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Compte-Rendu - CR 8 03 2021 1
PLU - Procédure - Procédure
Compte-Rendu - CR 11 MAI 2021
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Fontenay-le-Pesnel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 MAI 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
FONTENAY
LE
PESNEL
COMPTE
RENDU
MARDI
11 MAI
2021
12
15
13
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le 11
mai
à 19
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le 04/05/2021
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
sur
convocation
du
Maire
Richard
VILLECHENON.
Etaient
Présents
: Magali
LECORNU,
David
PORTEMONT,
Isabelle
LECONTE,
Christophe
ROUSSEAU,
Marie-
Claire
LAURENCE,
Bertrand
LEPICARD,
Bruno
BASLY,
Wilfreed
LEGRAS,
Christian
GUESDON,
Martine
HOUSSIN,
Charlène
GUERIN.
Absents
Excusés
: Vincent
LEMAIGRE
DIT
DEMESNIL,
Jérémy
FANET,
Manuela
LAURENT.
Vincent
LEMAIGRE
DIT
DEMESNIL
a donné
pouvoir
à
Magali
LECORNU.
Monsieur
le Maire
demande
d'ajouter
à l’ordre
du
jour
la subvention
de
18.100,00€
pour
le pôle
commercial.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité.
DELIBERATION
19-2021
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’une
subvention
de
18.100€
doit
être
versée
au
budget
pôle
commercial
afin
de
finir
de
régler
les
dernières
factures.
Proposition
:
Après
cet
exposé,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décident
d’allouer
une
subvention
de
18.100°
au
pôle
commercial
qui
sera
amortie
sur
30
ans
(soit
un
amortissement
de
603.33€)
Décision
modificative
1 :
Le
Conseil
Municipal
sur
proposition
du
Maire,
-
Considérant
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-dessous
sont
insuffisants,
-__ Décide
de
modifier
les
inscriptions
comme
suit
:
Dépenses
de
fonctionnement
61524
Bois
et
FOrêt
:
-18.100€
023
Virement
à la
section
d'investissement
:
18.100€
Dépenses
d'investissement
20416232
Subvention
bâtiments
:
18.100€
Recette
investissement
pôle
commercial
:
021
virement
de
la section
investissement
:..........
18.100
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
la décision
modificative
ci-dessus.
Vote
à l'unanimité.
DELIBERATION
20-2021
La
commune
est
sur
le point
de
finaliser
la révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
le Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable.
Pour
cela,
la
Commission
Urbanisme
s’est
réunie
et
présente
l’ensemble
des
éléments
au
conseil
municipal.
Ci-après,
le phasage
prévu
pour
la réalisation
d'urbanisation
de
la commune.
Phase
1 : Le
Lotissement
du
secteur
« le
Château
d’eau
».
Suite
au
premier
projet,
la
commission
urbanisme
a jugé
les
voiries
de
ce
secteur
non
adaptées
pour
le
nombre
de
parcelles
prévu
initialement.
Suite
à un
échange
avec
le
propriétaire
et
l’aménageur
du
futur
lotissement,
il a
été
convenu
de
réduire
le
nombre
de
parcelles.
Ce
qui
a
été
accepté
par
le
propriétaire.
Un
plan
de
circulation
sera
à étudier
par
la
commission
urbanisme
en
concertation
avec
les
usagers.
Phase
2 : Le
Lotissement
du
secteur
« Les
Hépallières
».
Cette
zone
est
à
urbaniser
depuis
de
nombreuses
années.
Les
propriétaires
sont
en
cours
d'étude
pour
réaliser
ce
lotissement
par
leurs
soins.
Phase
3 : Le
Lotissement
du
secteur
« Les
Près
Potines
».
Ce
lotissement
interviendra
en
troisième
phase.
ILest
en
continuité
du
lotissement
existant
«
Les
Près
potines
4
».
Les
propriétaires
sont
vendeurs.
Une
interrogation
s’est
posée
au
sujet
de
deux
autres
secteurs
:
-_
Soit
le
secteur
«
Les
Feugrettes
»
: Les
propriétaires
ne
sont
pas
vendeurs.
=
Soit
le
secteur
« Terrain
face
pôle
commercial
»
: Les
propriétaires
ne
sont
pas
vendeurs.
Il
avait
été
envisagé
de
faire
un
chemin
piéton
afin
de
relier
les
lotissements
« des
Tilleuls
et
des
Epinettes
» vers
les
commerces.
Dossier
mis
en
attente
en
vue
du
Plui
(Dans
environ
5 ans).
Les
trois
phasages
cités
ci-dessus
représentent
une
densité
de
75
logements
pour
les
dix
prochaines
années.
Une
concertation
publique
est
en
cours
de
réalisation.
Les
habitants
pourront
la consulter
soit
sur
le site
internet
de
la commune,
soit
en
Mairie.
Une
lettre
d'information
sera
distribuée
dans
toutes
les
boites
aux
lettres
de
la
commune. Vote
à l'unanimité.
Un
exemplaire
de
la
délibération
sera
envoyé
à l’Intercommunalité.
DELIBERATION
21-2021
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à accepter
le remboursement
de
cette
somme
: 8.800€
du
CCAS. Vote
à l'unanimité.
DELIBERATION
22-2021
Le
Conseil
Municipal
sur
proposition
du
maire
:
-considérant
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-dessous
sont
insuffisants
-décide
de
modifier
les
inscriptions
comme
suit
: 2313
immobilisations
en
cours...
1384
Subvention
- 18
100
Le
Conseil
Municipal
approuve
a décision
modificative
ci-dessus
.
+ 18100
Vote
à l’unanimité.
Informations
diverses
:
-__ Préparation
de
la prochaine
Lettre
d’information
:
Révision
du
Plu
Projet
Photovoltaïque
Projet
éolien
Les
jardins
familiaux
Le
Marché
Les
élections
Départementales
et
Régionales
La
collecte
de
sang
du
25
juin
2021
Présentation
du
nouveau
conseiller
municipal
: Mr
Bruno
Basly
Rappel
des
feux
interdits
Inscriptions
transports
scolaires
2021-2022
O Oo ©O O©O © © © O © ©
La
séance
est
levée
à 21h
16