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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bompas.
Lien du pdf (unknown - AR 4.1 dossier et convention Handavant 66)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Famille,
MIREILLE BONNET R
Husiituge
Wire
5 2!
°
É
%
“Es FRANCE
DEMARCHE
POUR
OFFICIALISERE:
LE
PARTENARIAT
nsemble
pour
contribuer
à
une
société
inclusive
1
’
,
é
inclusive
affirme
comme
principe
fondamental
l'égalité
Une
société
inclusive
est
avant
tout
une
société
qui :
_-
Prend
en
compte
la
singularité
de
chacun
pour
permettre
; à
tous
de
vivre
et
d'agir
en
société.
oi
# Garantit
à tous
l'égal
accès
à leurs
droits
et
leurs
exercices
effectifs...
x
Permet
à
chacun
de
respecter
et
de
comprendre
l'autre,
de
participer
avec
les
autres
à
la
construction
du
bien
commun,
de
faire
de
Ja
diversité
une
richesse.
ere
FPE,
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santé
4:
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a
Assurance
ei:
RAUAMETS:
LORS
4
9
£.
etrviCés
Maladie
pl
SRÉCILTICES
MDP
& ht
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021 jan
d'avant
Ép ans x
ME
tr enfner
à EÉe
4
some
DEMARCHE
POUR OFFICIALISER LE PARTENARIAT
hssscrotionNMir
ascoriebler
LES FRANC
GAS
|
1
/
1
Nous
vous
proposons
d'officialiser
le
partenariat
Une
affiche
partenaire
«
Hand'avant
66
»
sera
avec
le
service
Hand'avant
66
(Association
Les
distribuée
dans
toutes
les
structures
souhaitant
FRANCAS,
Association
MIREILLE
BONNET).
bénéficier
du
service.
Cette
démarche
doit
permettre
aux
gestionnaires
de
structures
(petite
enfance,
enfance,
jeunesse)
de
faciliter
l'accueil
et
le
recensement
des
enfants
en
situation
de
handicap
par
la
mise
en
place
d'outils
de
recueils
sur
l'ensemble
du
territoire
d'intervention.
Ce
recensement
améliorera
la
prise
en
compte
du
handicap
dans
les
Projets
Éducatifs
de
Territoires
(P.E.D.T)
et
l'évaluation
des
besoins
organisationnels,
humains
ainsi
que
les
actions
complémentaires
que
pourrait
proposer
le
service
Hand'avant
66
(accompagnement
des
équipes,
sensibilisation.)
+_—
Cette
démarche
s'inscrit
dans
le cadre
de
la loi
du
Parents
- Professionnels
- Gesclonpalres,
—
::
11
février
2005
pour
favoriser
des
conditions
|
Équipés
:Mutcaccual
- Centre
dé olsirs
: Poine
Jeunes...
d'accueil
optimales
pour
l'enfant
avec
des
besoins
particuliers
et
sa
famille
;
en
partenariat
avec
la
DDCS,
la
CAF
des
PO,
le
CD
66,
la
MSA
Grand-Sud,
la
CPAM
et
la
MDPH.
À
raccuell de tous les enfants.
Encens
int
See
di
ACL)
GE quIs ES ares
rot
de
ne
|
MUTCY
et CM
AUTT
OUT
IT EN
ATS
ETES
Cie Der
Fr
,
Proposition
Envoi
d'email
et de
la proposition
de
convention. Information
Rencontre
des
élu(e)s
et
des
coordinateurs
Petite-enfance,
Enfance,
Jeunesse
du
territoire.
Envoi
d'une
«Fiche
recueil
des
coordonnées
»
de
l’ensemble
des
structures.
| Valorisation
du
barienanaé Définir une date
: de signature
de
la Convention
et/ou
de
la
Cérémonie
: de partenariat.
ee
.
Acceptation
Retour
de
la
convention
de
partenariat
complété
et
de
la
fiche
recueil
des
coordonnées.
fficialisation
de
Péheagement
Remise |
des
:
affiches.
personnalisées
par structures
et
du
protocole
_d
accompagnement
qu
service.
Présentation
Précision
sur
les
modalités
d'intervention
des
2
coordinateurs
Hand’avant
66
aux
équipes
des
structures.
Communication
Diffusion
de
l'évènement
et dé
la
|
Sémaïche
àau u plan |
local et1 départemental.
Ci-après,
une
proposition
de
convention
de
partenariat
proposée
par
le service
Hand'avant.
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021 INFORME
-
ACCOM
ITSE
Service
gratuit
visant
à
faëei
les
structures
de
la
petite
enfance
et
de
loisirs
pour
les
enfants
présentant
des
besoins
particuliers
CONVENTION
DE :
PARTENARIAT
{à
retourner
en
3
exemplaires)
Entre
les
soussignés :
Nommé
dans
la convention
« Service
Hand’avant
66
» représenté
par
:
L'association
Mireille
Bonnet
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Jean-Michel
JULIEN,
dûment
habilitée
par
défibération
du
Conseil
d'Administration
du
16
Juitlet
2019,
Dont
le siège
social
est
situé
au
1650,
avenue
julien
Panchot
—
66000
PERPIGNAN.
L'association
Les
Francas
des
Pyrénées-Orientales
représentée
par
sa
Présidente,
Madame
Anne-Marie
CARRERE,
dûment
habilitée
par
délibération
du
Comité
Directeur
du
26
juin
2019,
Dont
le siège
social
est
situé
au
3,
Avenue
de
Belfort
- 66000
PERPIGNAN.
D'une
part,
Et,
nommé
dans
la
convention
«
Gestionnaire
»
dûment
habilité
par
délibération
du,
Dont
le siège
social
est
situé
au :
D'autre
part,
PREAMBULE
Savoir-faire
et compétences
de
deux
associations
développées
au
fil des
ans
En
vue
de
généraliser
l'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap
en
conformité
avec
la
loi
du
14
Février
2005
«
égalité
des
droits
et
des
chances,
la
participation
et
la citoyenneté
des
personnes
handicapées
» et
d’être
garant
du
respect
de
leur
droit
d'accès
aux
Etablissements
d'accueil
du
Jeune
Enfant
{EAIE}
et aux
Accueils
Collectifs
de
Mineurs
(ACM}).
Depuis
2011,
les
associations
Mireille
Bonnet
et
les
Francas
des
P.0.
ont
uni
leurs
compétences
pour
mettre
en
place
le
service
commun
«
Hand'avant
66
»,
afin
de
favoriser
un
accueil
de
qualité
pour
les
mineurs
en
situation
de
handicap
(de
3
mois
à
17
ans)
dans
un
lieu
d'accueil
collectif
de
la petite
enfance
ou
du
loisir,
Les
deux
éducateurs
spécialisés
du
service
mobilisent
un
réseau
interprofessionnel
pour
favoriser
l’accompagnement
global
des
enfants,
la continuité
éducative
entre
{fe milieu
ordinaire
et le milieu
spécialisé
sur
le territoire
de
vie
de
l'enfant.
Après
accord
préalable
de
la
famille,
c’est
dans
ce
cadre
que
les
Parties
ont
décidés
de
collahorer,
IL
EST
CONVENU
ET
ARRETE
CE
QUI
SUMT
:
>
ARTICLE
1 : Objet
de
{a convention
La
présente
convention
définit
et encadre
les
modalités
d’intervention
du
service
Hand’avant
66
auprès
des
structures
collectives
de
la petite
enfance
— enfance
— jeunesse
du
gestionnaire.
La
convention
permettra
de :
- Prendre
en
compte
les besains
des
usagers
et des
familles
du
territoire,
- Déterminer
l’offre
de
service
et
les
conditions
de
mise
en
œuvre
par
le service
Hand’avant
66,
- Fixer
les
engagements
réciproques
entre
les
cosignataires.
>
ARTICLE
2
: Durée
de
la
convention
La
présente
convention
est
établie
pour
une
durée
de
3 ans.
ASSOCIATION
È
:
MIREILLE
:
BONNET
D
Perte
enfance
&
Handicap
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021 DL.
DE
nd'avan”
aa
té
Service
gratuit
visant
là
faciliter
un
accueil
de
qualité
dans
les
structures
de
la
petite
enfance
et
de
loisirs
pour
les
enfants
présentant
des
besoins
particuliers
VE
Fobt
peer -
Br
Assocéatian
À
rail je BONNET
association
LES
FRANCAS
>
ARTICLE 3
: Engagement
Pour
le Gestionnaire
+
Faciliter
l'expression
des
familles
pour
favoriser
le
recensement
des
enfants
avec
des
besoins
particuliers
par
fa
formulation
d'indications
spécifiques
dans
les
pièces
administratives :
- Fiches
d'inscription,
- Règlements
intérieurs
ou
de
fonctionnement,
- Projets
de
Structures
ou
éducatifs
*
Communiquer
sur
le
partenariat
avec
Hand’avant
66
avec
les
supports
mis
à
disposition
pour
valoriser
l'engagement
en
faveur
d’une
politique
d'accessibilité
garante
du
respect
des
droits,
* Définir
un
interlocuteur
privilégié
par
structure
pour
garantir
la continuité
éducative.
-« Prévoir
des
temps
dédiés
avec
les équipes
des
structures
pour
optimiser
le partenariat
en
fonction
des
situations,
+
Garantir
avec
le(s)
responsable(s)
de
l’EJAE
et/ou
ACM
la
mise
en
œuvre
des
préconisations
qui
pourront
être
élaborées
entre
la
structure
et le service
Hand’avant
66
en
fonction
des
situations
(PIAM :
Projet
d'inscription
dans
un
Accueil
de
Mineurs).
Pour
le Service
Hand’avant
66
+
Proposer
l'offre
de
service
Hand'avant
66
à
toutes
les
familles
du
territoire
ayant
un
enfant
avec
des
besoins
particuliers
:
recueillir
les
besoins,
préparer,
adapter
et assurer
la cohérence
du
PIAM
avec
les
équipes
des
structures
d'accueil.
*
Informer,
Accompagner,
Sensibiliser
les
professionnels
des
structures
accueillantes
(PIAM}.
+ Identifier
les
besoins
des
structures
accueillantes
pour
informer
sur
:
- Les
aménagements
des
espaces,
- L’octroi
de
moyens
humains,
- Des
aides
financières.
+ Contribuer
à la continuité
éducative
des
enfants
en
facilitant
les
passerelles
entre
les
espaces
éducatifs.
+ Valoriser
le
partenariat
avec
le
Gestionnaire,
>
ARTICLE 4
: Engagement
Responsabilité
civile
Dans
le
cadre
de
leurs
interventions
les
éducateurs
du
service
Hand’avant
66
sont
habilités
pour
intervenir
auprès
des
familles,
des
enfants
et
des
équipes
dans
les
locaux
de
la
structure
accueillante.
ils
peuvent
être
accompagnés
de
stagiaires
en
formations
professionnelles
ces-dit
stagiaires
peuvent
sous
leurs
tutorats
et
après
présentation
et
préparation
intervenir
seuls
sur
les
structures.
Les
associations
composant
le
service
contractent
des
assurances
nécessaires
au
bon
déroulement
du
projet
(visites,
réunions,
entretiens...),
>
ARTICLE 5
: Dénonciation
de
la
convention
En
cas
de
non-respect
par
l’une
ou
l’autre
des
parties
des
engagements
respectifs
inscrits
dans
la
présente
convention,
celle-ci
P
B
pourra
être
résiliée
de
plein
droit
par
l'une
ou
l’autre
des
parties
dans
un
délai
d'un
mois.
>
ARTICLE
6 : Actions
complémentaires
S’it le souhaite
le Gestionnaire
peut
solliciter
une
:
« Adhésion
à
la
charte
«
Vacances
&
Loisirs
non
spécialisés
»
(secrétariat
assuré
par
la Jeunesse
au
Plein
Air
- JPA),
+
Participation
aux
groupes
ressources
interprofessionnels
{2
fois
par
an).
« Mise
à disposition
de
malles
pédagogiques
(sensorielle,
Torbail,
repérage
dans
le temps,
différence...)
« Animation
d'ateliers
en
liens
avec
les
malles
pédagogiques
sur
devis.
+ Formation
professionnelle
continue
aux
équipes
sur
devis
(cf. plaquette).
Service
Hand’avant
66
Fait à
Le,
Jean-Michei
jULIEN,
Président
Anne-Marie
CARRERE,
Présidente
Association
Mireille
BONNET
Association
LES
FRANCAS
des
P.O.
ANDRE
Aec
Faancas
Petite
enfance
&
Handicap
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021 En
tête
du gestionnaire
Commune
Mise
en
place
de
modalités
d'accueil
pour
un
enfant
avec
des
besoins
particuliers
Les
activités
organisées
dans
le
cadre
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CEJ)
de
la
Ville
de,
Densssrer
encens
sense
ess
aneenesesseeeeeeenenenuesee
,doivent
dans
la
mesure
du
possible,
être
ouvertes
aux
enfants
en
situation
de
handicap
selon
les
principes
de
la
loi
du
11
février
2005
pour
l'égalité
des
droits
et
des
chances,
la
participation
et
la
citoyenneté
des
personnes
handicapées.
Les
modalités
d'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap
sont
intégrées
dans
le
projet
éducatif
et
pédagogique
de
la
structure
et
précisées
dans
le
règlement
intérieur.
La
ville
de
pourra
déposer
une
demande
de
financement
soit
auprès
de
la
CAF
au
titre
du
« fond
public
et
territoire
»
soit
auprès
de
tout
autre
partenaire
pour
répondre
au
mieux
aux
besoins
de
l'enfant
et
de
sa
famille.
La
structure
collective
est
partenaire
du
Service
Hand’avant
66
pour
faciliter
un
accueil
de
qualité
pour
des
enfants
présentant
des
besoins
particuliers
et
pour
accompagner
l'équipe
d'animation.
La
mise
en
place
d'un
recueil
d'informations
permet
à
l'équipe
accueillante
de
prendre
connaissance
des
capacités
de
l'enfant
et
des
besoins
particuliers
dans
un
accueil
collectif,
Les
éléments
qu'il
renseigne,
ont
également
permis
au
responsable
de
la
structure
d'appréhender
au
mieux
l'accueil
et
la
prise
en
charge
de
l'enfant
dans
la
structure.
Au
regard
des
besoins
particuliers
de
l'enfant
DSONONRRRAU
NON
OT
MR
UM
ON
D
RM
RS
PRO
RÉ
AN
nn
mn
ENS
Re
er
iénnnnnasas
dans
le
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des
activités
de
la
structure
de
isiuiiseeeanecenans
ceeneceemeeanerenecee
rene
emmenmeeanne
()
Périscolaire
(
Extrascolaire
Des
modalités
d'accueil
peuvent
être
nécessaires
pour
garantir
la
sécurité
physique,
morale
et
affective
de
l'enfant
lui-même
et
du
groupe
d'enfants
dans
lequel
il évolue.
Les
modalités
d'accueil
proposées
durant
cette
période
par
la
structure
sont
les
suivantes
:
Horaires
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
(]
Pas
de
modalités
()
Selon
les
activités
(
Modalités
du
tableau
Ces
modalités
d'accueil
ne
sont
pas
figées.
Elles
pourront
être
réajustées
au
regard
:de
l'évolution
des
besoins
particuliers
de
l'enfant,
de
la
présence
d’un
accompagnant
complémentaire
à
l'équipe,
de
nouvelles
préconisations
élaborées
entre
l’équipe
d'animation
et
le
service
Hand'avant
66
voire
d'autres
professionnels:les
intervenant
auprès
de
l'enfant.
L'ensemble
des
signataires
s'engage
au
respect
des
modalités
d'accueil
définies
ci-dessus.
Les
modalités
d'accueil
correspondent-elles
aux
attentes
des
parents
? Ouf}
En
partie(_
|
Pas
du
tout(_
Parents
ou
tuteur-trice
Responsable
de
la
structure
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021 En
tête
du gestionnaire
Communauté
de
communes
Mise
en
place
de
modalités
d’accueil
pour
un
enfant
avec
des
besoins
particuliers
Les
activités
organisées
dans
le
cadre
d'une
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
avec
la
Communauté
de
Communes
de
usines
doivent
en
situation
de
handicap
selon
les
principes
de
la
loi
du
11
février
2005
pour
l'égalité
des
droits
et
des
chances,
la
participation
et
la
citoyenneté
des
personnes
handicapées.
Les
modalités
d'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap
sont
intégrées
dans
le
projet
éducatif
et
pédagogique
de
la
structure
et
précisées
dans
le
règlement
intérieur.
La
Communauté
de
Communes
de
iii
pourra
déposer
une
demande
de
financement
soit
auprès
de
la
CAF
au
titre
du
«
fond
public
et
territoire
»
soit
de
tout
autre
partenaire
pour
répondre
au
mieux
aux
besoins
de
l'enfant
et de sa
famille.
La
structure
collective
est
partenaire
du
Service
Hand’'avant
66
pour
faciliter
un
accueil
de
qualité
pour
des
enfants
présentant
des
besoins
particuliers
et
pour
accompagner
l'équipe
d'animation.
La
mise
en
place
d'un
recueil
d'informations
permet
à
l'équipe
accueillante
de
prendre
connaissance
des
capacités
de
l'enfant
et
des
besoins
particuliers
dans
un
accueil
collectif.
Les
éléments
qu'il
renseigne,
ont
également
permis
au
responsable
de
la
structure
d'appréhender
au
mieux
l'accueil
et
la
prise
en
charge
de
l'enfant
dans
la structure.
Au
regard
des
besoins
particuliers
de
l’enfant
DONDONRRS
NRA
CRUE
RD
OR
RNA
RD
RD
RENTRER
ARR
OUEN
dans
le
cadre
des
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de
la
structure
de
nn
nnrnnnns cs nrs sense seneneensre nee menemeeneneneeenenre
()
Périscolaire
()
Extrascolaire
Des
modalités
d'accueil
peuvent
être
nécessaires
pour
garantir
la
sécurité
physique,
morale
et
affective
de
l'enfant
lui-même
et
du
groupe
d'enfants
dans
lequel
il évolue.
Les
modalités
d'accueil
proposées
durant
cette
période
par
la
structure
sont
les
suivantes :
Horaires
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
(
}
Pas
de
modalités
()
Selon
les
activités
()
Modalités
du
tableau
Ces
modalités
d'accueil
ne
sont
pas
figées.
Elles
pourront
être
réajustées
au
regard
: de
l'évolution
des
besoins
particuliers
de
l'enfant,
de
la
présence
d’un
accompagnant
complémentaire
à
l'équipe,
de
nouvelles
préconisations
élaborées
entre
l'équipe
d'animation
et
le
service
Hand'avant
66
voire
d’autres
professionnels:les
intervenant
auprès
de
l'enfant.
L'ensemble
des
signataires
s'engage
au
respect
des
modalités
d'accueil
définies
ci-dessus.
Les
modalités
d'accueil
correspondent-elles
aux
attentes
des
parents
? oui(_ |
En partie(_
Pas
du tout(
|
han
nn
mana
a
mm
mens
eee
nness
Parents
où
tuteur:trice
Responsable
de
la
structure
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021 fiand'a
arte
ELEMENTS
DE
SAISINE
Hhanu
avan
vu
pour
Fiche
d'inscription
Enfant
2019
"Assotla
Mire
Re
LES’
FRA
Modalités
de
saisine
du
Service
Hand'avant
66
Tous
les
responsables
légaux
ayant
coché
les
cases
signalées
en
rouge
ci-dessous,
pourront
bénéficier
d'une
rencontre
du
service
Hand'avant
66
et d'un
accompagnement
de
l'accueil
selon
leurs
convenances.
Proposition
à
ajouter
dans
le
REGLEMENT
INTERIEUR
Modalités
d'inscription
Les
parents
qui
ont
renseigné
dans
la
fiche
d'inscription
que
l'enfant
bénéficie
d’un
projet
personnel
de
scolarisation
(P.P.5.),
d'un
Projet
d'accueil
Individualisé
(P.A.L.)
et/ou
d’un
suivi
complémentaire
de
leur
enfant,
seront
invitées
à
rencontrer
les
responsables
de
la
structure
de
loisirs
et
le
service
Hand'avant
66*
le
cas
échéant.
Tous
parents
prenant
rendez-vous,
pourra
également
s’entretenir
avec
un
responsable
de
l’accueil
pour
préparer,
respecter
et
adapter,
le
projet
d'accueil
mis
en
place
avec
et
pour
l'enfant.
“Service
Hand'avant
66
: Facilite
l'accueil
des
enfants
à besoins
particuliers
— Accompagne
et Sensibilise
les
\.
équipes
)
ÉLÉMENTS
A
RAJOUTER
DANS
LA
FICHE
D'INSCRIPTION
SCOLARISATION
cocher
une
case
ci-dessous
et renseigner
les
éléments
Classe
_:
École matemete
?
:ÉCOIE Elémentaire
:
; Collège
5
| Institution
ame rrepiemirs.)
À
Domicile
Nom
de
l’École
ou
de
l'institution
L'enfant
bénéficie-t-if
d'un
Projet
Personnel
de
Scolarisation
(P.P.S.)
? cocher la
case
correspondante.
AVS
. L'ui,
Daou
Pour garantir la qualité
de
l'accueil
une
rencontre
vous
sera
proposée
pour prendre
en
compte
si nécessaire
les
besoins
particuliers
de
votre
enfant.
ii : Non
5
Oui
.
Ne
souhaite
pas
répondre
REGIME
ALIMENTAIRE
cocher
la case } correspondante.
À
détailer dans
la fiche
sanitaire
en
cas
de
troubles
de
la santé,
allergies,
Projet d'accueil
Indiviudalisé
(PAI),
autres.
Aucun
: Allergie
5
Autres
troubles
de
santé
Autres
Préciser...
SUIVI
COMPLÉM
ENTAIRE
(CAMSP,
CMP,
CMPP,
Hôpital
de
jours)
cocher
la case
correspondante.
Pour garantir la qualité
de
l'accueil
une
renconire
vous
sera
propasée
pour prendre
en
compte
si nécessaire
les
besoins
particuliers
de
votre
enfant.
| _INon
5
ou
: : Ne
souhaite
pas
répondre
BÉNÉFICIAIRE
DE
L'AEEH
cocher
Ja case
correspondante.
Recensement
du
nombre
de
bénéficiaires
de
l'Allocation
d'Éducation
de
l'Enfant
Handicapé
à
des
fins
statistiques
pour
la
CAF.
Cette
valorisation
peut
permeilre
selon
les
situations
l'octroi
de financement
pour
améliarer
la
prise
en
compte
des
besoins
particuliers
de
l'enfant
dans
le
structure.
‘Non
&'oui
:
: Ne souhaite
pas répondre
REMARQUES
COMPLÉMENTAIRES
CONCERNANT
L'ENFANT _
Renseigner
les éléments
si nécessaire
PIÈCES
A
JOINDRE
Les
documents
doivent
être
visés
par la structure
NE
PAS
COCHER
- Fiche
sanitaire
dument
complétée
et signée
Li
Si
PAI
: Document
de
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021 Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20210311-2021-01-04-DE Date de télétransmission : 12/03/2021 Date de réception préfecture : 12/03/2021