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Compte-Rendu - CR 5 DECEMBRE 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Maizet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 5 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Commune de MAIZET
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2023
L’an deux mil vingt trois, le mardi 5 décembre, à 19h30, le conseil municipal, légalement convoqué,
s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M Gilbert DUVAL, maire.
Présents : DUVAL Gilbert, BRIZE Brigitte, GARNIER Sylvaine, GRANET Benjamin, DESQUESNE Sophie,
CHAPALAIN Jean-François, LE CORSU Céline (arrivée à 19h49), DELOM de MEZERAC Guillaume,
SPONHAUER Clément (arrivé à 19h56), PUPIN Dominique.
Procuration : ANQUETIL Patrick à DUVAL Gilbert.
Secrétaire de séance : BRIZE Brigitte
Approbation du compte rendu de la séance du 7 novembre 2023 : approuvé à l‘unanimité
Zone d’Accélération ENR :
Concerne uniquement le photovoltaïque. Le décret concerné n’est pas paru. La délibération qui devait initialement être prise par les communes au 31/12/2023, date butoir est reportée en 2024. Le conseil municipal s’interroge car il n’a pas eu le compte rendu sur les ateliers de co-construction. M Delom de Mezerac demande qu’un écrit rédigé par la Préfecture soit adressé aux communes confirmant le report de la décision en 2024.
Remboursement annulation location Val de Maizet :
Suite à l’annulation d’une location en date du 9 décembre pour cas de force majeure, la personne souhaite obtenir le remboursement des arrhes de 70 € qui ont été versés et encaissés. Mme Brize précise qu’elle a pu relouer la salle à cette date. Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le remboursement des arrhes.
Prime de pouvoir d’achat :
La commune a la possibilité d’accorder une prime de pouvoir d’achat aux agents communaux. Le montant maximum pour les agents dont le salaire annuel est inférieur à 23 700 € s’élève à 800 €. Le montant est proratisé par rapport au temps de travail de l’agent. Après délibération, le conseil municipal, accepte le versement de la prime dans la limite de 800 €.
Mutuelle agents communaux :
Le centre de gestion a émis un avis favorable. La mutuelle sera mise en place au 1er janvier 2024.
Déchets verts de la commune :
La communauté de communes souhaite que les communes déposent leurs déchets verts à la Cote 112. Or, pour aller à la déchéterie de Sainte Honorine du Fay, il y a 3.5 kms contre 7.5 kms pour aller à la Cote 112. La communauté de communes a donc donné son accord pour que la commune continue de déposer ses déchets verts à la déchéterie de Sainte Honorine du Fay.
Toiture salle à côté de la mairie & église :
Concernant les différents travaux à engager sur la petite salle à côté de la mairie, une réflexion est nécessaire. Il faudrait établir un projet concernant cette salle.
Concernant le clocher de l’église, des devis doivent être réalisés pour estimer le coût des travaux.
Devis géométre RD 212 :
3 devis ont été réalisés pour une étude topographique
Les cabinets suivants ont été consultés :
• Servicad : 1 325 € HT
• Géomat : 1 650 € HT
• Mosaïque : 2 960 €HT Le conseil municipal décide de retenir le cabinet Servicad et autorise m le Maire à signer le devis.
Projet de construction Route de la Fontaine : Toutes les parcelles seraient vendues
Sécurité Route de la Fontaine : M le Maire a rencontré une personne du CAUE qui va réaliser une étude
et présenter un projet au cours du 1er trimestre 2024.
Réservation chapiteau CDC : La commune effectue une réservation pour la fête du village le dernier
week-end d’août.
Recensement des friches : Un organisme mandaté par la communauté de communes a recensé les
ruines au val de Maizet. Si la commune décide un jour de les réhabiliter, il conviendra de se rapprocher
de cet organisme.
Préparation Noël des enfants : 16 décembre en fin d’après-midi. Voir pour l’installation des guirlandes.
Sophie Desquesne suggère l’installation d’un sapin derrière la mairie et un dans la salle à côté de la
mairie.
Questions diverses :
Salle du val de Maizet : Problème de toilettes bouchées. Intervention d’une entreprise qui a vidangé la fosse. Mais le problème persiste. Un passage caméra a donc été réalisé ce jour. Un devis a été demandé à l’entreprise Bisson afin de remédier au problème.
Arbres rue du presbytère : ces arbres appartiennent à la commune. Il faut enlever les grands jets au
niveau des fils électriques et des poteaux de la fibre.
Bâches incendie : contrôle effectué et validé par les pompiers.
Bulletin municipal : en cours
Courrier envoyé à l’ARD concernant la RD 41 : la société doit reprendre les enrobés autour des
chambres.
Repas des Aînés : a eu lieu le 6 novembre. Retours positifs sur la journée
M Delom de Mezerac signale des trous dans la chaussée au chemin du Viaduc. Ils ont été rebouchés ce
jour.
Prochain conseil municipal : mardi 9 janvier 2024 à 19h30
Séance levée à 21h13.