Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2 AVRIL 2025

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2 AVRIL 2025 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanary-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2 AVRIL 2025)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 02 AVRIL 2025

1. FINANCES - Subvention exceptionnelle pour soutenir les actions d’urgence et de reconstruction de Mayotte coordonnées par l’Etat - Daniel ALSTERS

2. FINANCES - Mise à jour de la programmation pluriannuelle - Daniel ALSTERS

3. FINANCES - Mise à jour des opérations pour compte de tiers et sous mandat - Daniel ALSTERS

4. FINANCES - Fiscalité directe locale - Fixation des taux des impôts directs locaux pour l'exercice 2025 - Daniel ALSTERS

5. FINANCES - Élection du président de séance pour le vote des comptes financiers uniques 2024 - Patricia AUBERT

6. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget principal de la Commune - Jean-Luc GRANET

7. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe des Parcs et stationnement - Jean-Luc GRANET

8. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe des Ports - Jean-Luc GRANET

9. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe du Théâtre - Jean-Luc GRANET

10. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe des Sépultures - Jean-Luc GRANET

11. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget principal de la Commune - Daniel ALSTERS

12. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe des Parcs et stationnement - Daniel ALSTERS

13. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe des Ports - Daniel ALSTERS

14. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe du Théâtre - Daniel ALSTERS

15. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe des Sépultures - Daniel ALSTERS

16. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget principal de la Commune - Daniel ALSTERS

17. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe des Parcs et stationnement - Daniel ALSTERS

18. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe des Ports - Daniel ALSTERS

19. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe du Théâtre - Daniel ALSTERS

20. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe des Sépultures - Daniel ALSTERS21. FINANCES - Ajustement de la subvention de fonctionnement au budget annexe du Théâtre de Sanary-sur-Mer – Exercice 2025 - Pierre CHAZAL

22. FINANCES - Parc de stationnement longue durée Carbone - Tarification et conditions d'abonnements - Frédéric CARTA

23. COMMANDE PUBLIQUE - Protocole transactionnel - Marché 22/3023 Opération d’aménagement des parcs de stationnement « CARBONE » lot 4 « Travaux de peinture » - Autorisation de signer - Frédéric CARTA

24. COMMANDE PUBLIQUE - Adhésion de la Commune de Sanary-sur-Mer au Syndicat mixte Val d’Oise Numérique en qualité de membre associé ainsi qu’à sa centrale d’achat - Robert PORCU

25. COMMANDE PUBLIQUE - Marché 25/3005 - Conception et productions des manipes, maquettes et dispositifs tactiles du parcours permanent de l'espace Mer - Autorisation de signer le marché - Robert PORCU

26. EDUCATION - Projet éducatif territorial 2025-2028 - Laetitia BATTÉ

27. EDUCATION - Autorisation de signer la convention relative au harcèlement scolaire avec le Rectorat de Nice - Laetitia BATTÉ

28. EDUCATION - Convention pour la mise en œuvre de mesures de responsabilisation - Laetitia BATTÉ

29. EDUCATION - Création d'un poste d'enseignant - Laetitia BATTÉ

30. EDUCATION - Octroi d'une participation financiè re pour les séjours scolaires - Marie-Cristine NICOLAS

31. URBANISME - Mise à jour du répertoire des voies – suppression de l'impasse Lou Ribas du répertoire des voies de la commune - Eliane THIBAUX

32. URBANISME - Mise à jour du répertoire des voies – modification de la délimitation d’une voie privée ouverte à la circulation publique – chemin du Beau Bois - Eliane THIBAUX

33. URBANISME - Mise à jour du répertoire des voies - régularisation du statut d’une voie communale ouverte à la circulation publique – allée des Oliviers. - Eliane THIBAUX

34. URBANISME - Lutte contre les termites – Définition de cinq périmè tres d’infestation sur la commune de Sanary-sur-Mer - Bernard ROTGER

35. URBANISME - subventions SoliHA Var - Véronique DI MAGGIO

36. URBANISME - Rapport accessibilité 2024 - Pascal GONET

37. FONCIER - Bilan de la politique fonciè re pour l’exercice 2024 - Eliane THIBAUX

38. FONCIER - Prorogation et ajustement du périmè tre de la Zone d'Aménagement Différé de la Baou - Patricia AUBERT

39. FONCIER - Rétrocession d'une partie de l’avenue du Val d’Azur à l’ASL du Rosaire - Eric MIGLIACCIO

40. FONCIER - Acquisition des parcelles AI 1317, 1318 et 1354 sises chemin de Pierredon Sud - Marie- Cristine NICOLAS

41. FONCIER - Avenant n° 3 au bail à construction signé le 21 février 2011 avec la société La Farandole - Daniel ALSTERS

42. FONCIER - Aménagement d’un accueil collectif de mineurs au « Domaine de la Cride » - acquisition pour cause d'utilité publique – avis du commissaire enquêteur - Muriel CANOLLE43. TECHNIQUE - Adoption d’un fonds de concours au profit du SYMIELECVAR pour la réalisation de travaux d’effacement de réseaux sous sa maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du quartier PORTISSOL – secteur 3 - Avenue de Verdun, Montée Cdt Blouet, Impasse Stani Sassy – dossier 2415 - Jacques VENET

44. TECHNIQUE - Autorisation de vente d'un véhicule - Armande PROSPERI

45. PORT - Demande de cession de Garantie d'Usage contractée le 1er décembre 2023 - Daniel ALSTERS

46. ENVIRONNEMENT - Mandat au profit de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI W462 (qui sera renommée W47) - Claudia VITEL

47. DOMAINE PUBLIC - Exonération partielle du droit d'occupation du domaine public - Fanny MAZELLA

48. ADMINISTRATION GENERALE - Communication du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - Patricia AUBERT

49. ADMINISTRATION GENERALE - Tarifs et conditions de mise à disposition des salles municipales - Pierre CHAZAL

50. ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) - Carole DE PERETTI

51. SUBVENTION - Attribution d’une subvention à l’association du Musée Frédéric Dumas - Armande PROSPERI

52. SUBVENTION - Attribution de subventions aux associations patriotiques - Frédéric CARTA

53. SUBVENTION - Attribution de subventions aux associations culturelles - Eric MIGLIACCIO

54. SUBVENTION - Attribution de subventions dans le domaine de l’animation - Céline BOTTASSO

55. SUBVENTION - Attribution de subvention à l'association des commerçants "Just Sanary" - Fanny MAZELLA

56. SOCIAL - Attribution d’une subvention à l’association Sanary Solidarité - Muriel CANOLLE

57. SOCIAL - Attribution d’une subvention à l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) pour l’année 2025 - Camille DESANGES

58. SOCIAL - Attribution d’une subvention en faveur de l’association La Maison Bleue - Fanny MAZELLA

59. SOCIAL - Attribution d’une subvention à la Mission Locale Intercommunale Action Jeunes (MIAJ) pour l’année 2025 - Céline BOTTASSO

60. SOCIAL - Attribution d’une subvention à l’Association de Prévention et d’Aide à l’Insertion (APEA) - Pierre CHAZAL

61. SOCIAL - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Fanny MAZELLA

62. SOCIAL - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine social - Muriel CANOLLE

63. SOCIAL - Politique d’attribution des logements sociaux - Convention intercommunale d'attribution - Patricia AUBERT

64. RESSOURCES HUMAINES - Protection Sociale Complémentaire - Volet Santé - Claudia VITEL65. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes - Saisonniers été 2025 Chefs de poste pour la surveillance des plages - Eric MIGLIACCIO

66. RESSOURCES HUMAINES - Collaboration bénévole à une mission de service public communal - Pierre CHAZAL

67. TOURISME - Renouvellement de la demande de classement en commune touristique - Marie-Anne BENJO

68. TOURISME - Renouvellement de la demande de classement de la commune en station de tourisme - Marie-Anne BENJO

69. CULTURE - Convention de Mandat de vente de billets avec France Billet, Ticketmaster et See Tickets - Eliane THIBAUX