Déliberation - cr decisions 11 10 21

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Déliberation - cr decisions 11 10 21 Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Carcans. Lien du pdf (Déliberation - cr decisions 11 10 21)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Bois et produits du bois, 5 MAIRIE DE CARCANS (33121) CARCANS

4 x #1

F7

lundi 11 octobre 2021

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

COMPTE RENDU DES DECISIONS L’an deux mille vingt et un, le onze octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Carcans légalement convoqué le 04/10/2021, s'est réuni en séance

publique à la Mairie, sous la présidence de Patrick MEIFFREN, Maire

PRESENTS : Patrick MEIFFREN, Dominique FEVRIER, Corinne CHARRIER, Serge CAPDEVIEILLE, Catherine ROBINEAU, Sylvie LANDUREAU, Corinne

COCUREAU-LAFOREST, Patrice MARCHAND, Phiülippe FRANCOIS, Fabrice GARCIA, Muriel MARQUAND, Cynthia ROBIN, Florent LAGUNE, Jenny PEREIRA,

Franck COUREAU.

ABSENTS excusés : M. Jean-Claude POMIÈS

ABSENTS NON excusés (sans pouvoirs) : Thierry DESPREZ ; Aude LIBANTE ; Sandrine ANEY.

Secrétaire de séance : Franck COUREAU

VOTE{S N° ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR , {s)

D'APPROBATION

1 |Procés-verbai de la séance précédente (23/06/2021) / à l'unanimité

/ |Rendu compte des décisions du Maire / /

1 |Admissions en non-valeur M. le Maire à l'unanimité

2 |Décision modificative n°02/2021 Budget Principal D. Février à l'unanimité

3 |Levée de responsabilité d’un régisseur M. le Maire à l'unanimité

4 |Vente de bois — Etat d’assiette 2022 H. Lagune à l'unanimité

5 [Avenant n°2 au contrat d’affermage conclu avec la société Veolia F-Garcia à l'unanimité

6 |Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de Gironde (SDEEG 33) M. le Maire à l'unanimité

Modification de la délib.n°2020 10 06 15 relative au projet de construction d’un pont cadre sur la craste _ sw ee 7 ue : S.Capdevielle à l'unanimité

de la Queytive : intégration des travaux du pont de Pipeyrous

Modification de la délib. n°2021_06 23 07 relative à l'enfouissement des réseaux route de Philibert : ee 3 qu D. 81... _... & D.Février à l'unanimité

intégration d’une deuxième phase de travaux

9 |Rapport annuel de Veolia relatif à l’affermage eau et assainissement pour l’année 2020 D.Février à l'unanimité

10 |Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2020 pour l’activité eau et assainissement D.Février à l'unanimité

11|Modification du tableau des effectifs M. le Maire à l'unanimité

12|Intégration dan: le domaine public du réseau d’eau et d'assainissement du lotissement Haut-Maubuisson F.Garcia à l'unanimité

13|Convention de servitudes avec Enedis - Antenne Baynasse (Parcelles BN/168-173 — CI/26) M. le Maire à l'unanimité

Questions diverses ! 1

Fait le 15/10/2021 Le Maire,