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Compte-Rendu - cr 06 10 20
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 06 10 20)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Bois et produits du bois,
MAIRIE DE CARCANS (33121)
MARDI 06 OCTOBRE 2020
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE RENDU DES DECISIONS L’an deux mille vingt, le mardi six octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Carcans légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, en séance publique à ia Mairie (avec les mesures sanitaires règlementaires et de distanciation physique), sous la présidence de Patrick Meiffren, Maire.
PRESENTS : Patrick MEIFFREN, Dominique FEVRIER, Serge CAPDEVIEILLE, Catherine ROBINEAU, Sylvie LANDUREAU, Corinne COCUREAU-LAFOREST,
Philippe FRANCOIS, Fabrice GARCIA, Muriel MARQUAND, Cynthia ROBIN, Florent LAGUNE, Jean-Claude POMIÈS.
ABSENTS excusés : Corinne CHARRIER qui donne pouvoir à D.FEVRIER; Patrice MARCHAND qui donne pouvoir à Cynthia ROBIN ;
ainsi que J.Pierre CURSOLLE ; Jenny PEREIRA
ABSENTS NON excusés (sans pouvoirs) : Thierry DESPREZ ; Aude LIBANTE ; Sandrine ANEY.
Secrétaire de séance : Muriel MARQUAND
N° ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR , VOTE(S) D'APPROBATION
1 |Procés-verbal de la séance précédente (24/07/2020) / à l'unanimité
1 [Approbation des R.P.0Q.$. « Eau et assainissement » au titre de 2019 D.FEVRIER à l'unanimité
2 |Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée CV 192, route de Philibert P_MEIFFREN à l'unanimité
Avis sur l'augmentation de capacité de traitement d’une unité de méthanisation de Cultures Intermédiaires à 0 ue P.MEIFFREN
L Vocation Energétique (CIVE) sur la commune de Saint-Laurent-Médoc à l'unanimité
4 Comité de pilotage du RAM (Relais D’assistantes Maternelles) / Désignation d’un représentant titulaire et d’un S.LANDUREAU à l'unanimité
suppléant
5 [Gestion et entretien des zones humides / conventionnement avec le SIAEBVELG P.MEIFFREN à l'unanimité
6 |Cession par le Département à la Commune de l’emprise foncière de la STEP de Maubuisson P.MEIFFREN à l'unanimité
7 |Cession foncière au profit de la famille LACOMBE René (régularisation) P.MEIFFREN à l'unanimité
8 |Elaboration du règlement intérieur du conseil municipal (article L.2121-8 du CGCT) P.MEIFFREN à l'unanimité
9 [Effectifs territoriaux / création de postes au 01-11-2020 (avancements de grades et promotions) P.MEIFFREN à l'unanimité
10 Acquisition foncière aux consorts De Almeida (secteur de la Barrade) P.MEIFFREN à l'unanimité
11 [Décision modificative n°02 du budget Ville D.FEVRIER à l'unanimité
12 [Décision modificative n°01 du budget annexe « Eau et Assainissement » D.FEVRIER à l'unanimité
13 [Décision modificative n°01 du budget annexe Forêt D.FEVRIER à l'unanimité
14 [Lancement d’une étude diagnostic du réseau d’assainissement & demandes de subventions D.FEVRIER à l'unanimité
15 Travaux de construction d’un « pont cadre » sur la Queytive au dessableur — Validation du projet et S.CAPDEVIELLE à l'unanimité
demande de Subventions UE et Etat
16 DSIL (dotation de L'Etat) / Modernisation des installations de chauffage et des performances P.MEIFFREN à l'unanimité
thermiques de l’école, du gymnase et de la salle Enavans
17 [Opposition au P.LU. intercommunal P.MEIFFREN à l'unanimité
18 |Additif aux ventes de Bois 2020 FL. LAGUNE à l'unanimité
19 [Permission de voirie pour réseau de téléphonie ORANGE - 7 route de la Mattade à l'unanimité
P.MEÏFFREN
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