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Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Convocation - 0. convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Convocation - 0. convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Tourisme,
BOUCHEMAINE La Maine, La Loire
Bouchemaine, le 3 juin 2026
N/Réf. VM/SR/IT -4
Objet : Convocation — Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance du Conseil municipal qui se réunira en séance publique :
Mardi 9 juin 2026 à 19 heures 00
Salle d’animation des BAC
ORDRE DU JOUR
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal et désignation au sein des commissions municipales
2. Remplacement d'un membre de la Commission d'Appel d'Offres à la suite d'une démission
Nomenclature M57 - Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF) -
Budget Principal et Budgets Annexes
Exercice 2026 - Décision modificative n°1 - Budget Ville
Exercice 2026 -Compte de gestion 2025 de la Commune — Approbation
Exercice 2026 — Compte de gestion 2025 du camping municipal — Approbation
Exercice 2026 — Compte de gestion 2025 du Lotissement Moulin de la Butte —
Approbation
8. Exercice 2026 — Compte administratif 2025 du budget de la commune-Approbation
9. Exercice 2026 — Compte administratif 2025 du budget du camping — Approbation
10. Exercice 2026 — Compte administratif 2025 du budget du lotissement Moulin de la Butte — Approbation
11. Exercice 2026 — Budget Principal de la Commune — Affectation des résultats de fin de clôture 2025
12. Exercice 2026 - Budget Camping - Affectation des résultats de fin de clôture 2025
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13. Exercice 2026 - Budget Lotissement Moulin de la Butte - Affectation des résultats de fin m" de clôture 2025
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IL : K 2} Adresser toute correspondance à Madame Le Maire
te | PRET cata Hôtel de Ville - 49080 BOUCHEMAINE - TéL. : 02 41 22 20 00 - Fax : 02 41 22 20 01 D” contact@ville-bouchemaine.fr - www.ville-bouchemaine.fr 14. Commission Communale des Impôts Directs - Constitution
15. Subvention exceptionnelle à l'association " Atelier Citoyen Durable et Coopératif —
ACDC "
16. Subvention exceptionnelle à l'association "des Bateliers en Loire et Maine
17. Programme Local de l’Habitat — Dispositif d’aide à l’accession sociale 2026
18. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux pour le centre de santé
scolaire
19. Convention d’adhésion à la plateforme « COOPERATION »
20. Elections professionnelles — Délibération fixant la composition du Comité Social Territorial, le maintien ou non du paritarisme, le recueil du vote des représentants de l’employeur
21. Créations d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
22. Créations d'emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Vous trouverez annexés à la présente :
- un pouvoir,
- les projets de délibérations.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Véronique MAILLET