positif de 1.26 m3/ (h.m2).
Les conseillers municipaux ont choisi les teintes de carrelage et faïence pour l’espace kitchenette et salle de bain des 2 logements : couleurs taupe pour le sol et beige pour la faïence.
Affaires scolaires
2023/025 Participation de la commune aux dépenses scolaires de la commune de Quelaines St Gault pour l’année 2022-2023
Le Conseil Municipal de Quelaines Saint Gault a décidé de fixer, au titre de l’année scolaire 2022-2023, à 828.05 € par enfant le montant de la participation aux frais de scolarité des élèves ne résidant pas sur la commune de Quelaines St Gault.
Six enfants : ROBARD Mélya, HAIRAULT LESAGE Florane, HAIRAULT Julia, HAIRAULT Gaël et LECOT Manon et Maxence, sont scolarisés en 2022/2023 dans les écoles maternelles et élémentaires Maurice Careme de Quelaines Saint Gault.
Le Conseil Municipal, après délibération, autorise le maire à mandater la somme due lors de la réception du titre.
Il est précisé qu’en application de la loi du 22 juillet 1983, les communes ne disposant pas d’école primaire publique sont tenues de contribuer aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires.
Retour sur la réunion organisée par la cuisine centrale de Cossé-le-Vivien (10/05/2023)
Héliena FERRAND, adjointe au maire, présente un bilan financier positif de la cuisine centrale de Cossé. Un projet de rénovation des locaux est également prévu dans les années à venir.
Avec une base de 1300 repas quotidiens fournis, 61 % des produits entrent dans le cadre de la loi EGALIM.
Une augmentation des tarifs de repas est à prévoir pour la rentrée 2023/2024.
Communauté de communes du Pays de Craon
Diffusion d’un diaporama sur la santé : le service santé de la communauté de communes et l’association Relais santé bien-être proposent un temps de sensibilisation le mercredi 7 juin pour échanger, partager sur la santé à partir d’une thématique : la nutrition (= l’alimentation et l’activité physique).
Avenant n°2 CRTE – inscription de projets communaux
Dans le cadre du Contrat de Relance et de Transition Ecologique, la communauté de communes du Pays de Craon sollicite les communes afin que ces dernières puissent inscrire de nouveaux projets communaux figurant dans l’avenant n°2 prochainement signé avec l’Etat. Ces projets devront :
- être mis en œuvre avant mars 2026 ;
- répondre à l’un des enjeux du projet de territoire.
Le conseil municipal décide d’inscrire dans l’avenant n°2 du CRTE, la rénovation énergétique de 5 logements communaux situés rue Lamartine. COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 15 mai 2023
Yannick CLAVREUL
059
Rapport d’activité 2022 : un livret est remis à chaque conseiller municipal.
Il est proposé qu’un représentant de la communauté de communes vienne échanger sur celui-ci lors d’une prochaine réunion de conseil municipal. Les conseillers municipaux valident cette proposition.
2023026 Location de tables et bancs – application d’un forfait nettoyage pour le festival V and B
Monsieur le maire rappelle qu’une délibération du 22 juin 2009 fixe les tarifs de location de tables et de bancs sui-
vants :
• Table 2,00 €
• Banc 1,00 €
Monsieur le maire fait part au conseil municipal d’une demande de location de tables et bancs faite par l’entreprise V AND B CONCEPT (Azé), à l’occasion de son festival prévu fin août.
Il rappelle que cette entreprise a déjà loué le matériel en 2022. Le festival ayant lieu en plein air, les tables et les bancs ont été rendus sales après la manifestation. Cela a par conséquent nécessité un temps de nettoyage non négli- geable par les services communaux, ce afin de pouvoir louer à nouveau le matériel.
Le conseil municipal, à l’unanimité,
MAINTIENT le tarif de location de matériel fixé en 2009, soit 2 € la table et 1 € le banc ;
DÉCIDE d’appliquer chaque année, pour cet événement particulier, un forfait nettoyage d’un montant de 100 €, ce, quel que soit le nombre de tables et de bancs loués.
Compte-rendu des diverses commissions
P’tit Simpléen : une prochaine édition est prévue mi-juin.
Téléthon 2023 : prévu les 2 et 3 décembre à Simplé. L’OGEC de Simplé /Marigné-Peuton se joindra à la
manifestation en proposant diverses animations.
Les représentants des associations communales, ainsi que les communes de Peuton et Denazé, seront conviés à une
réunion de préparation le 21 septembre 2023.
Questions diverses
Election des délégués aux Sénatoriales : les conseillers municipaux seront convoqués le vendredi 9 juin à 19h00 en mairie.
Burlesques : le prochain rassemblement est prévu à Corps-Nuds les 7-8 et 9 juillet.
Aménagement du bourg – sacristie et logements apprentis : le conseil municipal fixe l’inauguration de ces réalisations le samedi 18 novembre à 11h00.
Prochaines réunions / manifestations / invitations :
- COPIL ALSH Familles rurales Cossé le Vivien – mercredi 24 mai à 18h45 – Maison de l’enfance Cossé - AG association Sud Mayenne Précarité – jeudi 1er juin à 18h – Mairie de Château-Gontier - Passage les Motards ont du cœur : dimanche 4 juin à 14h54
- AG AMF53 – vendredi 9 juin 2023 de 10h30 à 12h30 – Villiers Charlemagne - Inauguration Espace socio-culturel – Marigné-Peuton – samedi 10 juin à 10h30 - Rencontre des bénévoles du CIAS – mercredi 14 juin à 16h00
- Fête du RPI Simplé-Marigné-Peuton – dimanche 11 juin à Simplé
Prochain Conseil Municipal : lundi 19 juin 2023 à 20h15
Séance levée à 22h49’. COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 15 mai 2023
SIMPLÉ
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 15 mai 2023
Numéro d’ordre OBJET
2023/025 Participation de la commune aux dépenses scolaires de la commune de Quelaines St Gault pour l’année 2022-2023
2023/026 Location de tables et bancs – application d’un forfait nettoyage pour le festival V and B
CONSEIL MUNICIPAL
Yannick CLAVREUL, Maire Présent
Anthony BARREAU, 1er adjoint Présent
Héliena FERRAND, 2ème adjoint Présente
Gwénaëlle PLANCHAIS Présente
Jean-Claude CHARLES Présent
Sophie MAILLET Absente excusée
Rémi TROTTIER Présent
Virginie PORNIN Présente
Damien CORNABAS Absent
Virginie GUILLET Absente
Anita GENDREAU Présente
Le secrétaire de séance Le Maire
Rémi TROTTIER Yannick CLAVREUL