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Déliberation - Deliberation subventions associations 2022 D2022044 tampon
Document publié le Jeudi 21 avril 2022 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation subventions associations 2022 D2022044 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Bassussarry
°./0Ongi Etorri
ANNEE 2022
SEANCE PUBLIQUE
DU 21 AVRIL 2022
Délibération n°
2022044
Date de convocation : 15/04/2022
Date d'affichage : 15/04/2022
Envoyé en préfecture le 26/04/2022
DELIBERATION DU CON Reçu en préfecture
le 26/04/2022
COMMUNE DE E fiicré e Ses
ID : 064-216401000-20220421-D2022044-DE
L'an deux mille vingt-deux, le 21 avril à 19h00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la salle Elgarrekin, Place de l'Eglise à Bassussarry (64200),
sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 15 avril 2022,
conformément à l'article L2121.11 du Code général des collectivités
territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & MM. Frédéric ETCHEGARAYŸ,
Yannick BASSIER, Marc PERRIER, Cédric BRESAC, Jean-Baptiste HALTY, M.
Bernard COMBES, M. Arnaud PAVLOVSKY, M. Mikel AMILIBIA.
Mmes Valérie RECART, Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie
ROSPIDE, Laure TREMOUILLE, Sylvie ITHOURRIA, Fleur BEYRIS, Nathalie
HARAN, Céline FAYS, Emmanuelle DALLET, Maud BARRAL, Bénédicte
LARCEBEAU,
Absents excusés : Philippe ENSALES, Christian GARRIGUES,
Secrétaire de séance : Mme Sylvie ITHOURRIA
Nombre de conseillers en exercice: 23
Nombre de présents : 21
Pouvoirs : 0
Nombre de votants : 21
OJ n°3 : Subventions allouées aux associations pour
l’année 2022
Vote: 21
Pour: 21
Abstention : O
Contre : 0
Rapporteur: M. Yannick BASSIER, adjoint déléqué aux finances et aux
Ressources Humaines
Après la vérification par un groupe de travail des dossiers déposés
et complétés par diverses associations communales et extra-communales,
il est proposé au conseil municipal, d'attribuer les subventions qui sont
énumérées dans le tableau annexé à la présente délibération :
Le CONSEIL MUNICIPAL
APRES avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
APRES en avoir délibéré,
DECIDE d'attribuer les subventions énumérées dans le tableau ci-
annexé,
DIT que les crédits sont inscrits au budget de l’exercice 2022.
PRECISE : Associations
Envoyé en préfecture le 26/04/2022
Reçu en préfecture le 26/04/2022
Affiché le eo
ID : 064:216401000-20220421-D2022044-DE
# FULL
Proposés
A.P.A.J.H > Unanimité
Adin Eder > Unanimité
Ado'rizons > Unanimité
Commune d'Anglet (Pignada) > Unanimité
Alciba Environnement > Unanimité
Anciens Combattants > Unanimité
Asso sportive du Golf du Makila > Unanimité
Biez Bat dantza taldea
Mme ETCHART ne prend pas
part au vote
> Unanimité
Biez Bat Euskara > Unanimité
Biez Bat Pelote > Unanimité
Comité des Fêtes > Unanimité
Emak-Hor
M. BRESAC ne prend pas part
au vote
> Unanimité
Gure Irratia > Unanimité
Handisport Pays Basque > Unanimité
Harri zaharrak > Unanimité
M. ETCHEGARAY ne prend pas |
lhiztarriak les chasseurs part au vote
> Unanimité
Korrika > Unanimité
Lau- herri > Unanimité
Les mots S'animent > Unanimité
Les Sittelles > Unanimité
MAM Ttoto Lolo > Unanimité
Ttipiak Biribilan > Unanimité
Forfait communal
À M. AMILIBIA & Mme
ROSPIDE ne prennent pas part
Biez Bat Ikastola au vote
Unanimité
MONTANT TOTAL 49 730€
Fait à Bassussarry, le 21 avril 2022.
Le Maire,
Michel LAHORG