Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRCM FEV 14032023
Déliberation - CRCM SEPTEMBRE 2023
Déliberation - CRCM JUILLET 2023
Déliberation - doc00640820240322171803
Déliberation - CRCM 9 JUIN 2023
Conseil Municipal - CM DU 11012022
Déliberation - CRCM 9 MAI 2023
Compte-Rendu - CR CCBM 260121
Compte-Rendu - CR 11012022
Déliberation - crcm du 11 fev 2015
Déliberation - CRCM FEV 14022023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tombe.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM FEV 14022023)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
LA TOMBE
Canton
de
Provins
18,
rue
Grande
77180 LA
TOMBE
Tél
: 01.64.31.33,50
Mail
: secretariat@latombe77.fr
Compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
14
Février
2023
Le
14
Février
2023,
les
membres
du
conseil
municipal
de
LA
TOMBE
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
CHAUVIN,
Maire,
sur
convocation
transmise
le
7
février
2023
pour
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à
l’ordre
du
jour.
Présents
:Mrs
CHAUVIN
Marc,
MURITH
Bernard,
GAZOU
Philippe,
Mmes
FORET
Sylvie,
VOLLEREAU
Virginie,
RONDEAU
Florence
et
ROUSSET
Annie
Absents
représentés
: Mr
BIARD
Jacques
représenté
par
Marc
CHAUVIN
Mme
LECAMUS
Maude
représentée
par
Florence
RONDEAU
Mme
CHOLET
Stéphanie
représentée
par
Sylvie
FORET
Mr
SUCHOT
Lionel
représenté
par
Virginie
VOLLEREAU
Secrétaire
de
séance
: Mme
ROUSSET
Annie
ORDRE
DU
JOUR
1 —
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2 — Approbation
du
précédent
compte-rendu
8 —
Délibération
: approbation
du
Compte
Administratif
2022
8 —
Informations
diverses
:
Demandes
de
subventions
Planning
des
festivités
Seine
Grands
Lacs
Contrat
Rural
Retour
Sirmotom
Approbation
du
procès-verbal
du
10
janvier
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
10
janvier
2023.
Délibération
2023.02.01
Approbation
du
compte
administratif
2022
Monsieur
le
Maire
nous
présente
:
les
comptes
de
fonctionnement
(dépenses
et
recettes),
les
comptes
d'investissement
(dépenses
et
recettes)
et
le
résultat
de
clôture
pour
l'année
2022.
Fonctionnement
Investissement
GLOBAL
Dépenses
186
019,44
227
525,07
413
544,51
Recette
251
646,02
156
473,12
408
119,14
Résultat
d'exécution
65
626,58
-71051,95
-5 425,37
Résultat
n-1
reporté
148820,44
50842,51
199662,95
Résultat
clôture
2022
214
447,02
-20209,44
194
237,58
CR
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14
Février
2023,
page
1 MAIRIE
DE
LA TOMBE
Canton
de
Provins
18,
rue
Grande
77130
LA
TOMBE
Tél:
01.64.31.33,50
Mail
: secretariat@latombe77.fr
Clôture
Invest
2022
+
RAR
recette
Invest
—- RAR
dépenses
Invest
= Valeur
VIRT
FCT
vers
Invest
(1068)
-20956,46
RAR
invest
recette
10357,88
RAR
invest
depenses”
11104,9
Cloture
invest
2022
-20209,44
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
donne
son
accord
pour
la
clôture
des
comptes
administratifs
2022.
Informations
diverses
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
:
Plusieurs
demandes
de
subvention
ont
été
reçues
: RPI
- Association
Sportive
de
Marolles
sur
Seine
- ASM
Après
concertation,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
Les
P'tits
Loups
du
RPI
: 150,00
euros
Association
sportive
de
Marolles
sur
Seine
: 100
euros
SADBM
(Association
service
aide
à
domicile
Bassée
Montois)
: 150,00
euros
PLANNING
DES
ANIMATIONS
PREVUES
ANNEE
2023 :
04
MARS
Carnaval
+ tartiflette
10
AVRIL
Chasse
aux
œufs
23 AVRIL
Loto
21
JUIN
Fête
de
la
musique
14
JUILLET
Animation
gonflable
+ jeux
06
AOÛT
Brocante
16
SEPTEMBRE
Barbecue
31
OCTOBRE
Halloween
11
NOVEMBRE
Cérémonie
+
repas
17
NOVEMBRE
Beaujolais
nouveau
10
DECEMBRE
Spectacle
de
Noël
RETOUR
SEINE
GRANDS
LACS
Monsieur
le Maire
a effectué
une
visite
de
chantier.
L'étape
de
construction
de
la digue
a commencé.
La
rénovation
du
canal
Bray
sur
Seine/La
Tombe
a été
abordée.
Des
négociations
sont
en
cours
avec
VINCI
et
CEMEX
pour
l'utilisation
du
chemin
situé
sur
le
territoire
de
La
Tombe
(qui
permettrait
de
réduire
l'empreinte
carbone
au
détriment
du
transport
par
voie
fluviale
ainsi
que
la traversée
du
village).
CONTRAT
RURAL Monsieur
le
Maire
doit
recontacter
le
Conseiller
dédié
pour
finaliser
le
projet
et
le
présenter
ensuite
au
Trésor
Public
pour
accord
des
frais
à
engager,
ainsi
que
l'autorisation
de
solliciter
des
prêts
relais.
SIRMOTOM
Actuellement,
le
traitement
et
la
collecte
des
ordures
ménagères
sont
de
la
compétence
de
la
CCBM
et
assurer
par
deux
syndicats
: SIRMOTOM
et SMETOM.
Les
déchetteries
de
Donnemarie
et
de
Bray
sur
Seine
sont
gérées
par
la
SMETOM.
Certaines
communes,
gérées
par
le SIRMOTOM,
pouvaient
utilisées
les
déchetteries
de
Donnemarie
et de
Bray
sur
Seine.
Il existait
donc
une
convention
entre
le
SMETOM
et
le
SIRMOTOM.
Cette
convention
a
été
dénoncé
unilatéralement
par
le
SMETOM.
Les
communes
concernées
ne
pourront
plus
accéder
à
ces
déchetterie
à
compter
de
la
mi-mars.
Les
2
syndicats
n'arrivant
pas
à
se
mettre
d'accord
sur
une
nouvelle
convention,
le SIRMOTOM
est
en
cours
de
réflexion
pour
fournir
ce
service
de
déchetterie
aux
communes
concernées.
Cette
solution
temporaire
devrait
se
décomposer
comme
suit :
"
Enlèvement
à domicile
des
encombrants
"
Mise
à
disposition
de
déchetterie
mobile,
1
fois
par
mois
dans
chaque
commune
"
Mise
à
disposition
d'une
benne
à dechets
verts
(pour
particulier
et collectivités)
"
Etude
de
faisabilité
et d'installation
d'une
déchetterie
pérenne
à
l'horizon
2024/25
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14
Février
2023,
page
2
y
C:
ER MAIRIE
DE
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18, rue
Grande
77130
LA
TOMBE
Tél :
01.64,31.33,50
Mail
: secretariat@latombe77.fr
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a été
levée
à 21
heures
30.
Prochain
Conseil
Municipal :
le
14
mars
2023.
arc
CHAUVIN
j
La
Secrétaire
de
séance :
Le
Maire,
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14
Février
2023,
page
3