Procès Verbal - PV 5 du 13 mai

Documents similaires

Procès Verbal - PV 5 du 13 mai

Procès Verbal - pv 5 du 15 mai

Procès Verbal - pv 5 du 15 mai

Procès Verbal - PV 5 du 5 juin 2025

Procès Verbal - pv 7 du 13 septembre

Procès Verbal - pv 7 du 13 septembre

Procès Verbal - pv 5 du 9 avril 2026 0

Procès Verbal - PV 9 du 5 décembre

Procès Verbal - PV 9 du 5 décembre

Procès Verbal - pv 9 du 4 décembre

Procès Verbal - PV 5 du 13 mai Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Simplé. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 5 du 13 mai)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques, COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 13 mai 2024

SIMPLÉ Yannick CLAVREUL

SÉANCE du 13 mai 2024 088

L'an deux mille vingt-quatre, le 13 mai à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la commune de SIMPLÉ dûment convoqué le 7 mai s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de :

Monsieur Yannick CLAVREUL, Maire.

Étaient présents : M. Anthony BARREAU et Mme Héliena FERRAND -adjoints- MM Jean-Claude CHARLES, Sophie MAILLET, Gwénaëlle PLANCHAIS, Virginie PORNIN et Anita GENDREAU.

Formant la majorité des membres en exercice.

Etaient absents : MM Rémi TROTTIER, Virginie GUILLET et Damien CORNABAS.

Le Conseil Municipal a désigné, conformément à l’article L2121-15 du CGCT, en qualité de secrétaire de séance Madame Héliena FERRAND.

Nombre de Conseillers : En exercice : 11

Quorum : 06

Présents : 08

V otants : 08

Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit.

ORDRE DU JOUR

Affaires scolaires :

- participation aux frais scolaires de la commune de Cossé le Vivien 2022/2023

- participation aux frais scolaires de la commune de Quelaines Saint Gault 2023/2024

- vote des tarifs vote des tarifs 2024-2025 du restaurant scolaire, accueils périscolaire

et péricentre

Logement 15 rue Lamartine : vacance au 31 mai 2024

Compte-rendu des diverses commissions

Questions diversesCOMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 13 mai 2024

Affaires scolaires

2024/022 Participation de la commune aux frais scolaires de Cossé le Vivien pour l’année 2022/2023

Le conseil Municipal de Cossé le Vivien a décidé de fixer, au titre de l’année scolaire 2022/2023, à 1 796.96 € par enfant scolarisé en maternelle et 590.81 € par enfant scolarisé en élémentaire, le montant de la parti- cipation aux frais de scolarité des élèves ne résidant pas sur leur commune.

Suivant l’état fourni par la commune de Cossé le Vivien, 5 enfants sont concernés : GRUNENWALD Joshua (CM2), GRUNENWALD Zacharie (CE2), GRUNENWALD Zoé (GS), LEMAILE PE- DRON Kim (CP) et NOURRY Orphée (CM2).

Le conseil Municipal, après délibération, autorise le maire à mandater la somme due, soit 4 160.20€, lors de la

réception du titre, suivant les effectifs transmis et validés par la commune de Simplé.

Il est précisé qu’en application de la loi du 22 juillet 1983, les communes ne disposant pas d’école primaire publique sont tenues de contribuer aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques élémentaires.

Participation aux frais scolaires de la commune de Quelaines Saint Gault 2023-2024

Le conseil municipal ne donne pas suite à la demande de participation pour 6 élèves, dont 2 sont scolarisés en école privée. Suivant la convention signée avec la commune de Quelaines en 2017, la commune de Simplé est tenue de participer aux frais de scolarité des seuls enfants scolarisés en école publique ; la commune de Simplé ayant une école privée en capacité d’accueil suffisante sur son territoire.

2024/023 Tarifs du Restaurant Scolaire, portage des repas, accueils périscolaire et péricentre pour l’année scolaire 2024/2025

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de revoir les tarifs à appliquer à la prochaine rentrée 2024-2025 aux utilisateurs des services scolaires et périscolaires.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Décide d’appliquer une hausse aux tarifs 2023-2024, justifiée notamment par la hausse de 5% des tarifs de repas et transport de la commune de Cossé le Vivien, soit :

REPAS (+ 5 %)

 4.31 € par repas enfant et adulte (enseignant, personnel communal) servi sur place ;

 7.35 € pour un repas complet pour les bénéficiaires du portage à domicile.

ACCUEILS PERISCOLAIRE ET PERICENTRE (+4%)

Péricentre : accueil extrascolaire chaque mercredi en période scolaire, du lundi au vendredi : 1 semaine des pe-

tites vacances d’automne, d’hiver et de printemps, l’été : toutes les semaines de juillet et la dernière semaine

d’août

 le matin de 7h15 à 8h50 Tarif forfaitaire à 1,50€ (QF de 0 à 1000)

Tarif forfaitaire à 1.60€ (QF de 1001 à plus)

 le soir de 16h30 à 18h45 Tarif forfaitaire à 2.26€ (QF de 0 à 1000)

Tarif forfaitaire à 2,43€ (QF de 1001 à plus)

 après 18h45 (pour tout le monde) Pénalité de retard appliquée : 2,43€ Pour toute l’année scolaire 2024/2025.COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 13 mai 2024

Yannick CLAVREUL

089

Logement 15 rue Lamartine : vacance au 31 mai 2024

Le logement sera remis à la location à compter du 1er juin 2024.

Compte-rendu des diverses commissions

Questions diverses

Dates prochaines réunions de conseil municipal : le 1er juillet, 2 septembre, 21 octobre et 2 décembre 2024.

Planning de permanence élections européennes -dimanche 9 juin

Achat d’un désherbeur neuf mutualisé avec les communes de Denazé, Cosmes et La Chapelle Craonnaise

Le coût d’achat s’élève à 3 168 € TTC, réparti suivant les modalités figurant dans la convention signée avec les communes participantes en 2022.

Projet d’ouverture d’une MAM sur la commune

Prochaines réunions / manifestations / invitations :

Prochain Conseil Municipal : lundi 1er juillet 2024 à 20h15

Séance levée à 21h45’.COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 13 mai 2024

SIMPLÉ

Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 13 mai 2024

Numéro d’ordre OBJET

2024/022 Participation de la commune aux frais scolaires de Cossé le Vivien pour l’année 2022/2023

2024/023 Tarifs du restaurant scolaire, portage des repas, accueils périscolaires et péricentre pour l’an- née scolaire 2024-2025

CONSEIL MUNICIPAL

Yannick CLAVREUL, Maire Présent

Anthony BARREAU, 1er adjoint Présent

Héliena FERRAND, 2ème adjoint Présente

Gwénaëlle PLANCHAIS Présente

Jean-Claude CHARLES Présent

Sophie MAILLET Présente

Rémi TROTTIER Absent

Virginie PORNIN Présente

Damien CORNABAS Absent

Virginie GUILLET Absente

Anita GENDREAU Présente

Le secrétaire de séance Le Maire

Héliena FERRAND Yannick CLAVREUL