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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 DEC 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 DEC 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024
Salle polyvalente à 16h00
1. FINANCES - Mise à jour de la programmation pluriannuelle - Jean-Luc GRANET
2. FINANCES - Mise à jour des opérations pour compte de tiers et sous mandat - Jean-Luc GRANET
3. FINANCES - Exercice 2024 - Admissions en non valeur - Robert PORCU
4. FINANCES - Exercice 2024 - Budget principal de la Commune - Décision Modificative n°3 - Daniel ALSTERS
5. FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des Parcs et Stationnement - Décision Modificative n°3 - Daniel ALSTERS
6. FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des Ports - Décision Modificative n°4 - Daniel ALSTERS
7. FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des Sépultures - Décision Modificative n°2 - Daniel ALSTERS
8. FINANCES - Exercice 2025 - Budget principal de la commune - Budget primitif - Daniel ALSTERS
9. FINANCES - Exercice 2025 - Budget annexe des Parcs et Stationnement - Budget primitif - Daniel ALSTERS
10. FINANCES - Exercice 2025 - Budget annexe des Ports - Budget primitif - Daniel ALSTERS
11. FINANCES - Exercice 2025 - Budget annexe du Théâtre - Budget primitif - Daniel ALSTERS
12. FINANCES - Exercice 2025 - Budget annexe des Sépultures - Budget primitif - Daniel ALSTERS
13. FINANCES - Exercice 2025 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Muriel CANOLLE
14. FINANCES - Exercice 2025 - Subvention de fonctionnement au budget annexe du Théâtre - Muriel CANOLLE
15. FINANCES - Mise en affectation de 4 caveaux du budget principal de la commune au budget annexe des Sépultures - Véronique DI MAGGIO
16. FINANCES - Signature du Contrat Nos Territoires d’Abord entre la Région Sud Provence Alpes-Côte d’Azur et la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – subvention du projet de requalification et de piétonnisation du Port - Daniel ALSTERS
17. FINANCES - Délibération rectificative d’erreur matérielle dans la délibération DEL_2024_155 : opération « Villa Matti », 262 chemin Saint Roch - demande de garantie d’emprunt pour l’acquisition de 14 logements - Eliane THIBAUX
18. COMMANDE PUBLIQUE - Marché global de performance pour la construction d’un commissariat de sécurité publique à Sanary-sur-Mer n°21/3017 – Autorisation de signer la modification n°2 - Robert PORCU
19. URBANISME - « Les Balcons d’Hestia », 92 avenue de la Résistance (bâtiment A) et 332 avenue Maréchal Leclerc (bâtiment B) – convention de réservation de deux logements avec le Logis Familial Varois - Muriel CANOLLE 20. URBANISME - Attribution de subventions pour les ravalements de façades - Véronique DI MAGGIO
21. URBANISME - Rapport annuel accessibilité - année 2023 - Frédéric CARTA
22. FONCIER - Convention ESCOTA - gestion des ouvrages d’art autoroutiers - Jacques VENET
23. DOMAINE PUBLIC - Tarifs et conditions de mise à disposition des salles municipales - Fanny MAZELLA
24. DOMAINE PUBLIC - Port principal de Sanary-sur-Mer et port de la Gorguette – Droits de port, redevances et tarifs à compter du 1er janvier 2025 - Pierre CHAZAL
25. ADMINISTRATION GENERALE - Recensement rénové de la population – Modification des grilles de rémunération des agents recenseurs - Armande PROSPERI
26. ADMINISTRATION GENERALE - Tarifs 2025 concessions funéraires, frais d'obsèques indigents - Bernard ROTGER
27. TOURISME - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Office de Tourisme - Autorisation de signer la convention - Marie-Anne BENJO
28. SUBVENTION - Attribution de subventions aux associations dans le domaine du sport et du sport scolaire - Eric MIGLIACCIO
29. SUBVENTION - Attribution de subventions dans le domaine de l'éducation - Laetitia BATTÉ
30. SUBVENTION - Attribution de subventions aux associations dans le domaine de la sécurité - Pascal GONET
31. RESSOURCES HUMAINES - Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2025 - Carole DE PERETTI
32. RESSOURCES HUMAINES - Rapport Social Unique 2023 - Camille DESANGES
33. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes - mise à jour du tableau des effectifs - Linda ROMERO
34. RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois non permanents – postes de saisonniers pour 2025 - Marie-Cristine NICOLAS
35. RESSOURCES HUMAINES - Création emploi non permanent - vacataire services techniques - Linda ROMERO
36. RESSOURCES HUMAINES - Création emploi non permanent - Vacataire animations - Linda ROMERO
37. RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois non permanents - vacataires culture - Linda ROMERO
38. RESSOURCES HUMAINES - Cumul d’un emploi public avec une activité publique accessoire - Référent plan communal de sauvegarde (PCS) - Claudia VITEL
39. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes emplois permanents - Assistants socio-éducatifs dans les écoles - Céline BOTTASSO
40. RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour - RIFSEEP - Céline BOTTASSO
41. CULTURE - Objet : Convention de Partenariat avec le Conseil Départemental pour le Développement de la Lecture Publique - Eliane THIBAUX