Déliberation - CCAS 2025 10

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Déliberation - CCAS 2025 10 Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Belleville-sur-Loire. Lien du pdf (Déliberation - CCAS 2025 10)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, République Française

Liberté — Egalité — Fraternité

Département du Cher

Arrondissement de Bourges

Commune de Belleville sur Loire

Centre Communal d’Action Sociale

De la commune de BELLEVILLE SUR LOIRE

SEANCE DU mercredi 02 juillet 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le deux juillet à dix-neuf heures,

Le Centre Communal d’Action Socialälûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des mariages, sous la

présidence de Bruno VAN DER PUTTEN

Etaient présents : Mmes, POULAIN, DOISNE, EVEN, CONTRERAS,

Nombre de membres GOSSET, VAN DER PUTTEN, BRUNOT

référents Qui ont pris Mrs MAURO, JEANDEL

CCAS En exercice | en | Absents excusés : Mmes, BOUSSARD, FOUCHER

15 15 12 | Absents : VA a PARENT,

Date de convocation : 19/06/2025

Secrétaire de séance : Simone EVEN

Mme BOUSSARD a donné pouvoir à Mme VAN DER PUTTEN

Mme FOUCHER a donné pouvoir à Mme GOSSET

Délibération 2025-10

PASS SPORT'CULTURE JEUNESSE

Le président annonce à l’assemblée qu’il souhaite renouveler la délivrance du Pass’ Sport Culture 2025-2026 aux enfants domiciliés sur la commune, dès la naissance et tout au long de la scolarité.

Pour rappel ce PASS est composé de 5 coupons sport de 10 €, 5 coupons culture de 10 € et une carte de 10 entrées au Centre

aquatique des Presles.

Ces bons sont à faire valoir auprès des associations sportives et culturelles qui intègrent le dispositif soit :

Académie de Musique et d’Arts Le Judo Club, E.B.S.V Entente Belleville/Bouleret/Savigny/Verdigny Les Archers de Belleville Gym Club Karaté Do Le Belleville Badminton Club, Loisirs Aquatiques Bellevillois Maison de Loire du Cher Faut Que Ça Tourne Belleville Jogging Club Tennis de Table Le Club de Boxe Bellevillois, Twirling bâton Bellevillois Club Natation Bellevillois Voga Bellevillois Yoga Eveil Sérénité

Après en avoir délibéré, l’assemblée approuve à l’unanimité la proposition du président.

Pour copie conforme,

Bruno VAN DER PUTTEN,/S

Président, < |A 2 EE

Simone EVEN

Secrétaire de séance,

=. EveCentre Communal d’Action Sociale

De la commune de BELLEVILLE SUR LOIRE

SEANCE DU mercredi 02 juillet 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le deux juillet à dix-neuf heures,

Le Centre Communal d’Action Sociakdûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des mariages, sous la présidence de Bruno VAN DER PUTTEN

Etaient présents : Mmes, POULAIN, DOISNE, EVEN, CONTRERAS,

Nombre de membres GOSSET, VAN DER PUTTEN, BRUNOT

référents | Qui ont pris Mrs MAURO, JEANDEL

CCAS En exercice | ra Absents excusés : Mmes, BOUSSARD, FOUCHER

15 15 12 Absents : Te AN PARENT,

Date de convocation : 19/06/2025

Secrétaire de séance : Simone EVEN

Mme BOUSSARD a donné pouvoir à Mme VAN DER PUTTEN

Mme FOUCHER a donné pouvoir à Mme GOSSET

Délibération 2025-11

MISE EN PLACE D’UN PASS SPORT’ CULTURE et LOISIRS ADULTES

Compte tenu du succès rencontré l’an dernier avec la délivrance du Pass Sport Culture et Loisirs 2025-2026 délivré aux Adultes Bellevillois, le président informe l’assemblée qu’il souhaite renouveler l’opération.

Pour rappel ce PASS est composé de :

- 5 entrées Adultes Piscine (d’une valeur de 2,10 € x 5 soit 10,50 €)

5 entrées Adultes Piscine +Balnéo (d’une valeur de 6 € x 5 soit 30 €)

- 5 entrées Cinéma (d’une valeur de 6,50 € x 5 soit 32.50 €)

- 5 chèques de 10 euros

à faire valoir au choix auprès de la médiathèque « les jardins du savoir », Le Centre Aquatique des Presles et les différentes associations sportives, culturelles et de loisirs Bellevilloises qui intègrent le dispositif soit :

Académie de Musique et d’Arts Le Judo Club, Afar (association des femmes actives de la région) Karaté Do Les Archers de Belleville Les Mains Créatives Le Belleville Badminton Club, Loisirs Aquatiques Bellevillois Belleville Carpe Passion Maison de Loire du Cher Belleville Jogging Club Patch en Loire Le Club de Boxe Bellevillois, Tennis de Table Club Natation Bellevillois Twirling bâton Bellevillois Faut Que Ça Tourne Yoga Bellevillois

E.B.S.V Entente Belleville/Bouleret/Savigny/Verdigny Yoga Eveil et Sérénité Gym Club Les Coulisses du Rire Société de Chasse

Après avoir délibéré, l’assemblée, accepte à l’unanimité la proposition du président :

Pour copie conforme,

Simone EVEN

Secrétaire de séance,

Bruno VAN DER PUTTEN,

Président,

&, tue

Diffusion sur le site de la commune le. of let. l&02S essor

Transmis au contrôle de légalité le..............................................Centre Communal d’ Action Sociale

De la commune de BELLEVILLE SUR LOIRE

SEANCE DU mercredi 02 juillet 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le deux juillet à dix-neuf heures,

Le Centre Communal d’Action Sociale dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des mariages, sous la présidence de Bruno VAN DER PUTTEN

Etaient présents : Mmes, POULAIN, DOISNE, EVEN, CONTRERAS,

Nombre de membres GOSSET, VAN DER PUTTEN, BRUNOT

référents Qui ont pris Mrs MAURO, JEANDEL

au En exercice part à la

CCAS délibération Absents excusés : Mmes, BOUSSARD, FOUCHER

15 15 12 Absents : Mmes PARAT, PARENT, Mr GAUVIN

Date de convocation : 19/06/2025

Secrétaire de séance : Simone EVEN

Mme BOUSSARD a donné pouvoir à Mme VAN DER PUTTEN

Mme FOUCHER a donné pouvoir à Mme GOSSET

Délibération 2025-12

Mise en place d’une aide à la Téléassistance pour les seniors de plus de 65 ans. domiciliés sur la

commune.

Le Conseil d’Administration souhaite encourager les seniors bellevillois de plus de 65 ans à s’équiper d’une

Téléassistance.

Pour cela, le Président du CCAS propose plusieurs aides financières à la mise en place d’un service de téléassistance aux seniors de plus de 65 ans, domiciliés sur la commune :

e Dans un premier temps, une convention de prescription (en annexe) avec le service SA FILIEN ECOUTE ADMR et le Centre Communal d’Action Sociale sera signée, ce qui permettra aux seniors de profiter d’un mois d'abonnement gratuit à la Société Filien.

e Par ailleurs, il propose une prise en charge par le CCAS des 33 € correspondant aux frais d’installation,

e Et enfin, une aide financière supplémentaire pourra être apportée par le CCAS en fonction des revenus des charges et d’un coefficient calculé de la manière suivante :

Montant des ressources — les charges courantes (loyer, eau, électricité) = Coefficient

Montant par foyer en € 150 100 50

|

Coefficient | € 400 De 401 à 600 2601

|

Les aides attribuées seront versées directement :

e pour les frais d’installation, sur le compte de l’association ADMR de Léré, e pour l’aide financière supplémentaire, sur le compte du service de téléassistance Filien.

Après avoir délibéré, l’Assemblée, accepte à l’unanimité les propositions du Président :

Pour copie conforme,

Simone EVEN

Secrétaire de séance,

S. Tue

Bruno VAN DER PUTTEN,

Président,Centre Communal d’Action Sociale

De la commune de BELLEVILLE SUR LOIRE

SEANCE DU mercredi 02 juillet 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le deux juillet à dix-neuf heures,

Le Centre Communal d’Action Sociale dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des mariages, sous la

présidence de Bruno VAN DER PUTTEN

Etaient présents : Mmes, POULAIN, DOISNE, EVEN, CONTRERAS,

Nombre de membres GOSSET, VAN DER PUTTEN, BRUNOT

référents Qui ont pris Mrs MAURO, JEANDEL

CCAS En exercice d on Absents excusés : Mmes, BOUSSARD, FOUCHER

15 15 12 Absents : M nn PARENT,

Date de convocation : 19/06/2025

Secrétaire de séance : Simone EVEN

Mme BOUSSARD a donné pouvoir à Mme VAN DER PUTTEN

Mme FOUCHER à donné pouvoir à Mme GOSSET

Délibération 2025-13

AUTORISATION DE PAIEMENT

Dans sa séance du mercredi 2 juillet 2025, l’assemblée a renouvelé la délivrance du Pass Sport Culture enfants et du Pass Sport, Culture et Loisirs Adultes.

Après avoir étudié plusieurs devis pour la création et l’impression, l’assemblée décide de retenir Docks artistiques pour la maquette et l’imprimerie ICE de Saint Satur, pour l’impression.

Après avoir délibéré, l’assemblée approuve à l’unanimité la proposition du président et l’autorise le règlement des factures correspondantes au devis :

- Devis ICE Imprimerie pour un montant de 1 450 € HT et € 2048.00 HT

- ainsi que le règlement des coupons du livret dès réception par les diverses associations.

Pour copie conforme,

Bruno VAN DER PUTTEN, Simone EVEN

Président, Secrétaire de séance,

S tou

Diffusion sur le site de la commune ..04/01 L RO2 5...

Transmis au contrôle de légalité le..........................,,.,...........Centre Communal d’ Action Sociale

De la commune de BELLEVILLE SUR LOIRE

SEANCE DU mercredi 02 juillet 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le deux juillet à dix-neuf heures,

Le Centre Communal d’ Action Sociale dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des mariages,

sous la présidence de Bruno VAN DER PUTTEN

Etaient présents : Mmes, POULAIN, DOISNE, EVEN, CONTRERAS,

Nombre de membres GOSSET, VAN DER PUTTEN, BRUNOT

référents Qui ont pris Mrs MAURO, JEANDEL

cas exercice | Patèle | Absents excusés : Mmes, BOUSSARD, FOUCHER

15 15 12 Absents : MO on PARENT,

Date de convocation : 19/06/2025

Secrétaire de séance : Simone EVEN

Mme BOUSSARD a donné pouvoir à Mme VAN DER PUTTEN

Mme FOUCHER a donné pouvoir à Mme GOSSET

Délibération 2025-14

REPAS DES ANCIENS

Choix du traiteur et de l’animation

Le repas des anciens se déroulera le 12 octobre 2025.

Le président expose les devis concernant les différents traiteurs ainsi que ceux des animations.

Après consultation des offres, l’assemblée décide de retenir :

- Pascalina Evènementiel et Cie pour un montant de 650 €

- Etletraiteur SARL Elan Traiteur.

Le président est autorisé à régler les factures correspondantes.

Pour copie conforme,

Simone EVEN

Secrétaire de séance.

Bruno VAN DER PUTTEN,

Président,

Diffusion sur le site de la commune le. e1/e1 {225 dereres

Transmis au contrôle de légalité Le...