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unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne
unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - CM 26 09 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - CM 26 09 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Banque,
N Le
@)
Mérévilloïs TERRES
SUD-ESSONNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DÙ
MEREVILLOIS
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
—
Méréville
—- 91660
LE
MÉRÉVILLOIS
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
26
Septembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
septembre
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
des
fêtes
d'Estouches
—
Le
Mérévillois,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Guy
DESMURS,
Maire.
Étaient
présents
: M.
Guy
DESMURS,
Mme
Sylvie
VASSET,
M.
Christophe
BANASZEWSKI,
M.
Gaël
CREVEAU,
Mme
Bénédicte
VAUSSARD,
M.
Jean-Pierre
DUBOIS,
M.
Serge
BEAUVALLET,
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Bernard
POINTEAU,
M.
Félix
SANCHEZ,
M.
Patrick
THUILLIER,
M.
Bernard
BORDIN,
Mme
Nathalie
BESSÉE,
M.
Olivier
BARBEROT,
M.
Baptiste
BOUDET.
Pouvoirs
: Mme
Danielle
BROYARD
à
Mme
Jacqueline
BABILLON,
Mme
Béatrice
DAUBIGNARD
à
Mme
Sylvie
VASSET,
M.
Philippe
VIETTE
à
M.
Patrick
THUILLIER,
Mme
Marie-Christine
MOTCHOULSKY
à
M.
Bernard
BORDIN,
Mme
Anne
TACONNE
à
Mme
Nathalie
BESSE.
Était
absente
excusée
: M.
Michel
DELATOUCHE.
Étaient
absents
: Mme
Valérie
DUSSAUX,
Mme
Maria
RODRIGUES
DE
FREITAS.
Mme
Nathalie
BESSÉ.
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
du
conseil
est
ouverte
à
20h10.
M.
Guy
DESMURS,
Maire,
remercie
les
membres
présents
et
donne
lecture
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
qui
est
adopté
à
l'unanimité.
DEL
2024-045
Décision
modificative
n°2
Budget |
Vote
à
l'unanimité
Commune
DEL
2024-046
Subventions
associations
2024
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-047
|
Approbation
de
la
convention
relative
à
la |
Vote
à
l'unanimité
contribution
au
financement
du
SDIS
DEL
2024-048
Modification
du
Compte
Epargne
Temps | Vote
à
l'unanimité
(C.E.T.)
DEL
2024-049
|
Participation
au
transport
scolaire
2024- |
Vote
à
l'unanimité
2025
DEL
2024-050
|
Autorisation
donnée
à
M.
Le
Maire
de |
Vote
à l'unanimité
signer
la
convention
d'utilisation
du
mur
d'escalade
et
de
la
salle
de
sport
du
Collège
Hubert-Robert
au
profit
de
l'école élémentaire
Jean-Joseph
de
Laborde,
pour
l'année
2024-2025
DEL
2024-051
Frais
d'écolage
2023-2024
Vote
à
l’unanimité
DEL
2024-052
Autorisation
donnée
à
M.
Le
Maire
de
signer
une
convention
avec
le SDIS
pour
la
mise
à
disposition
des
installations
sportives
au
profit
du
CIS
Méréville
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-053
Demande
d'adhésion
au
SMOYS
au
titre
de
la
compétence
«
Mobilités
électriques
»
définie
comme
compétence
«
relative
aux
infrastructures
de
charges
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
rechargeables
»
(IRVE)
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-054
Révision
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
l'Etampois
Sud
Essonne
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-055
Consultation
pour
avis
sur
le
projet
de
plan
des
mobilités
en
Ile-de-France
arrêté
en
Conseil
Régional
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-056
Rapport
d'activités
2023
du
SIARJA
: prise
d'acte
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-057
Adhésion
au
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE)
de
l'Essonne
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-058
Dénomination
du
passage
entre
la
rue
Paul
Bert
et
la
Salle
des
Fêtes
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-059
Incorporation
du
chemin
rural
60
au
domaine
public
routier
communal
et
dénomination
Vote
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à
22h10.