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Document publié le Dimanche 4 janvier 2004 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2004 06 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
Affiché en mairie le 23 juin 2004
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 21 JUIN 2004
-----------
L'AN DEUX MILLE QUATRE, LE 21 JUIN A VINGT ET UNE HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 15juin 2004, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot. Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire ; Mme RUEL, MM. PELLETIER, DELIN, adjoints ; MM. BALLAND, BOUVIER, Mme GÉRARD, maires-délégués ; Mmes ROBIN, RANC, DUCRET, Mlle DIOT, MM. THOMASSIN, DEHAN, HERBERT, VOILLEQUIN, Mlle BROCHOT, conseillers municipaux.
Excusés : MM. RACLOT, Patrick GALLISSOT, conseillers municipaux.
M. le Maire ouvre la séance à 21 heures.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mme RANC ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 17 mai 2004.
Adopté à l’UNANIMITÉ
Liste préparatoire du jury d’assises 2005 - Tirage au sort -
Page 45, ligne 3 : M. Jean-Louis Jacob, né le 07.09.1945 à Rolampont (52), domicilié à Rolampont, Page 46, ligne 7 : M. Roger Jeans , né le 09.05.1923 à La Roche (21), domicilié à Lannes, Page 38, ligne 3 : Mme Dominique Gérard , née le 28.04.1961 à Rolampont (52), domicilié à Rolampont, Page 11, ligne 9 : M. Michel Brégère, né le 26.04.1946 à Rolampont (52), domicilié à Rolampont, Page 74, ligne 6 : Mme Henriette Rolland-Hanché, née le 01.04.1914 à Orléans (45), domicilié à Rolampont, Page 8, ligne 9 : Mme Jocelyne Bonnet-Brégère, née le 14.07.1955 à Langres (52), domicilié à Rolampont.
N°2 Travaux de finition du lotissement différés.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Demande d’étude de logements sociaux à l’Opac de la Haute-Marne. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°4 Approbation de la convention de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du port et des berges du canal (Dde). Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Budget annexe Lotissement 2004.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Budget Commune. Décision modificative n°2004-01.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°7 Subvention pour l’érection d’un monument à la mémoire de la Déportation (100 €). Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°8 Vestiaires du stade. Approbation de l’indemnisation des dommages (8.627,94 €). Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 21 JUIN 2004 A VINGT-DEUX HEURES TRENTE.
Le maire ,