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Déliberation - 3 Subventions allouees aux associations 2023 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Subventions allouees aux associations 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
=}Bassussarry
fx
Ongi
Etorri
ANNEE
2023
SEANCE
PUBLIQUE
DU
26
JUIN
2023
Envoyé
en
préfecture
le 28/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2023
DELIBERATION
DU CON!
"ie
LOT
ID
: 064-216401000-20230626-2023052-DE
COMMUNE
DE
bAa55u55ARKRT
Délibération
n°
2023052
Date
de
convocation
: 20/06/2023
Date
d’affichage
:
28/06/2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
présents
:18
Pouvoirs
:3
Nombre
de
votants
:21
Vote
:21
Pour
: 21
Abstention
: O
Contre
: 0
Adopté
à
l’'Unanimité
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
26
juin
à
20h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
du
conseil
municipal,
à
Bassussarry
(64200),
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
20
juin
2023,
conformément
à
l'article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Présents
: M.
Michel
LAHORGUE,
Maire
&
Ms
Yannick
BASSIER,
Frédéric
ETCHEGARAY,
Cédric
BRESAC,
Jean-Baptiste
HALTY,
M.
Bernard
COMBES,
Philippe
ENSALES,
Marc
PERRIER,
M.
Mikel
AMILIBIA.
Mmes
Valérie
RECART,
Emmanuelle
DALLET,
Guénaël
LE
CAM,
Valérie
ETCHART,
Marie
ROSPIDE,
Sylvie
ITHOURRIA,
Fleur
BEYRIS,
Nathalie
HARAN,
Bénédicte
LARCEBEAU.
Absents
excusés
:
Laure
TREMOUILLE;
Céline
FAYS
(pouvoir
à
Cédric
BRESAC),
Christian
GARRIGUES,
Arnaud
PAVLOVSKY
(pouvoir
à
Frédéric
ETCHEGARAY),
Maud
BARRAL
(pouvoir
à Fleur
BEYRIS).
Secrétaire
de
séance
: Marie
ROSPIDE
OJ
n°3
: Subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2023
Rapporteur
:
M.
Yannick
BASSIER.
adioint
délégué
aux
finances
et
aux
Ressources
Humaines
Après
la vérification
par
un
groupe
de
travail
des
dossiers
déposés
et
complétés
par
diverses
associations
communales
et
extra-communales,
il
est
proposé
au
conseil
municipal,
d'attribuer
les
subventions
qui
sont
énumérées
dans
le tableau
annexé
à
la
présente
délibération :
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
Adjoint,
APRES
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
énumérées
dans
le
tableau
ci-
annexé,
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
2023. a
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 28/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2023 CS
L
9
ID
: 064-216401000-20230626-2023052-DE
ue
Montant
Associations
Provosés
Vote
Ado'rizons
- subv.
courante
>
Unanimité
M.
le Maire
ne
prend
pas
part
Adin
Eder
au
vote
>
Unanimité
A.P.A.].H
>
Unanimité
Anciens
Combattants
>
Unanimité
Mme
BEYRIS
ne
prend
pas
part
Banda
Biez
Bat
au
vote
>
Unanimité
Biez
Bat
Ikastola
- sub
Mme
ROSPIDE
et
M.
AMILIBIA
exceptionnelle
piscine
L prennent
p s
part
au
vote
>
Unanimité
Biez
Bat
Ikastola
- sub
Mme
ROSPIDE
et M.
AMILIBIA
exceptionnelle
carnaval
ne
prennent
pas
part
au
vote
trad.
>
Unanimité
MM.
BRESAC,
AMILIBIA
et
Biez
Bat
Pelote
BASSIER
ne
prennent
pas
part
au
vote
>
Unanimité
Comice
Agricole
>
Unanimité
Comité
de
pelote
-
centenaire
>
Unanimité
M.
COMBES
ne
prend
pas
part
Comité
des
Fêtes
au
vote
>
Unanimité
MM.BRESAC
et
COMBES
ne
Emak-Hor
prennent
pas
part
au
vote
>
Unanimité
Handisport
Pays
Basque
>
Unanimité
M.
ETCHEGARAY
ne
prend
pas
Thiztarriak
les
chasseurs
part
au
vote
>
Unanimité
Lau-
herri
>
Unanimité
Mme
RÉCART
ne prend
pas
Les
mots
S'animent
part
au
vote
>
Unanimité
Les
Sittelles
>
Unanimité
M.
AMILIBIA
ne
prend
pas
part
MAM
Ttoto
Lolo
au
vote
>
Unanimité
Tennis
club
- ateliers
à
l'école publique
>
Unanimité
Ttipiak
Biribilan
>
Unanimité
.
Mme
ROSPIDE
et M. AMILIBIA
Forfait
communal
Biez
Bat
Ikastola
ne prennent
pas
part
au
vote
>
Unanimité
MONTANT
TOTAL
52
150,00
€
Fait
à
Bassussarry,
le 26
juin
2023,
Le
Maire,
Michel
LA
QU
&
-
\S
æ
en
l
pa)
NPA)
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