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Compte-Rendu - crcm 2004 07 12
Document publié le Dimanche 4 janvier 2004 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2004 07 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Affiché en mairie le 13 juillet 2004
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 12 JUILLET 2004
-----------
L'AN DEUX MILLE QUATRE, LE 12 JUILLET A VINGT ET UNE HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 6 juillet 2004, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire ; M me RUEL, MM. PELLETIER, DELIN, adjoints ; MM. BALLAND, BOUVIER, M me GÉRARD, maires-délégués ; M mes ROBIN, RANC, DUCRET, MM. Patrick GALLISSOT, RACLOT, THOMASSIN, DEHAN, VOILLEQUIN, M lle BROCHOT, conseillers municipaux.
Excusée : M lle DIOT, conseiller municipal (procuration à M me ROBIN).
Absent : M HERBERT, conseille municipal.
M. le Maire ouvre la séance à 21 heures.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
M lle BROCHOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2004.
N°1 Marché Maîtrise d’œuvre Lotissement. Approbation de l’offre et engagement de l’entreprise. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2 Marché Aménagement de bureaux à l’étage du bâtiment communal (mairie). Approbation des offres et engagements des entreprises.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Marché Extension de l’école. Approbation des offres et engagement des entreprises, lots n° 6, 7 & 9. Adopté par 15 voix POUR & 1 CONTRE.
N°4 Création de 3 emplois d’agent d’entretien en remplacement de 3 emplois de vacataires horaires. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Accord de principe sur le projet de création d’un syndicat de transport du pays de Langres. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Approbation de l’indemnité d’occupation du garage des Prayes due par le Garage Trinquesse. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 12 JUILLET 2004 A VINGT-DEUX HEURES.
Le maire,