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Convocation - 0. convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Convocation - 0. convocation)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Transports,
GC BOUCHEMAINE La Maine, La Loire
Bouchemaine, le 3 avril 2026
N/Réf. VM/SR/JT-3
Objet : Convocation — Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance du Conseil municipal qui se réunira en séance publique :
Jeudi 9 avril 2026 à 18 heures 30
Salle d’animation des BAC
Cette séance se tient conformément aux dispositions du Code général des collectivités
territoriales, à la suite du renouvellement général du conseil municipal intervenu après le scrutin du 22 mars 2026.
ORDRE DU JOUR
1. Attributions du Maire - Délégation du conseil municipal
2. Application de l’article L.2121-21 du CGCT — mode de désignation des représentants
Centre Communal d'Action Sociale — Conseil d’ Administration — Fixation du nombre de
membres
4. Centre Communal d'Action Sociale — Conseil d'Administration — Désignation des
membres par le Conseil Municipal
Commission d’appel d’offres — Election des membres
6. Commission des contrats de concession et des délégations de service public (CCDSP) — Election des membres
7. Commissions municipales — Constitution et formation de 4 commissions
8. Commission accessibilité — Constitution et désignation des membres
9. AURA — Désignation d’un représentant de la Commune aux instances de l’Agence d'Urbanisme de la Région Angevine
10. ALTER Public Société Publique Locale d’Angers Loire Métropole — Désignation des représentants titulaires et suppléants
. CAUE Conseil d’Architecture, de l'Urbanisme et de l’Environnement — Désignation d’un "=" représentant
Adresser toute correspondance à Madame Le Maire
ne | De Hôtel de Ville - 49080 BOUCHEMAINE - TéL. : 02 41 22 20 00 - Fax : 02 41 22 20 01
as contactfaville-bouchemaine.fr - www.ville-bouchemaine.fr 12.
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PASTEL de LOIRE - Conseil de la Vie Sociale - Désignation d’un représentant
EHPAD St Charles — Conseil de la Vie Sociale - Désignation d’un représentant
EHPAD Lac de Maine — Conseil de la Vie Sociale - Désignation d’un représentant
Association les Marmousets -Désignation de deux représentants
DAME le Graçalou —-Désignation d’un représentant
Correspondant Défense — Désignation d’un représentant
Sécurité routière — Désignation d’un représentant
Réseaux électriques ENEDIS et réseaux de gaz GRDF -— Désignation d’un référent
SIEMTP Syndicat Intercommunal de l’Ecole de Musique Henri Dutilleux — Désignation de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants
SICAB Syndicat Intercommunal du Centre Aquatique de Beaucouzé — Désignation d’un
délégué titulaire et d’un délégué suppléant
SIEML Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire — Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
SIVU CLIC Aînés Outre Maine — Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué
suppléant
SPL Angers Loire restauration — Conseil de la Vie Sociale - Désignation d’un représentant
Exercice 2026 - Vote des taux d'imposition des taxes locales pour 2026
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Acquisition par la commune des parcelles BC n° 184 et 35 sises route d’Epiré
Acquisition par la commune de la parcelle BC n°222 sise route d’Epiré
Acquisition par la commune des parcelles BC n°223 et 185 sises route d’Epiré
Etablissement d'une servitude de passage d'une canalisation souterraine au profit d'ENEDIS sur la parcelle privée communale cadastrée AP n° 137 sise Pièce de la
Brunellerie
Programme Local de l’Habitat- Aide à l’accession sociale à la propriété — Attribution
d’une subvention
Adhésion au service paye du CDG 49
Créations d'emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Vous trouverez annexés à la présente :
- un pouvoir,
- les projets de délibérations.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées. € BOUC
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