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Compte-Rendu - 2022 01
Compte-Rendu - CR200619
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR200619)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
20
JUIN
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
ie
20
Juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coise,
se
sont
réunis
à
20H00
à
la
salle
du
Conseil
en
la
Mairie
de
Coise,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
12
Juin
2019
conformément
à
l'article
L2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Philippe
BONNIER,
Christiane
VERICEL,
Pascal
MURIGNEUX,
Franck
GREGOIRE,
Chantal
GUYOT,
Eliane
MURIGNEUX,
Syivie
PLUVY,
Adeline
DURAND,
Amaël
MOULIN,
Guilhaume
SOUBEYRAND,
Simone
BERNE,
Thierry
FAYOLLE,
Joël
GUINAND
ÉTAIENT
EXCUSÉS
: Laurent
VILLE,
Hervé
BONY
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
au
le
sein
du
Conseil.
Adeline
DURAND
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
16
Mai
2019
Le
compte-rendu
du
16
Mai
2019
est
approuvé
à
l'unanimité.
1.
POINT
SUR
LES
DIFFERENTS
TRAVAUX :
a
Complexe
Sportif:
Le
chantier
est
terminé,
quelques
petites
fuites
persistent.
AVANTI,
fournisseur
de
l'équipement
sportif,
a
présenté
le
matériet
et
formulé
les
recommandations
d'usage
relatives
à
l’utilisation
de
celui-ci.
Les
travaux
de
contrôle
d'accès
et
d'irrigation
du
stade
sont
en
cours.
L'inauguration
aura
lieu
le
22
Septembre
à
11h
“
MAM
(Maison
d’Assistante
maternelle) :
Une
réunion
avec
la
PMI
est
prévue
Jeudi
27
Juin
à
10h
ce
qui
déterminera
si
l'ouverture
aura
bien
lieu
en
Septembre
“
Local
ostéopathe:
Les
travaux
d'aménagement
seront
terminés
prochainement.
La
visite
d’un
consuel
doit
être
programmée.
2.
DELIBERATIONS : 1)
Avenants
Complexe
sportif
Monsieur
le
Maire
indique
que
6
entreprises
sont
concernées
par
un
avenant
relatif
à
l'aménagement
du
plateau
(local
rangement
—
vestiaire/toilettes
—
buvette)
Cuise
£ Conseil
MimicipalCempte-rendu
du
2RGDEO
ES
Pause
LU Marché
extension
et
rénovation
du
complexe
sportif
auec
création
de
locaux
technique
de
stockage
- Tranche
2
Ets
Devis
base |
Devis
base
Modifications
Montants
consultation |
réactualisé
HT.
Total
HT
|LOT
2-MACONNERIE
BRUNEL
147 114.45 € |
150 577.29 €
1123016 €|
161 807.45 €
LOT
5 : CHARPENTE
COUV. | VOUTE
142
894.51
€ |
146
258.32 €
5 294.24
€ |
151
552.56
€
BARDAGE LOT
7 - SERRURERIE
DENJEAN
3063925€!
31
360.51
€
2785.00€|
34145.51€
LOT
8 -MENUISERIES
JOURNET
38470.81€!
393/7643€
-4 060.60
€|
35
315.83 €
EXTERIEURES
ALU
LOT
9:
MENUISERIES
JOURNET
29
630.37
€ |
30
327,88
€
300680€|
3333468€
INTERIEURES
BOIS
LOT
10
- PLATRERIE
NOCA
12976.96€|
1328243€
-5150.43
€
8 132€
PEINTURE
FX
PLAFONDS
Le
conseil
approuve
les
avenants
à
passer
avec
les
entreprises
Brunel,
Voute,
Denjean,
Journet
et
NOCA
à
l'unanimité
des
membres
présents
2
Autorisation
à
signer
la
Convention
de
production
d'électricité
photovoltaïque
COMPLEXE
SPORTIF
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
est
nécessaire
de
conventionner
avec
le
SYDER
(Syndicat
départemental
d'énergies
du
Rhône)
concernant
les
conditions
dans
lesquelles
la
commune
met
à
la
disposition
du
SYDER
une
partie
du
Complexe
sportif
afin
d'y
installer
et
exploiter
une
centrale
de
production
d'électricité
photovoltaïque.
Le
conseil
approuve
fa
convention
à
passer
avec
le
SYDER
à
l'unanimité
des
membres
présents.
3
Fixation
du
nombre
d’adjoint
Mr
Le
Maire
indique
que
la
charge
des
missions
assurées
par
les
adjoints
en
fonction
est
importante,
la
gestion
du
COMPLEXE
SPORTIF
(réservations-gestion
des
dysfonctionnements)
implique
des
tâches
supplémentaires.
Îl
est
donc
proposé
d’élire
un
4
‘adjoint
pour
assurer
ces
missions
ainsi
que
la
gestion
du
site
Internet.
Monsieur
le
maire
propose
de
fixer
à
4
ie
nombre
d'adjoint
qui
constitueront,
avec
lui-même
le
bureau
Il invite
le
conseil
Municipal
à
délibérer
Adopté
comme
suit
:
Pour
:11
Contre
:0
Abstention
:1
4)
Fixation
des
indemnités
de
fonction
ILest
rappelé
que
le
conseil
municipal
avait
lors
de
sa
séance
du
20
juillet
2017
adopté
les
taux
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
de
trois
adjoints.
Considérant
qu'en
raison
d'une
charge
importante
de
missions
assurées
par
les
adjoints
en
fonction
et
compte
tenu
des
tâches
supplémentaires
qu'induisent
la
mise
en
service
et
la
gestion
du
complexe
sportif,
convient
d’élire
un
4°adjoint
et
de
fixer
les
indemnités
de
fonction
des
élus,
étant
précisé
que
les
indemnités
allouées
doivent
respecter
l'enveloppe
indemnitaire
constituée
par
l'indemnité
maximale
susceptible
d'être
attribuée
au
maire
et
l'indemnité
maximale
susceptible
d'être
attribuée
aux
quatre
adjoints
en
exercice.
Les
indemnités
allouées
aux
élus
sont
les
suivantes
:
Ainsi,
pour
le
maire
: 31%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
Pour
les
quatre
adjoints
: 8.25
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
Coises
Conseil
inicipalCamplesrendu
du
26/09
Para
24 Considérant
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
fixer
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonction
versées
au
maire
et
aux
adjoints;
I'invite
le
Conseil
municipal
à
délibérer
Adopté
comme
suit
:
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 1
Il'est
proposé
de
créer
une
commission
relative
à
la
gestion
du
site
du
Complexe
sportif
en
soutien
à
la
fonction
de
ce
4
‘adjoint.
Eliane
Murigneux,
Sylvie
Pluvy,
Joël
GUINAND,
sont
intéressés.
5)
Election
du
4°
adjoint
Considérant
la
nécessité
d'élire
un
4*adjoint
en
raison
d'une
charge
importante
de
missions
assurées
par
les
adjoints
en
fonction
et
compte
tenu
des
tâches
supplémentaires
qu'’induisent
la
mise
en
service
et
la
gestion
du
complexe
sportif
Considérant
qu'en
cas
d'élection
d'un
seul
adjoint
; celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue,
Le
Conseil
Municipal
e
Entendu
ce
qui
précède
et
après
en
avoir
délibéré
Prend
acte
que
de
fait,
l'adjoint
à désigner
occupera
dans
l'ordre
du
tableau
le rang
de
4°adijoint.
e
PROCEDE
à
Féléction
du
4‘adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
:
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
et
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
: 13
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 13
Nombre
de
bulletins
blancs
et
nul :
1
Nombre
de
suffrage
exprimés
: 12
Majorité
absolue
: 8
À
obtenu
: Mme
DURAND
Adeline
12
voix
Madame
Adeline
DURAND
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
désignée
en
qualité
de
4°
adjoint
au
maire
6)
Vote
de
subvention
exceptionnelle
le
PAPOTIN
Le
café
associatif
a ouvert
ses
portes
le 28
Avril
2019.
H sollicite
une
aide
afin
de
pérenniser
leur
activité
Mr
le
Maire
propose
d'attribuer
une
subvention
d'un
montant
de
500
€
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents.
7
Vote
de
la
composition
du
Conseil
Communautaire
Mr
le
maire
invite
les
membres
du
conseil
a
bien
vouloir
délibérer
pour
approuver
la
composition
du
conseil
communautaire
après
les
elections
municipales
de
2020
selon
l'accord
local
prévoyant
un
siège
pour
la
commune
de
sainte
Foy
l'Argentière
et
Brussieu
Le
conseil
approuve
la
composition
du
conseil
communautaire
avec
44
conseillers
communautaires
après
les
élections
municipales
de
2020
selon
l'accord
local
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Coke
Conseil
Municipal
Compte-rendu
du
266200
Pau
GA 3.
QUESTIONS
DIVERSES :
Guillaume
Soubeyrand
nous
rapporte
que
le
panneau
du
plan
de
Coise
situé
sur
le
bord
de
la
RD
est
en
très
mauvais
état.
Le
renouvellement
de
celui-ci
pourrait
être
envisagé.
.
Voirie
L'enveloppe
attribuée
par
la
CCMDL
n'étant
pas
suffisante
pour
réaliser
l'ensemble
des
travaux
sur
les
voiries
du
«
soleil
couchant
»
et
du
«
chemin
des
roseaux
»
lors
du
prochain
conseil
il sera
nécessaire
de
délibérer
pour
approuver
la
convention
à
intervenir
avec
la
CCMDL
Le
SYDER
installe
les
câbles
et
fourreaux
semaine
26.
La
Préparation
du
chantier
est
prévue
début
Août.
°
Assainissement
Un
rendez-vous
est
prévu
avec
Maitre
Thiollier
dans
le
cadre
de
la
rétrocession
du
terrain
CHAIZE.
Le
bassin
de
rétention
d'eau
existant
sera
remplacé
par
une
digue
pour
bassin
d'orage.
Les
travaux
concernant
la
partie
assainissement
seront
réalisés
par
l'entreprise
LACASSAGNE
pour
un
montant
de
6
800
€
TTC
pris
en
charge
par
la CCMDL. .
PLU
(Plan
local
d'urbanisme)
Une
Réunion
de
lancement
PLU
est
programmée
semaine
26
4.
INFORMATION
DIVERSES :
-
Mrle
Maire
a
rencontré
le
président
d’une
association
basée
en
Haïti
qui
est
à
la
recherche
de
matériel
sportif
(ballon
—
chaussure
de
foot
-
maillot).
réflexion
est
faite
sur
une
possibilité
de
jumelage
avec
la
ville
ou
se
trouve
l'association
-
Adeline
DURAND
nous
informe
que
l'accueil
jeune
(11-18
ans)
sollicite
la
commune
pour
l'obtention
d'une
salle
l'an
prochain
ainsi
que
dans
le
cadre
du
partenariat
associatif
2019
: Noël
Solidaire
le
24
Décembre
2019
-__
Comices
des
4
cantons
: seulement
un
dizaine
de
personnes
d'inscrites
-
«Marche
des
Pierres
Roses
»
le
14
Avril
: 1408
marcheurs
-__
Réunion
OGEC :
l'association
est
en
déficit,
Les
recettes
liées
à
la
garderie
sont
en
baisse
et
l'annulation
du
bal
ne
contribue
pas
améliorer
la
situation
ainsi
que
le
nombre
d'enfants
inscrits
qui
diminue.
L'association
souhaiterait
que
les
charges
de
fonctionnement
soient
prises
en
charge
par
la
commune.
-
réunion
du
CME
: 21
Juin
-
achat
d'un
pupitre
et
barrière
à
venir
Monsieur
le
Maire
rappelle
la date
du
prochain
conseil
municipal
: 18
Juillet
2019
à
20H30.
Monsieur
le
Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à
23H00.
Vu
le
24
Juin
2019,
Le
Maire,
Coise/
Conseil
Municipal
Compte-rendu
du
20/06/2019-
Page
4/4