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Déliberation - 20170027 Subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 20170027 Subventions associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Économie et finances,
=—)Bassussarry
°./
Etorri
ANNEE
2017
DELIBERATION
N°
EXTRAIT DU
REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
d
20170027
SEANCE
PUBLIQUE
DU
15
JUIN
2017
Date
de
convocation
: 9 juin
2017
Date d’affichage
: La fe
2017
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 12
Pouvoirs
:
4
Nombre
de
votants
: 16
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
15
juin
à
18h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
le
Maire
le
9
juin
2017,
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Présents
:
M.
Paul
BAUDRY,
Maire
&
Ms
Claude
YAOUANC,
Frédéric
ETCHEGARAY,
Hugues
BIGÉ,
Michel
LAHORGUE,
Philippe
BIGOTEAU,
Michel
GONY
(arrivée
à
18h14).
Mmes
Chantal
BONZON,
Valérie
RECART,
Dominique
GALLOT,
Brigitte
ETCHEVERRY,
Marie-Dominique
GAY
(arrivée
à
18h50),
Sophie
DELETTRE
(arrivée
à
18h14),
Dominique
VIGIER
(arrivée
à
18h50). Absent(s)
excusé(s)
:
Mme
Emmanuelle
DALLET,
Mme
Annie
UHALDEBORDE
(pouvoir
à
Mme
Dominique
GALLOT),
M.
Pierre
SORHAITS
(pouvoir
à
M.
Michel
GONY),
M.
Michel
KLISZ
{pouvoir
à M.
Michel
LAHORGUE),
M.
Francis
DAVRIL
(pouvoir
à
M.
Paul
BAUDRY).
Secrétaire
de
séance
: M.
Michel
LAHORGUE
Objet
: Subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2017
Le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
de
nombreuses
associations
demandent
une
aide
sous
forme
de
subvention.
Aussi,
après
la
vérification
par
un
groupe
de
travail
des
dossiers
déposés
et
complétés,
il propose
d’attribuer
les
subventions
qui
sont
énumérées
dans
le tableau
annexé
à la présente
délibération :
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
APRES
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
énumérées
dans
le
tableau
ci-annexé. DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2017.
-
Association
Adin
Eder
:
Abstention
de
M.
Hugues
BIGÉ.
Pour
: 15
(dont
4 pouvoirs)
Adopté
à
la
majorité
MIT
RS
=
Deib,
3°
201 FORT
72 -
Association
fhiztariak
les
chasseurs :
Abstention
de
M.
Frédéric
ETCHEGARAY
Pour
: 15
(dont
4 pouvoirs)
Adopté
à
la
majorité
-
Association
Les
Mots
s’animent
:
Abstention
de
Mmes
Valérie
RECART
&
Brigitte
ETCHEVERRY. Pour
: 14
(dont
4 pouvoirs)
Adopté
à
la
majorité
-
Les
subventions
pour
toutes
les
autres
associations
ont
été
adoptées
à
l'unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Transmis
à Mme
la Sous-Préfète
De
Bayonne,
Publié
et rendu
exécutoire
le
:
of
Loir
=
=21E Ni
Detb.
n°20768 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
—)}Bassussarry
./}
Etorri
Annexe
délibération
n°20170027
Associations
Montants
attribués
UE:
1
APAJH
400,00
€
2
Anciens
Combattants
400,00
€
3
Association
Ttiipiak
Biribilan
400,00
€
4
Asso
sportive
du
Makila
400,00
€
5
Association
Jeunes
Adultes
Handicapés
Moteur
AJAHM
200,00
€
6
Association
Adin
Eder
600,00
€
7
Biez
Bat
Ikastola
(10
enfants)
3
150,00
€
8
Comice
Agricole
150,00
€
9
Comité
des
Fêtes
2 000,00
€
10
Emak
Hor
4
500,00
€
11
Gurerratia
700,00
€
12
Handisport
Pays
Basque
350,00
€
13
Jhiztariak
les
chasseurs
1
500,00
€
14
Lau-
Herri
1 500,00
€
15
Les
mots
s'animent
4
000,00
€
16
Les
Sittelles
9
000,00
€
17
Ikastola
Biarritz
(13
enfants)
4 095,00
€
18
Mission
Locale
2
674,00
€
Total
36
019,00€
Délib.
n°20170027
—
1/2