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Déliberation - 4 SubventionDptaleBibli tampon
Déliberation - 4 Approbation CFU cimetiere tampon
Déliberation - 4 Subventions AUX Associations tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Subventions AUX Associations tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 12/06/2026
=)Bassussarry
7 Ongi Etorri
ANNEE 2026
SEANCE PUBLIQUE
DU 8 JUIN 2026
Délibération n°
2026042
Date de convocation : 03/06/2026
Date d’affichage : 15/06/2026
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents : 21
Pouvoirs £ 2
Nombre de votants : 23
Vote : 23
Reçu en préfecture le 12/06/2026
DELIBERATION DU CONS °° S LOT ID : 064-216401000-20260608-D 2026042-DE
COMMUNE DE BASSUSSAKRKI
L'an deux mille vingt-six, le 8 juin à 19h00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la salle du conseil municipal, située à la mairie de
Bassussarry (64200), sur convocation qui leur a été adressée par le Maire
le 3 juin 2026, conformément à l’article L2121.11 du Code général des
collectivités territoriales.
Présents : M. Yannick BASSIER, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Philippe ENSALES, Bernard COMBES, Arnaud PAVLOVSKY, Christian
GARRIGUES, Lucas MIRAMONT, Jean-Baptiste HALTY, François PERROY,
Olivier PEREZ, Christian PERNOT.
Mmes, Fleur BEYRIS, Marie GRABET DIT BOUCHET, Valérie ETCHART,
Guénael LE CAM, Nathalie HARAN, Karine MONTEILLET, Karine GASSUAN,
Carole NAZABAL, Sophie ANDRAULT, Fabienne ROMATET-GOOS.
Absent — e - s excusé e s : Mme Emmanuelle DALLET (pouvoir à Mme Fleur
BEYRIS), Michel VARNIER (pouvoir à Mme Sophie ANDRAULT).
Secrétaire de séance : Mme Marie GRABET DIT BOUCHET.
OJ n°4 : Subventions allouées aux associations pour
l’année 2026
Rapporteur : Mme Fleur BEYRIS, adjointe déléquée à la vie associative
Après la vérification par un groupe de travail des dossiers déposés et
complétés par diverses associations communales et extra-communales, il
est proposé au conseil municipal, d'attribuer les subventions qui sont
énumérées dans le tableau ci-dessous :
Le CONSEIL MUNICIPAL
Considérant l'étude des dossiers et les propositions effectuées par la
Commission Communication et Transition Ecologique
APRES avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire Adjoint,
APRES en avoir délibéré,
DECIDE d'attribuer les subventions énumérées dans le tableau ci-dessous,
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget de l’exercice 2026. Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Associations
Adin Eder
Anciens Combattants
Banda Biez Bat
Banque alimentaire
Biez Bat Dantza Taldea
Biez Bat Musique
Biez Bat Pelote
Comice Agricole
Comité des Fêtes
Coopérative scolaire
Crèche GOXOAN
Emak-Hor Rugby
Foot Golf
Handisport Pays Basque
lhiztarriak les chasseurs
Integrazio Batzordea
Lau- herri
Les mots s'animent
M.A.M Ttoto Lolo
Outil en Main ERROBI
Restos du cœur
Ttipiak Biribilan
MONTANT TOTAL
Reçu en préfecture le 12/06/2026 CS L n
Publié le
ID : 064-216401000-20260608-D 2026042-DE
Montants
' Vote _Proposés
600,00 € ÿ Adopté à l'unanimité
400,00€ > Adopté à l'unanimité
500,00 €
250,00 €
> Adopté à l'unanimité
> Adopté à l'unanimité
Mme Marie GRABET DIT BOUCHET quitte
1 000,00 € /a salle et ne prend pas part au vote
600,00€ > Adopté à l'unanimité
> M. Yannick BASSIER quitte la salle et
ne prend pas part au vote
> Adopté à l'unanimité (22 votants)
1 700,00 €
100,00€ > Adopté à l'unanimité
3500,00€ > Adopté à l'unanimité
2 000,00€ > Adopté à l'unanimité
500,00 € > Adopté à l'unanimité
8 000,00 € | Adopté à l'unanimité
300,00 € / Adopté à l'unanimité.
300,00€ ÿ Adopté à l'unanimité
Ÿ M. Frédéric ETCHEGARAY quitte la
salle et ne prend pas part au vote
> Adopté à l'unanimité (22 votants)
2 500,00 €
300,00€ > Adopté à l'unanimité
2 500,00€ > Adopté à l'unanimité
4000,00€ > Adopté à l'unanimité LL
500,00€ > Adopté à l'unanimité _
100,00 € > Adopté à l'unanimité
250,00€ > Adoptéà l'unanimité
500,00 € > Adoptéàl ‘unanimité
30 400,00€
Fait à Bassussarry, le 8 juin 2026.
La secrétaire, te Majré,_P
P Ek BASS
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