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Déliberation - Tableau DES Deliberations cm 08.07.2025
Document publié le Vendredi 11 juillet 2025 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Deliberations cm 08.07.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
As
pes, 4 D #7
CARENTOIR
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
O8
juillet
2025
N°
OBJET
VOTE
DATE
DE
OBSERVATIONS
(27
votants)
PUBLICATION
Contrat
de
bail
dérogatoire
pour
location
BEIBSre ver
SPPÉENVSE
©
DOI
-
&
:
EE
la
majorité
des
votants
de
locaux
au
sein
de
la
maison
médicale
.
.
11.07.2025
08.07.2025
<
(25
voix
pour
-—
1 voix
de
Carentoir
contre)
.
Délibération
approuvée
à
DO2
-
Compte(s)
à
terme
-
création
la
majorité
des
votants
11.07.2025
08.07.2025
p
(24
voix
pour
—
1 voix
contre
et
1 abstention)
Délibération
approuvée
à
DA”
Village
santé
—
souscription
d'emprunts
le
majerté
des
vatents
107208
08.07.2025
9
p
p
(20
voix
pour
— 6
abstentions)
Délibération
approuvée
à
DO4
-
CM]
-—
visite
de
l'Assemblée
nationale
-
l'unanimité
11.07.2025
3
élus
concernés
08.07.2025
demande
de
participation
financière
(16
voix
pour
—
5
voix
n'ont
pas
participé
contre
et
2
abstentions)
au
vote
DOS
-
Service
municipal
_de
restauration
Délibération
approuvée
à
11072025
scolaire
et
de
garderie
comprenant
de
l'unanimité
04.06.2025
;
:
Ets
ï
5
:
l'entretien
de
locaux
—
création
d'emplois
(26
voix
pour)
Service
municipal
de
restauration
DOé
-
scolaire
et
d'entretien
de
locaux
h
Délibération
approuvée
à
11072025
08.072025
ATSEM
—
augmentation
de
la
durée
l'unanimité
oo
hebdomadaire
de
service
et
de
création
(26
voix
pour)
d'emplois Ecole
Publique
Yann
ARTHUS-BERTRAND)
Béibératon
scorouvée
4
DO7
-
-
rentrée
scolaire
2025-2026
+
"nn
inhe
1107.2025
08.07.2025
Autorisation
de
recrutement
d'un
contrat
1m
k
:
(26
voix
pour)
d'apprentissage Renouvellement
général
des
conseils
Délibération
défavorable
DO8
-
municipaux
—
composition
du
conseil
approuvée
à
l'unanimité
11.07.2025
08.07.2025
communautaire
de
l'Oust
à
Brocéliande
(21
voix
contre
-—
5
communauté
abstentions)
Manager
de
Commerce
-—
convention
Délibération
apprauée
%
DOS
-
avec
de
l'Oust
à
Brocéliande
14,
REer
IS
bel
TRRRERES
08.07.2025
.
(22
voix
pour
—
2
communauté
-
renouvellement
.
contre
—
2
abstentions)
L
Sage
Vilaine
—
Avis
complétant
la
prise
Avis
défavorable
0801205
d'acte
rendue
par
délibération
du
O4
juin
approuvé
à
l'unanimité
TORRES
2025
(26
voix
pour)
Tableau
publié
sur
le
site
Internet
de
la
Collectivité
le :
11
juillet
2025
David
NAËL,
Maire