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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2 AVRIL 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 02 AVRIL 2025
1. FINANCES - Subvention exceptionnelle pour soutenir les actions d’urgence et de reconstruction de Mayotte coordonnées par l’Etat - Daniel ALSTERS
2. FINANCES - Mise à jour de la programmation pluriannuelle - Daniel ALSTERS
3. FINANCES - Mise à jour des opérations pour compte de tiers et sous mandat - Daniel ALSTERS
4. FINANCES - Fiscalité directe locale - Fixation des taux des impôts directs locaux pour l'exercice 2025 - Daniel ALSTERS
5. FINANCES - Élection du président de séance pour le vote des comptes financiers uniques 2024 - Patricia AUBERT
6. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget principal de la Commune - Jean-Luc GRANET
7. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe des Parcs et stationnement - Jean-Luc GRANET
8. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe des Ports - Jean-Luc GRANET
9. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe du Théâtre - Jean-Luc GRANET
10. FINANCES - Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget annexe des Sépultures - Jean-Luc GRANET
11. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget principal de la Commune - Daniel ALSTERS
12. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe des Parcs et stationnement - Daniel ALSTERS
13. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe des Ports - Daniel ALSTERS
14. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe du Théâtre - Daniel ALSTERS
15. FINANCES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe des Sépultures - Daniel ALSTERS
16. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget principal de la Commune - Daniel ALSTERS
17. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe des Parcs et stationnement - Daniel ALSTERS
18. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe des Ports - Daniel ALSTERS
19. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe du Théâtre - Daniel ALSTERS
20. FINANCES - Budget supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe des Sépultures - Daniel ALSTERS21. FINANCES - Ajustement de la subvention de fonctionnement au budget annexe du Théâtre de Sanary-sur-Mer – Exercice 2025 - Pierre CHAZAL
22. FINANCES - Parc de stationnement longue durée Carbone - Tarification et conditions d'abonnements - Frédéric CARTA
23. COMMANDE PUBLIQUE - Protocole transactionnel - Marché 22/3023 Opération d’aménagement des parcs de stationnement « CARBONE » lot 4 « Travaux de peinture » - Autorisation de signer - Frédéric CARTA
24. COMMANDE PUBLIQUE - Adhésion de la Commune de Sanary-sur-Mer au Syndicat mixte Val d’Oise Numérique en qualité de membre associé ainsi qu’à sa centrale d’achat - Robert PORCU
25. COMMANDE PUBLIQUE - Marché 25/3005 - Conception et productions des manipes, maquettes et dispositifs tactiles du parcours permanent de l'espace Mer - Autorisation de signer le marché - Robert PORCU
26. EDUCATION - Projet éducatif territorial 2025-2028 - Laetitia BATTÉ
27. EDUCATION - Autorisation de signer la convention relative au harcèlement scolaire avec le Rectorat de Nice - Laetitia BATTÉ
28. EDUCATION - Convention pour la mise en œuvre de mesures de responsabilisation - Laetitia BATTÉ
29. EDUCATION - Création d'un poste d'enseignant - Laetitia BATTÉ
30. EDUCATION - Octroi d'une participation financiè re pour les séjours scolaires - Marie-Cristine NICOLAS
31. URBANISME - Mise à jour du répertoire des voies – suppression de l'impasse Lou Ribas du répertoire des voies de la commune - Eliane THIBAUX
32. URBANISME - Mise à jour du répertoire des voies – modification de la délimitation d’une voie privée ouverte à la circulation publique – chemin du Beau Bois - Eliane THIBAUX
33. URBANISME - Mise à jour du répertoire des voies - régularisation du statut d’une voie communale ouverte à la circulation publique – allée des Oliviers. - Eliane THIBAUX
34. URBANISME - Lutte contre les termites – Définition de cinq périmè tres d’infestation sur la commune de Sanary-sur-Mer - Bernard ROTGER
35. URBANISME - subventions SoliHA Var - Véronique DI MAGGIO
36. URBANISME - Rapport accessibilité 2024 - Pascal GONET
37. FONCIER - Bilan de la politique fonciè re pour l’exercice 2024 - Eliane THIBAUX
38. FONCIER - Prorogation et ajustement du périmè tre de la Zone d'Aménagement Différé de la Baou - Patricia AUBERT
39. FONCIER - Rétrocession d'une partie de l’avenue du Val d’Azur à l’ASL du Rosaire - Eric MIGLIACCIO
40. FONCIER - Acquisition des parcelles AI 1317, 1318 et 1354 sises chemin de Pierredon Sud - Marie- Cristine NICOLAS
41. FONCIER - Avenant n° 3 au bail à construction signé le 21 février 2011 avec la société La Farandole - Daniel ALSTERS
42. FONCIER - Aménagement d’un accueil collectif de mineurs au « Domaine de la Cride » - acquisition pour cause d'utilité publique – avis du commissaire enquêteur - Muriel CANOLLE43. TECHNIQUE - Adoption d’un fonds de concours au profit du SYMIELECVAR pour la réalisation de travaux d’effacement de réseaux sous sa maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du quartier PORTISSOL – secteur 3 - Avenue de Verdun, Montée Cdt Blouet, Impasse Stani Sassy – dossier 2415 - Jacques VENET
44. TECHNIQUE - Autorisation de vente d'un véhicule - Armande PROSPERI
45. PORT - Demande de cession de Garantie d'Usage contractée le 1er décembre 2023 - Daniel ALSTERS
46. ENVIRONNEMENT - Mandat au profit de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI W462 (qui sera renommée W47) - Claudia VITEL
47. DOMAINE PUBLIC - Exonération partielle du droit d'occupation du domaine public - Fanny MAZELLA
48. ADMINISTRATION GENERALE - Communication du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - Patricia AUBERT
49. ADMINISTRATION GENERALE - Tarifs et conditions de mise à disposition des salles municipales - Pierre CHAZAL
50. ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) - Carole DE PERETTI
51. SUBVENTION - Attribution d’une subvention à l’association du Musée Frédéric Dumas - Armande PROSPERI
52. SUBVENTION - Attribution de subventions aux associations patriotiques - Frédéric CARTA
53. SUBVENTION - Attribution de subventions aux associations culturelles - Eric MIGLIACCIO
54. SUBVENTION - Attribution de subventions dans le domaine de l’animation - Céline BOTTASSO
55. SUBVENTION - Attribution de subvention à l'association des commerçants "Just Sanary" - Fanny MAZELLA
56. SOCIAL - Attribution d’une subvention à l’association Sanary Solidarité - Muriel CANOLLE
57. SOCIAL - Attribution d’une subvention à l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) pour l’année 2025 - Camille DESANGES
58. SOCIAL - Attribution d’une subvention en faveur de l’association La Maison Bleue - Fanny MAZELLA
59. SOCIAL - Attribution d’une subvention à la Mission Locale Intercommunale Action Jeunes (MIAJ) pour l’année 2025 - Céline BOTTASSO
60. SOCIAL - Attribution d’une subvention à l’Association de Prévention et d’Aide à l’Insertion (APEA) - Pierre CHAZAL
61. SOCIAL - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Fanny MAZELLA
62. SOCIAL - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine social - Muriel CANOLLE
63. SOCIAL - Politique d’attribution des logements sociaux - Convention intercommunale d'attribution - Patricia AUBERT
64. RESSOURCES HUMAINES - Protection Sociale Complémentaire - Volet Santé - Claudia VITEL65. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes - Saisonniers été 2025 Chefs de poste pour la surveillance des plages - Eric MIGLIACCIO
66. RESSOURCES HUMAINES - Collaboration bénévole à une mission de service public communal - Pierre CHAZAL
67. TOURISME - Renouvellement de la demande de classement en commune touristique - Marie-Anne BENJO
68. TOURISME - Renouvellement de la demande de classement de la commune en station de tourisme - Marie-Anne BENJO
69. CULTURE - Convention de Mandat de vente de billets avec France Billet, Ticketmaster et See Tickets - Eliane THIBAUX