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Compte-Rendu - cr du 31 mai 2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 31 mai 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Démocratie,
COMMUNE
DE
MANONCOURT
EN
WOEVRE
Compte
rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MAI
2021
Présents
: tous
sauf
Aurélie
Giron
excusée,
Patrick
Hippert
excusé,
Raphaël
Chatelain
excusé
NL
Procurations
: Aurélie
Giron
à Anne
Fleitz
Taux
de
reversement
de
la
TCCFE
par
le
SDE54 :
La
Taxe
sur
la
Consommation
Finale
d'Electricité
est
un
prélèvement
réalisé
par
les
fournisseurs
d'électricité
sur
les
factures
au
profit
des
communes
et
des
conseils
départementaux.
C’est
le
syndicat
d'électricité
de
Meurthe
et
Moselle
qui
reçoit
la
part
communale
et
qui
doit
la
reverser
aux
communes.
Pour
se faire,
il faut
voter
le taux
de
retour
qui
sera
de
97
%.
Adopté
à l'unanimité.
SPL-XDEMAT
-—
répartition
du
capital
social:
La
SPL-XDEMAT
a
été
créé
en
2012
(société
qui
permet
de
mutualiser
la
dématérialisation
obligatoire
des
collectivités)
La
commune
est
membre
depuis
2017.
La
société
a
évolué
en
nombre
d’adhérents,
il
convient
de
valider
la
répartition
du
nouveau
capital
social
de
12838
actions
pour
les
8
départements
membres
et
2757
actions
pour
les communes
et groupements
de
communes.
Adopté
à l'unanimité.
Souvenir
Français :
L'association
départementale
du
Souvenir
français
sollicite
la
commune
pour
cotiser
(adhésion)
à
hauteur
de
50
euros.
Adopté
à l’unanimité
sauf
un.
Comptabilité
publique
: passage
à
la
norme
M57
et
au
CFU :
Le
passage
à
la
M57
est
une
disposition
obligatoire
votée
par
la
représentation
nationale.
Le
passage
se
fera
au
plus
tard
au
1er
janvier
2024
et
on
peut
anticiper
ce
passage
au 1er
janvier
2022.
Proposition
de
passer
dès
que
possible
à la
norme
M57
et
CFU
(compte
financier
unique).
Adopté
à l’unanimité.
Organisation
des
élections
20
et 27
juin
2021 :
Le
double
scrutin
(départemental
et
régional)
aura
lieu
à
la
salle
communale
pour
pouvoir
tenir
les
normes
sanitaires.
Pour
le dépouillement,
chaque
scrutin
sera
dépouillé
l’un
après
l’autre.
Travaux
et
Subventions
:
Les
travaux
de
2020
non
encore
réalisés
concernant
l’entretien
des
rues
et
routes
communales;
il faut
attendre
l’impact
des
travaux
d'assainissement
avant
de
lancer
les
travaux.
Retour
sur
commissions
et
délégations :
-__fleurissement
et
embellissement:
des
habitants
ont
répondu
à
la
sollicitation
de
la
commission
et
ont
participé
aux
trois
samedis
matins
proposés
du
1er
au
15
mai.
Désherbage
des
massifs,
des
auges,
plantation
des
auges
et
pots,
ont
été
réalisés.
Certains
se
sont
engagés
à
veiller
sur
le
massif
et/ou
l’auge
proche
de
leur
domicile,
des
enfants
ont
pris
la
responsabilité
de
prendre
soin
des
pots
devant
la
mairie.
Le
conseil
remercie
les
volontaires
pour
leur
engagement
à
l'amélioration
du
cadre
de
vie
de
tous.
-
syndicat
scolaire
SIS
de
la
Côte
en
Haye
:
la
participation
financière
des
communes
restent
à
hauteur
de
200
000
euros
par
an
(critères
de
répartition:
100
000
au
nombre
d'habitants
et
100
000
au
nombre
d’enfants
scolarisés).
Actuellement
139
élèves
maternelle
et
élémentaire
dont
26
de
Manoncourt).
Des
travaux
pour
la
cour
de
l’école
de
Domèvre
sont
prévus
en
complément
d’un
parking
communal
bientôt
réalisé
en
proximité.
-
commission
bois
:
les
affouages
sont
presque
tous
fini;
le
stérage
suit.
La
sortie
du
bois
ne
sera
possible
qu'après
règlement
de
la facture,
et des
conditions
météo
favorables. Assainissement
: les travaux
d’études
mené
par
la
CC2T
pour
les travaux
d'assainissement
à
réaliser
sur
les
6
communes
(Noviant,
Minorville,
Manonville,
Domèvre,
Tremblecourt,
et
Manoncourt)
avancent.
Les
enquêtes
de
branchement
ont
déjà
été
faites
pour
un
grand
nombre.
Certains
logements
ne
nécessiteront
pas
de
visite
de
la
CC2T
ou
du
bureau
d’études
BEPG,
leur
situation
étant
connue.
Le
zonage
pour
déterminer
le type
d'assainissement
retenu
(collectif
ou
individuel)
n’est
pas
encore
arrêté.
Manoncourt
ne
devrait
pas
avoir
de
station
d'épuration
sur
son
territoire,
la
commune
sera
reliée
par
un
réseau
de
transfert.
Mobilité
:
la
CC2T
projette
de
faire
évoluer
la
mobilité
sur
l’ensemble
de
son
périmètre
en
développant
des
pistes
cyclables
en
plus
en
lien
avec
le
réseau
existant
des
boucles
de
la
Moselle;
une
station
à
hydrogène
est
à
l’étude,
qui
devrait
s'implanter
proche
du
rond-point
de
l'autoroute
de
Gondreville.
Familles
rurales
des
Côtes
en
Haye
:
lors
de
sa
dernière
assemblée
générale,
l'association
a
informé
de
sa
volonté
de
relancer
sa
politique
jeunes
des
13-17
ans
(chantiers
jeunes,
rencontres
diverses).
Autres
informations
:
Cimetière
: Veiller
à refermer
la
porte
du
cimetière
quand
vous
quittez
les
lieux
(évite
la déambulation
des
animaux
qui
ne
doivent
pas
entrer
dans
ce
lieu)
— Pas
de
déchets
verts
dans
la petite
poubelle
près
de
la salle
associative,
il y a
le
composteur
sur
le
coté
de
l’église
à
quelques
mètres.
Eau
potable
: en
cas
de
défaut
d’approvisionnement
du
réseau,
ou
pour
toute
question
concernant
ce
service,
contacter
la
CC2T :
Service
des
abonnés
de
l’eau
et de
l’assainissement
- Communauté
de
Communes
Terres
Touloises
Rue
du
Mémorial
du
Génie
— CS
40
325
ECROUVES
54201
TOUL
CEDEX
Horaires
d’accueil
au
siège
(en
période
normale)
: de
8h30
à
12h00
et de
13h30
à
17h00
Standard
téléphonique
: de
8h00
à
18h00
:
09
74
19
55
55
(appels
non
surtaxés)
Adresse
courriel
: abonnes-eau(@terrestouloises.com
-
site internet
: https://www.terrestouloises.com