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Procès Verbal - crcm 2008 02 12
Document publié le Vendredi 4 janvier 2008 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 2008 02 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Affiché en mairie le 14 février 2008
COMMUNE DE ROLAMPONT
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2008
-----------
L'AN DEUX MILLE HUIT, LE 12 FÉVRIER A VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 7 février 2008, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, M. DELIN, adjoints ; MM. BALLAND, BOUVIER, Mme GÉRARD, maires-délégués, Mme RANC, Mlles DIOT, BROCHOT, MM. VOILLEQUIN, THOMASSIN (procuration), PELLETIER, RANC, DEHAN, conseillers municipaux.
Excusés : M. RACLOT, Mme ROBIN (procuration à M. Thomassin), conseillers municipaux.
Absents : Mme DUCRET, conseiller municipal.
M. le maire ouvre la séance à 20 heures trente minutes. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mme RANC ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2007.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Marché maîtrise d’œuvre pour la création de la salle de réunion du stade. Approbation de l’offre. Adopté par 13 voix POUR & 2 ABSTENTIONS.
N°2 Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la salle des fêtes de Tronchoy. Approbation de l’offre.
Adopté par 14 voix POUR & 1 ABSTENTION.
N°3 Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de logements dans l’ancienne école de Lannes. Approbation de l’offre.
Adopté par 14 voix POUR & 1 ABSTENTION.
N°4 Imputation budgétaire & comptable en section d’investissement de biens meubles de faible valeur. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Modification des statuts de la Communauté de communes de l’étoile de Langres. Participation action sociale.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Approbation de la gratuité de l’eau au bénéfice des associations de bouilleurs de cru de la commune. Adopté par 7 voix POUR, 5 CONTRE & 3 ABSTENTIONS.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 12 FÉVRIER 2008 A 21 HEURES 30.
Vu le maire,