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Compte-Rendu - CR 31 MAI 2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Fontenay-le-Pesnel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 31 MAI 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Démocratie,
COMMUNE
DE
FONTENAY
LE
PESNEL
COMPTE
RENDU
LUNDI
31
MAI
2021
27/05/2021
27/05/2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le
31
mai
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
23/03/2021
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
sur
convocation
du
Maire
Richard
VILLECHENON. Etaient
Présents
:Magali
LECORNU,
David
PORTEMONT,
Marie-Claire
LAURENCE,
Isabelle
LECONTE,
Wilfred
LEGRAS,
Vincent
LEMAIGRE
DIT
DEMESNIL,
Charlène
GUERIN,
Christian
GUESDON,
Martine
HOUSSIN,
Jérémy
FANET.
Etaient
Absents
:Bertrand
LEPICARD,
Christophe
ROUSSEAU
(pouvoir
à
Marie-Claire
LAURENCE),
Manuela
LAURENT
(pouvoir
à
Magali
LECORNU),
Bruno
BASLY
(pouvoir
à
David
PORTEMONT)
Secrétaire
de
séance
:Magali
LECORNU
La séance
est ouverte
à 20h
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
peut
valablement
se
tenir
Approbation
compte
rendu
du
11
mai
2021
Vote
:
ü
Unanime
o
Pour
g
Contre
o Abstention
-..
Un
nouveau
point
a été
rajouté
à l'Ordre
du
Jour
à la
demande
de
Jérémy
FANET
:compte-rendu
de
de
la
réunion
de
travail
sur
les
projets
éoliens
à fontenay
le
Pesnel
du
10
mai
2021.
Présence
de
3 représentants
de
Collectéa
afin
de
proposer
à notre
commune
de
devenir
commune
test
avec
la
mise
en
place
de
bacs
jaunes
qui,
dans
un
avenir
proche
viendront
supprimer
le
sac
jaune.
En
effet,
ce
dernier
a un
coût
et
reste
lui-même
un
déchet.
Par
ailleurs,
l'utilisation
a augmenté
depuis
le
nouveau
tri.
Collectéa
nous
propose
la
mise
en
place
dans
tous
les
foyers,
de
contenants
de
240
litres.
La
distribution
pourrait
se
faire
aux
alentours
du
mois
d'octobre
2021.
La
distribution
sera
gratuite
et
devra
nécessiter
d'une
entraide
entre
Collectéa
et
les
élus
de
la
commune.
Une
communication
sera
lancée
par
la
municipalité
afin
d'avertir
en
temps
et
en
heure
les
habitants
de
la
commune. | Vote
:
ë
Unanime
5
Pour
14
g
Contre
o Abstention
La
cloche
1 ne
sonne
plus
les
heures.
Un
devis
de
1608
€ TTC
présenté
par
l'Entreprise
BODET a
été
accepté
à l'unanimité
par
les membres
présents
au
conseil.
Vote
:
ü
Unanime
a
Pour
14
D
Contre
o Abstention
n
du
réseau
eaux
us.
ue
du
lVaire
«
Il
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’un
marché
public
de
travaux,
selon
une
procédure
adaptée
conformément
au
code
de
la
commande
publique
a été
signé
auprès
de
l’entreprise
ATEC
sise
ZA
de’
la
Barricade
à
PERNEUF
22170
—
pour
réaliser
les
travaux
d'assainissement
Rue
du
Lavoir
et
Rue
du
Calvaire.
Ce
marché
a été
notifié
à l’entreprise
ATEC
le 30
juin
2020
pour
un
montant
de
69
563.80
€
HT
soit
83
476.56
€TTC. La
Collectivité
a
décidé
de
modifier
et
d'ajouter
certaines
prestations
supplémentaires
ce
qui
implique
la
réalisation
d’un
avenant.
Ces
prestations
correspondent
à
la
réhabilitation
de
regards
identifiés
dans
le
diagnostic
de
réseau
réalisé
par
le
SYNDICAT
DE
LA
STATION
EPURATION
TILLY
FONTENAY
BUECEELS.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
cet
exposé
et
en
avoir
délibéré
-
APPROUVE
l'avenant
n°1
auprès
de
l'Entreprise
ATEC
pour
un
montant
de
3
508.98
€
HT
soit
4210.78
€
TTC -
AUTORISE
le
Maire
à signer
cet
avenant
n°1
de
travaux
-
CHARGE
le
Maire
de
poursuivre
toutes
les
démarches
utiles,
tant
en
vue
du
financement
que
de
la
réalisation
des
travaux
[Vote
:
5
Unanime
BPour
14
on Contre
o Abstention
A
la
demande
de
certains
habitants
la
commission
travaux
propose
la
création
d'un
passage
piéton
supplémentaire
sur
la
Route
Départementale
9
(au
niveau
du
Cimetière
St
Martin).
Le
devis
proposé
par
SIGNAUX
GIROD
est
accepté
à l'unanimité
pour
un
montant
de
183
€ TTC
Vote
:
E
Unanime
D
Pour
14
g
Contre
og
Abstention
Certains
panneaux
de
signalisation
sont
absents
pour
indiquer
les
arrêts
de
bus:
pour
le
lotissement
des
Tilleuls,
pour
la
Mairie,
pour
la
Route
de
Tilly
et
pour
l'Ecole
Maternelle.
Christian
GUESDON
demande
si
cela
ne
doit
pas
être
à charge
de
la
Région.
Renseignements
pris
auprès
de
la
Région,
la
compétence
est
communale.
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
devis
de
SIGNAUX
GIROD
pour
un
montant
de
1 953.27
€ ttc
|Vote
:
E
Unanime
G
Pour
14
g Contre
o Abstention
|
La
commission
travaux
propose
l'achat
de
deux
tables
de
ping-pong
(une
aux
Prés
Potines
et
une
au
plan
d'eau),
une
bascule
ressort
monstre,
deux
bascules
Galaxy
et
un
toboggan
baby
pont
cabane
aux
Prés
Potines
2.
A
l'unanimité,
le
conseil
a accepté
le
devis
de
l’'ECHO
TECHNIQUE
d’un
montant
de
13
432
€ TTC.
Vote:
O
Unanime
E
Pour
14
og
Contre
o Abstention
_]
luminations
de
Noël
écisiot
ci
)
-B
MMUN
La
commission
travaux
a travaillé
sur
une
proposition
de
nouvelles
illuminations
de
Noël.
En
effet,
plusieurs
habitants
souhaiteraient
que
les
décorations
existantes
soient
changées.
L'an
passé,
beaucoup
d’entre-elles
étaient
défectueuses
et
entraînaient
des
coupures
d'électricité
dans
certains
quartiers
de
la
commune.
Un
devis
d'un
montant
de
6824
€ TTC
est
proposé
par
la Société
NAXIA.
Celui-ci
comprend
: la pose,
l'allumage,
la
location,
la
maintenance,
l'extinction,
la dépose
et
le stockage.
Un
contrat
sera
alors
établi
avec
l'entreprise
proposant
ces
services.
Il sera
de
quatre
ans.
Les
motifs
resteront
les
mêmes
durant
ces
4 années.
Seront
alors
décorés
:
La
façade
de
la
mairie,
la
RD9,
le tour
du
Plan
d'Eau
des
Deux
Fontaines,
(Rue
du
lavoir,
Rue
Segrais,
Rue
Flavacourt
et
l'impasse
des
Fontaines).
Vote
:
a
Unanime
a
Pour
14
a Contre
o Abstention
|
Décision
Modificative
2
BP
178000
Le
Conseil
Municipal
sur
proposition
du
maire
-considérant
que
les crédits
ouverts
aux
articles
ci-dessous
sont
insuffisants
-décide
de
modifier
les
inscriptions
comme
suit
:
DEPENSES
FONCTIONNEMENT
60632-Fourniture
de
petit
équipement
….….…..
- 6
000
023-Virement
à
la section
investissement
…
6 000
DEPENSES
INVESTISSEMENT
2158-Autres
installations...
6 000
RECETTES
INVESTISSEMENT
O2T
sr
6 000
Le
Conseil
Municipal
approuve
la décision
modificative
ci-dessus
à
l’unanimité.
| Vote
:
5
Unanime
5
Pour
14
o Contre
o Abstention La
commission
travaux
propose
le
contrat
TOULORGE
(le
mieux
disant)
pour
l’entretiens
des
locaux
commerciaux
de
864
€ TTC/an
Le
service
d’astreinte
est
de
450
€ TTC
+ abonnement
annuel
de
24
€ TTC
[ Vote:
5
Unanime
G
Pour
14
a Contre
o Abstention
Périscolaire
et
Scolaire
Après
la
présentation
par
Monsieur
le
Maire
du
travail
réalisé
par
le
CAUE
sur
la
réflexion
globale
du
développement
futur
de
la Commune
de
Fontenay
le
Pesnel,
Le
Conseil
après
débat,
opterait
pour
l'option 1
:
- implantation
de
la
médiathèque
à
la
place
occupée
actuellement
par
le
Foyer
Rural
des
jeunes
(bâtiment
+
sanitaires) - implantation
des
services
périscolaires
à
la place
de
l'actuelle
Garderie
Le
Conseil
en
débattra
ultérieurement
en
présence
de
tous
les
membres.
QUESTIONS
DIVERSES
Effacement
des
réseaux
Route
de
Monts
D
Une
étude
doit
être
réalisée
Enrochement
du
plan
d'eau
Deux
entreprises
ont
été
sollicitées
: la Société
LAFOSSE
et
SOLVEG.
La
Société
LAFOSSE
a été
retenue
pour
un
montant
de
31
720.08
€TTC
L'option
végétalisation
a été
retenue
: il s’agit
d'intervenir
en
bardage
bois,
cailloux
et
végétaux
sur
le
côté
sud
du
plan
d'eau
(Impasse
des
Fontaines).
Interventions
prévues
07/06/2021
Permanence
des
samedis
matin
Constat
: peu
d'habitants
viennent
en
Mairie
le
samedi
matin.
Désormais
les
ouvertures
le samedi
matin
se
feront
sur
rendez-vous.
Point
sur
le
marché
Le
marché
s’essouffle
notamment
depuis
le
couvre-feu
de
18h00.
Ne
faudrait-il
pas
l'ouvrir
à
d'autres
exposants
autre
qu'alimentaire
?
Comment
faire
pour
le
redynamiser
?
Il faut
que
chacun
prospecte
afin
de
continuer
à
proposer
ce
service
à
nos
administrés.
Le
groupe
de
travail
composé
de
5
habitants
et de
5 élus
a pu
commencer
à échanger
avec
les
représentants
de
STAKRAFT,
NEONEN et
JP
EE
qui
ont
présenté
leurs
projets,
lors
de
la réunion
du
10
mai
dernier.
Une
prochaine
réunion
de
travail
est
prévue
avant
que
le
conseil
municipal
ne
se
prononce
sur
la
phase
de
tests. Fin
de
séance
: 23h10