Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - b99922 d97bf3a7d4794e19879af3c980981983
Compte-Rendu - b99922 94294bc1121442138ac85f6efa063285
Déliberation - b99922 9818424e58ad402297f90ef34cb5d10d
Compte-Rendu - b99922 1fbc295aaf76419db7cda3a3a0ae23e3
Procès Verbal - b99922 15839aeb62e342a08711f307ce37d7e8
Déliberation - b99922 7bd92ffe521e4948b7abe7af31c35c34
Procès Verbal - b99922 becb073518f4442bb0880b589ee28c04
Déliberation - b99922 4b8e48259f5445088e08c4b00845727d
Procès Verbal - b99922 3c03be7629534487a436f09c200e7b39
Déliberation - b99922 81007ba802334961b298baa3651d4d81
Compte-Rendu - b99922
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - b99922)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
Destinataires
:
Mmes
BONNAT
V.
; DESIGAUD
V.
; TAMAÏN
A.
Mrs
ALVES
G.
; CHENE
G.
; CORMORECHE
JM.
; COURTIAL
JL.
; DELUNEL
L.
DESCOMBES
J.
; DURAND
D.
; FLAMAND
P.
; PENEL
G.
MAIRIE
de
CHANEINS
CONVOCATION
01990
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Téléphone
: 04
74
55
87
18
Courriel
: mairie@chaneins.fr
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
mardi
20
mai
2025
à 20h00
précises.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Chaneins,
le
13
mai
2025
Le
Maire,
P.
FLAMAND
È
TK,
.
.
dk
.
;
£
s
;
SAINT,
Un
conseiller
municipal
empêché
d'assister
à cette
séance
peut
donner
à un
collègue
de‘son
choix pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Sinon,
merci
de prévenir
le secrétariat
ou
P.
Flamand
au
06
03
05
15
57.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
- Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
15
avril
2025
1-
DÉLIBÉRATIONS 1- Intercommunalité
: Avenant
n°3
: Convention
Service
Commun
Enfance
et Jeunesse
2-
Patrimoine:
Vente
de
la parcelle
ZH
301
de
185m°,
zone
Actiparc
3-
Commerces
: Occupation
du
domaine
public
- Droit
de
place
4-
Construction
d’une
salle
polyvalente
: Attribution
du
marché
de
travaux
Lot
6
5-
Dispositif
»
cession
de
barnums
aux
communes
de
moins
de
2
000
habitants
»
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
2-
AUTRES
DECISIONS
ET
AVIS
3-
COMPTE-RENDUS
DES
RÉUNIONS,
TRAVAUX
ET
DOSSIERS
EN
COURS
4-
INFORMATIONS
&
DIVERS
PJ.
: - Annexes
correspondantes