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Compte-Rendu - CR+5+DECEMBRE+
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune d'Avenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+5+DECEMBRE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Environnement,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
5 DECEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le mercredi 5 décembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de madame PARIS Françoise, Maire.
Présents : Françoise PARIS, Sylvain VIEUBLED, Joël REIGNER, Denis PUPIN, Jean-Louis LECHEVALIER, Fabienne POULAIN, Amélie DAIREAUX, Mélanie PUPIN, Thierry HARDY, Christine HOULLEGATTE.
Procurations : Charlène GIMENEZ à Joël REIGNER, Vanessa LAPORTE à Sylvain VIEUBLED.
Absent non excusé : Christian FLEURY
Secrétaire de séance : Amélie DAIREAUX
Approbation du compte rendu de la séance du 19 COTOBRE : approuvé à l’unanimité
Illuminations de Noël :
Il est proposé de décaler la date des illuminations de Noël au 8/9 décembre au lieu du 15/16 décembre. La dépose sera faite le 6 janvier 2024.
Salle des fêtes :
Mme le Maire informe l’assemblée qu’elle a reçu des plaintes concernant la location de la salle des fêtes les week-end. Le conseil municipal va devoir entamer une réflexion pour des solutions (Faire un sas ? Arrêter les locations le week-end ?)
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat :
Le conseil municipal peut décider de mettre en place une prime de pouvoir d’achat au profit des agents communaux. Le montant maximum servant de base pouvant être attribué est de 800 € par agent au prorata des heures travaillées. Après délibération, le conseil municipal, par 10 voix « pour », 1 voix « contre » et 1 abstention, décide d’accorder la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour un montant de base de calcul de 600 €, ce montant est proratisé en fonction du nombre d’heures travaillées par agent. Les crédits sont inscrits au budget 2024.
Admission en non-valeur :
Mme le Maire informe l’assemblée qu’elle a refusé une demande d’admission en non-valeur, émanant de la trésorerie pour la somme de 368.60 €. La trésorerie va donc relancer l’employeur et faire éventuellement une saisie bancaire. Le conseil municipal estime que ce n’est pas à la mairie de supporter cette dette.
Toiture de l’église :
Les travaux sont programmés sur le budget 2024. Des demandes de subventions vont être faites auprès de la Préfecture et du Conseil Départemental du Calvados.
Questions diverses :
Eolien :Une délibération concernant les ZAER (zones d’accélération des énergies renouvelables) devra être prise par la commune en 2024.
Il est demandé : comment la commune se positionne sur le schéma éolien et un référendum est-il envisagé ?
Madame le Maire répond que d’une part la délibération sur les ZAER répondra à la question du positionnement de la commune, et d’autre part que des ateliers concernant le projet des ZAER ont été organisés par la Communauté de Communes Vallées de l’Orne et de l’Odon et que chacun pouvait y participer afin d’échanger sur ce projet. Madame le Maire précise qu’au final la décision reviendra au Préfet. Carrefour RD 36 & RD 89 : les maires d’Avenay, de Vieux et d’Esquay notre Dame ont adressé un courrier à l’agence routière départementale et aux conseillers départementaux concernant la dangerosité du carrefour de la RD36 et RD 89 afin d’éviter d’autres accidents parfois mortels et ont sollicité un rendez vous.
Téléthon : un apéritif est offert aux marcheurs le dimanche 11 décembre à partir de 12h à la salle des fêtes. Les bénévoles sont les bienvenus pour aider au service.
Noël des enfants de l’école : venue d’un bus avec organisation de jeux de société et goûter le jeudi 21 décembre.
Noël des Aînés : Distribution d’un panier garni le 15 et le 16 décembre. Demande de prêt du préau du stade le 13 juillet pour l’association AFBS : le conseil municipal est favorable
Budget 2024 : Mme le Maire demande à l’équipe de réfléchir sur les éventuels investissements pour le budget 2024 (PLU ? Travaux logement école ? Travaux de voirie RD 36 ?) Haies rue de la Mare : une demande va être faite auprès d’habitants pour l’entretien de leurs haies.
Cantine : Madame le Maire informe le conseil municipal que le prestataire de service Convivio augmente ses tarifs de 5 % à compter du 1er janvier 2024.
Logement école : Le cabinet SOLIHA travaille toujours sur ce projet.
Séance levée à 21h26.