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Déliberation - cr decisions 15 12 21
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Déliberation - cr decisions 15 12 21)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Économie et finances,
MAIRIE DE CARCANS (33121)
2 Ce
15 DECEMBRE 2021
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE RENDU DES DECISIONS L'an deux mille vingt et un, le quinze Décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Carcans légalement convoqué le 10/12/2021, s'est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de Patrick MEIFFREN, Maire
PRESENTS : Patrick MEIFFREN, Serge CAPDEVIEILLE, Sylvie LANDUREAU, Corinne COCUREAU-LAFOREST, Fabrice GARCIA, Muriel MARQUAND, Cynthia
ROBIN, Florent LAGUNE, Jenny PEREIRA, jean-Claude POMIËS, Franck COUREAU.
ABSENTS excusés : Dominique FEVRIER qui donne pouvoir à S. LANDUREAU ; Corinne CHARRIER qui donne pouvoir à J. PEREIRA ; Catherine ROBINEAU qui donne
pouvoir à P. MEIFFREN ; Patrice MARCHAND qui donne pouvoir à C. ROBIN ; Philippe FRANCOIS qui donne pouvoir à M. MARQUAND.
ABSENTS NON excusés (sans pouvoirs) : Thierry DESPREZ ; Aude LIBANTE ; Sandrine ANEY.
Secrétaire de séance : Fabrice GARCIA
N° ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR DU
{ |Procés-verbal de la séance précédente (11/10/2021) / à l'unanimité
1 |Rendu compte des décisions du Maire 1 1
01a. TARIFS 2022 - cantine scolaire J.PEREIRA à l'unanimité
[o1b. TARIFS 2022- Concessions du domaine communal P.MEIFFREN à l'unanimité
Loïc. TARIFS 2022 - Redevances de navigation et concessions de mouillage S.CAPDEVIELLE à l'unanimité
lo1d. TARIFS 2022 - Prêts de biens mobiliers et immobiliers P.MEIFFREN à l'unanimité
loie. TARIFS 2022 - Photocopies et fax P.MEIFFREN à l'unanimité
lof. TARIFS 2022 - Mise à disposition de personnels et/ou de matériels P.MEIFFREN à l'unanimité
lo1g. TARIFS 2022 - Structure Jeunesse « Ado’Minos » - Séjour hiver J.PEREIRA à l'unanimité
lo2. Modification du tableau des effectifs — création de poste P.MEIFFREN à l'unanimité
[o3. Création de postes d'agents contractuels, à partir de l’avant-saison saison 2022 P.MEIFFREN à l'unanimité
Lu Subventions aux associations : acomptes au titre de 2022 S. LANDUREAU à ton
05. CAP 33 : modalités d'organisation pour la saison estivale 2022 J.PEREIRA à l'unanimité
loc. Objectif Nage 2022 : signature d’une convention avec le Département J.PEREIRA à l'unanimité
loz. Triathlon French Man : signature d’une convention avec Sport Academy P.MEIFFREN à l'unanimité
los. Signature d’une convention pour le ramassage de cônes de pin maritime en forêt communale FL. LAGUNE à l'unanimité
los. Demande de subvention départementale pour le nettoyage des plages 2022 S. CAPDEVIELLE à l'unanimité
10. F.D.A.V.C. 2022 - Demande de subvention pour l'aménagement de placettes à maubuisson P. MEIFFREN à l'unanimité
11. Affectation de dépenses en section d'investissement — Budget Ville P. MEIFFREN à l'unanimité
12. Vote d’autorisations de programme et de crédits de paiement P. MEIFFREN à l'unanimité
13. Demande de subvention au titre du FIPDR pour l'installation d’un système de vidéo protection P. MEIFFREN à l'unanimité
14a. Décision Modificative n°3/2021- Budget Ville P. MEIFFREN à l'unanimité
14b. Décision Modificative n°1/2021 - Budget Transport P. MEIFFREN à l'unanimité
14c. Décision Modificative n°1/2021 — Budget Forêt P. MEIFFREN à l'unanimité
15a. Ouverture de crédits avant vote du BP 2022 — Budget Ville P. MEIFFREN à l'unanimité
15b. Ouverture de crédits avant le vote du BP 2022 — Budget Forêt P. MEIFFREN à l'unanimité
15c. Ouverture de crédits avant le vote du BP 2022 — Budget Eau/Assainissement P. MEIFFREN à l'unanimité
15d. Ouverture de crédits avant vote du BP 2022 — Budget Maison de la Glisse P. MEIFFREN à l'unanimité
16. CDC Médoc Atlantique : Approbation d’une modification des statuts P. MEIFFREN à l'unanimité
D ne municipal sur l'inscription de la ville sur la liste des communes soumises à l’érosion P. MEIFFREN à l'unanimité
[ |Questions diverses 1
Fait le 17/12/2021 Le Maire, Patrick MEIFFREN