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Compte-Rendu - b99922
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - b99922)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Éducation,
MAIRIE
de
CHANEINS
Téléphone
: 04
74
55
87
18
Courriel
: mairie@chaneins.fr
Un
conseiller
municipal
empêché
d'assister
à cette
séance
peut
donnerà
un
collègue
ade’son
choix
pouvoir
01990
Destinataires
:
Mmes
BONNAT
V.
; DESIGAUD
V.
; TAMAIN
A.
Mrs
ALVES
G.
; CHENE
G.
; CORMORECHE
JM.
; COURTIAL
JL.
; DELUNEL
L.
DESCOMBES
J.
; DURAND
D.
; FLAMAND
P.
; PENEL
G.
|
CONVOCATION
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
mardi
27
février
2024
à 20h00
précises.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Chaneins,
le
20
février
2024
Ed
Le
Maire,
P.
FLAMAND
Le
écrit
de
voter
en
son
nom.
Sinon,
merci
de prévenir
le secrétariat
ou
P.
Flamand
au F06
03
05
15
57.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
-Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
16 janvier
2024
1-
DÉLIBÉRATIONS
Finances
: Approbation
des
Comptes
de
Gestion
des
budgets
principal
et annexes
Finances
: Approbation
des
Comptes
administratifs
des
budgets
principal
et annexes
Finances
: Affectation
des
résultats
des
budgets
principal
et annexes
Finances
: Subventions
2024
aux
associations
et organismes
Finances
: Fonds
de
concours
transition
écologique
CC
Dombes
— changement
du
système
de
chauffage
de
l’école
maternelle
et de
la mairie
Finances
: Demande
de
subvention
pour
le projet
« Aménagement
de
deux
arrêts
de
cars
»
Finances:
Révision
de
loyer
du
salon
de
coiffure
Patrimoine: Vente
de
la parcelle
A163,
Bois
de
Vavre
-
Rythmes
scolaires: Reconduction
des
horaires
scolaires
pour
la période
2024-2027
10- AUTRES
DECISIONS
ET
AVIS
11-
COMPTE-RENDUS
DES
RÉUNIONS,
TRAVAUX
ET
DOSSIERS
EN
COURS
12-
INFORMATIONS
&
DIVERS
P.J.
: - Annexes
correspondantes