Compte-Rendu - 2022 01

Documents similaires

Compte-Rendu - 2022 01

Déliberation - 99 DE 069 216900621 20250717 01 07 25 DE 1 1 1

Déliberation - 99 DE 069 216900621 20260115 01 01 26 DE 1 1 1

Déliberation - 99 DE 069 216900621 20250717 01 07 25 DE 1 1 1 1

Déliberation - 99 DE 069 216900621 20230608 01 06 23 DE 1 1 1

Déliberation - 99 DE 069 216900621 20230608 01 06 23 DE 1 1 1

Compte-Rendu - 2022 04

Compte-Rendu - 2022 04

Déliberation - Delib20150106 01

Déliberation - 99 DE 069 216900621 20221215 07 12 22 DE 1 1 1

Compte-Rendu - 2022 01 Document publié le Jeudi 13 janvier 2022 par la commune de Coise. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 01)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Bois et produits du bois, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 13 JANVIER 2022

L'an deux mille vingt-deux, le 13 Janvier, les membres du Conseil municipal de la Commune de Coise, se sont réunis à 20H30 à la salle du Conseil en la Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 3 Décembre 2021

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, , Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Lionel RICHARD, Valérie VENET, Guilhaume SOUBEYRAND, Eliane MURIGNEUX, Marie Agnès FAYOLLE, Yoan MAMMERI, Pierre Emmanuel GRANGE

ÉTAIENT EXCUSÉS : Delphine CHILLET

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’une Secrétaire pris au le sein du Conseil. Eliane MURIGNEUX est désignée pour remplir cette fonction qu'elle accepte.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 9 DECEMBRE 2021

Le compte-rendu du 9 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.

> Cheminement piétonnier

M. le Maire présente le tableau d'analyse des offres réalisé par le Maître d'œuvre. L'offre de l'entreprise EIFFAGE est estimée la mieux disante. L'offre est qualitative puisqu'elle traite le poste « barrière bois » tandis que les autres offres étaient imprécises sur cet élément-là. Les travaux devaient démarrer en février mais seront reportés en raison de l’attente de réalisation des travaux d'enfouissement gérés par le SYDER.

> Columbarium : Choix du modèle/Validation du devis

3 projets ont été présentés.

Le projet n°3 fait l'unanimité des membres du conseil

1. DELIBERATIONS :

1°) ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHES RELATIFS A DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN CHEMINEMENT PIETONNIER.

Monsieur le Maire rappelle le projet d'aménagement d'un chemin piétonnier. || rappelle que la mission de maîtrise d'œuvre a été confiée au cabinet OXYRIA.

Coise / Conseil Municipal/Compte-rendu du 13/01//2022 - Page 1/4Dévolution du marché : lot unique. Un avis d'appel à la concurrence a été publié le 25/11/2021 dans un journal d'annonces légales (Le journal du bâtiment et des travaux publics) et mis en ligne le 18/11/2021 sur le profil acheteur de la commune (http://sudest-marchespublics.com). Le dossier de consultation des entreprises a aussi été mis en ligne sur le profil acheteur le 18/11/2021. Les entreprises avaient jusqu'au 08/12/2021 à 12h pour déposer leurs offres. L'analyse des offres et le choix de l’attributaire sont fondés sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères indiqués dans le règlement de consultation : Prix des prestations 60% et Valeur technique 40%. Le marché a fait l’objet d’une négociation.

M. le Maire a déposé sur le bureau de l'assemblée le rapport d'analyse des offres établi par le cabinet de maîtrise d'œuvre et a donné le classement des entreprises pour le marché avec et sans PSE.

Après avoir pris connaissance de l'analyse de l'ensemble des critères et des offres, il est proposé de retenir l'offre suivante hors PSE.

Entreprise EIFFAGE “offre de base : 146 228,49€ HT

M. le Maire demande au conseil municipal de délibérer, et de l’autoriser à attribuer et signer le marché.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu le rapport d'analyse des offres établi par le maître d'œuvre

Vu le classement des entreprises pour l'attribution du marché

Ouï l'exposé de M. le Maire et après en avoir délibéré,

ET à l’unanimité des membres présents,

DECIDE

1° - APPROUVE le classement, des entreprises et du choix de l'offre économiquement la plus avantageuse pour l'attribution du marché hors PSE à l'entreprise suivante :

Entreprise EIFFAGE : “offre de base : 146 228,49€ HT

2° - AUTORISE M. le Maire à signer, au nom de la commune de Coise, le marché correspondant aux conditions susvisées.

3° - AUTORISE M le Maire à signer toutes les pièces administratives et comptables relatives à cette affaire

2°) APPROBATION CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE CONCERNANT LE

REMBOURSEMENT DES FLUIDES SUITE A LA MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT COMMUNAL PAR LA COMMUNE DE GREZIEU POUR LA GENDARMERIE

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention de participation financière concernant le remboursement des fluides suite à la mise à disposition d'un logement communal par la commune de Grézieu pour la gendarmerie.

Coise / Conseil Municipal/Compte-rendu du 13/01//2022 - Page 2/4En effet, la commune de Grézieu-le-Marché a mis à disposition, pour les besoins de la gendarmerie nationale de St Symphorien-sur-Coise, un logement situé « 35, rue des Sœurs » du 30/05/2021 au 3/10/2021.

Cette mise à disposition profitant à l'ensemble des 10 communes de l’ex-CCHL (Aveize, Coise, Duerne, Grézieu-le-Marché, La Chapelle-sur-Coise, Larajasse, Meys, Pomeys, St Martin-en-Haut et St Symphorien-sur-Coise), il convient de participer au remboursement des factures des fluides (eau- électricité) générées par cette occupation ; la commune de Grézieu-le-Marché ayant mis à disposition à

titre gratuit le logement. °

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son avis sur le sujet.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré

1° - AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de participation financière concernant le remboursement des fluides suite à la mise à disposition d’un logement communal par la commune de Grézieu pour la gendarmerie.

2° - CHARGE Monsieur le Maire de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération.

3°) APPROBATION CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN VUE D’EXERCER DES FONCTIONS D’ADJOINT DU PATRIMOINE A LA BIBLIOTHEQUE DE COISE.

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention de mise à disposition de personnel en vue d'exercer des fonctions d’adjoint du patrimoine à la bibliothèque de Coise, à savoir Mme Gouttenoire épouse Villemagne Véronique. Mme Gouttenoire exercera ses missions d’une durée de 4h / semaine à compter du 1% Janvier jusqu'au 30 Juin 2022. Elle est employée par la commune d’Aveize, aussi la commune de Coise reversera à la commune d’Aveize la rémunération qui correspond à sa quotité de temps de travail (soit 4/30°e)

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son avis sur le sujet.

1. LE CONSEIL MUNICIPAL

Oui l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré

1° - AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel en vue d'exercer des fonctions d’adjoint du patrimoine à la bibliothèque de Coise.

2° - CHARGE Monsieur le Maire de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération.

2. POINTS SUR LES TRAVAUX EN COURS :

Restaurant « La petite maison »

Les travaux de rafraîchissement vont être effectués par les agents techniques, le détapissage des

chambres est en cours. D'autre travaux concernant les sanitaires, le chauffage et l'accessibilité seront

programmés sur 2023.

Coiïse / Conseil Municipal/Compte-rendu du 13/01//2022 - Page 3/4Elagage fibre

L'entreprise LA JARDINIERE a réalisé 17 devis, 13 d'entre eux ont été validés. La programmation des interventions chez les particuliers va démarrer.

La commune s’est engagée à participer à hauteur de 20 % ce qui correspond à ce jour à une

participation de 1 500€.

8. QUESTIONS DIVERSES :

Préparation budget

Des crédits sont à prévoir pour les postes suivants :

- Changement du véhicule des agent municipaux

- Création places de parking en descendant vers le stade

- _Iuminations

- local bouliste : une étude de faisabilité de ce local sera intégrée à la réflexion concernant le local

culturel dédié à la mise en valeur de notre patrimoine

Bilan de la salle

Dépenses 2021 : 15.164,77 € dont 8.630,49 € de travaux de rafraîchissement (peintures des murs)

Recettes 2021 : 6.825 €

Projet de salle d'exposition Association Tréteaux du Grand Val

Une réunion est prévue prochainement afin de définir.un projet en fonction des attentes de l’association

Annulation Cérémonie des vœux

Vu le contexte actuel le conseil municipal se voit contraint d'annuler

Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22H30.