Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17.12.2025

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17.12.2025 Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 08h15 par la commune de Sanary-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17.12.2025)Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Jeunesse, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 17 DECEMBRE 2025

16h00 – salle polyvalente

1. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du conseil municipal du 9 octobre 2025 - Patricia AUBERT

2. FINANCES - Mise à jour de la programmation pluriannuelle - Jacques VENET

3. FINANCES - Mise à jour des opérations pour compte de tiers et sous mandat - Jacques VENET

4. FINANCES - Approbation des montants de l'attribution de compensation définitive 2025 et provisoire 2026 - Patricia AUBERT

5. FINANCES - Durées d’amortissement - Complément aux délibérations n°2023-186 du 13 décembre 2023 et n°2024-007 du 14 février 2024 - Marie-Cristine NICOLAS

6. FINANCES - Qualité comptable - Créances admises en non-valeur et créances éteintes - exercice 2025 - Frédéric CARTA

7. FINANCES - Exercice 2025 - Décision modificative n°3 - Budget principal de la commune - Daniel ALSTERS

8. FINANCES - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 - Budget annexe des Parcs et stationnement - Daniel ALSTERS

9. FINANCES - Exercice 2025 - Décision modificative n°3 - Budget annexe des Ports - Daniel ALSTERS

10. FINANCES - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 - Budget annexe du Théâtre - Daniel ALSTERS

11. FINANCES - Crédits provisoires d’investissement au titre de l’exercice 2026 - Carole DE PERETTI

12. FINANCES - Attribution d’une subvention d’équipement pour la reconstruction-restructuration en 2 salles du cinéma ABC de Sanary-sur-Mer - Eliane THIBAUX

13. FINANCES - Opération « Les Jardins des Genêts d’Or » « Villa San Nari », 160 rue Charles de Liam - demande de garantie d’emprunt par Maison Familiale de Provence (MFP) pour la création de 16 logements en Bail Réel Solidaire (BRS) - Muriel CANOLLE

14. FINANCES - Tarifs 2026 concessions funéraires, frais d'obsèques indigents - Véronique DI MAGGIO

15. COMMANDE PUBLIQUE - Syndicat intercommunal Varois d’Aides aux Achats Divers (SIVAAD) – Autorisation de signer les marchés de fournitures 2026-2028 dans le cadre du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var (GCCTV). - Laetitia BATTÉ

16. COMMANDE PUBLIQUE - Convention de remboursement des sommes engagées par la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume au titre de l’adhésion mutualisée aux marchés du RESAH de cloud, de cybersécurité, de télécommunications et prestations associées – Autorisation de signer - Laetitia BATTÉ

17. FONCIER - Autorisation de signer le bail emphytéotique avec Erilia pour la résidence de la Cride - Muriel CANOLLE18. TECHNIQUE - Approbation d'une convention de servitude d'ancrage pour l’installation de coffrets et matériel électriques d’utilité publique sur la façade de l'immeuble sis 8 Place de la Tour - Claudia VITEL

19. TECHNIQUE - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'Assainissement Collectif 2024 - Jean-Luc GRANET

20. TECHNIQUE - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'Assainissement Non Collectif 2024 - Jean-Luc GRANET

21. TECHNIQUE - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de distribution de l'eau potable 2024 - Jean-Luc GRANET

22. TECHNIQUE - Mise à disposition d'un espace dédié au stockage de matériel au profit de La croix Rouge Française - Entrepôt le Sylvain - Pierre CHAZAL

23. TECHNIQUE - Transferts et reprise de compétences optionnelles par des communes adhérentes à TE83-SYMIELEC Var - Bernard ROTGER

24. PORT - Attribution d'une subvention à la société nationale de sauvetage en mer - Céline BOTTASSO

25. PORT - Port principal de Sanary-sur-Mer et port de la Gorguette – Droits de port, redevances et tarifs à compter du 1er janvier 2026 - Daniel ALSTERS

26. DOMAINE PUBLIC - Exonération partielle du droit d'occupation du domaine public dans le cadre de l’opération de reconstruction après sinistre d’un immeuble sis 8, rue Jean Jaurès - Fanny MAZELLA

27. DOMAINE PUBLIC - Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l'année 2026 - Fanny MAZELLA

28. DOMAINE PUBLIC - Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public en vue d'une exploitation d'un local Corniche des Baux - COT 25 04 - Approbation des redevances suite à la procédure de sélection - Laetitia BATTÉ

29. ADMINISTRATION GENERALE - Convention de cession des caméras de vidéo protection de la CASSB à ses communes membres - Pascal GONET

30. ADMINISTRATION GENERALE - Attribution du nom « Anita Conti » au futur Musée consacré à la mer, rue Robert Schuman - Marie-Anne BENJO

31. SUBVENTION - Attribution de subvention pour le ravalement de façades - Véronique DI MAGGIO

32. SUBVENTION - Attribution de subvention dans le domaine de la sécurité - Pascal GONET

33. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs - création de postes - Carole DE PERETTI

34. RESSOURCES HUMAINES - Cumul d'un emploi public avec une activité publique accessoire - référent plan communal de sauvegarde - Pascal GONET

35. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes - Vacataires - Pierre CHAZAL

36. RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois non permanents - postes de saisonniers pour 2026 - Céline BOTTASSO

37. RESSOURCES HUMAINES - Recensement rénové de la population – Modification des grilles de rémunération des agents recenseurs - Linda ROMERO38. RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de signature d'une convention pour la mise à disposition par le Centre de Gestion du Var d'Agent Chargé de la Fonction d'Inspection en santé et sécurité au travail (ACFI) - Linda ROMERO

39. EDUCATION - Répartitions intercommunales des dépenses de fonctionnement des écoles publiques (maternelles et élémentaires) - années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 - Laetitia BATTÉ

40. EDUCATION - Attribution de subventions dans le domaine de l'Education - Claudia VITEL

41. EDUCATION - Aide financière séjours scolaires 2024-2025 - Armande PROSPERI

42. EDUCATION - Convention territoriale globale 2026-2029 - Laetitia BATTÉ

43. SPORTS - Approbation de la procédure d’octroi d’une aide financière dans le cadre du prix « Champion des champions » de la Soirée des champions et des bénévoles de Sanary-sur-Mer - Eric MIGLIACCIO

44. SPORTS - Attribution de subvention dans le domaine du sport - Eric MIGLIACCIO

45. CULTURE - Attribution de subventions aux associations culturelles fonctionnant en année scolaire - Jacques VENET

46. CULTURE - Modification des conditions de vente des billets du théâtre Galli - Linda ROMERO

47. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du compte-rendu des décisions prises depuis le conseil municipal du 9 octobre 2025 - Patricia AUBERT