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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - 2 CM 15.04.2024 Tableau DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
av NE où
CARENTOIR
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15.04.2024
N°
OBJET
VOTE
DATE
DE
OBSERVATIONS
(27 votants)
PUBLICATION
Budget
annexe
d'assainissement
collectif.
Délibération
approuvée
D01
-
15.04.2024 |
approbation
du
compte
de
gestion
2023
à l'unanimité
19/04/2024
|
(27 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
«Bel
Orient»
+
Délibération
approuvée
19/04/2024
D02
- 15.04.2024 |
approbation
du compte
de gestion
2023
à l'unanimité
|
(27 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
« Les
Pommiers
»
4
Délibération
approuvée
19/04/2024
/
D03
- 15.04.2024 |
approbation
du
compte
de
gestion
2023
à l'unanimité (27 voix pour)
Budget
annexe
maison
de
sante
pluridisciplinaire|
Délibération
approuvée
19/04/2024
J
D04
- 15.04.2024 |
— approbation
du compte
de gestion
2023
à l'unanimité (27 voix pour)
Budget
principal
de
la
commune
-
approbation
Délibération
approuvée
19/04/2024
/
DO5
- 15.04.2024 |
du compte
de gestion
2023
à l'unanimité (27 voix pour)
Budget
annexe
-
assainissement
collectif
—
Délibération
approuvée
22/04/2024
Ordonnateur,
le
D06
- 15.04.2024 |
approbation
du
compte
administratif 2023
à l'unanimité
Maire
ne
vote
pas.
(26 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
«Bel
Orient»
—
Délibération
approuvéel
22/04/2024
Ordonnateur,
le
D07
- 15.04.2024 |
approbation
du compte
administratif 2023
à l'unanimité
Maire
ne vote
pas.
(26 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
« Les
Pommiers
» +
Délibération
approuvéel
22/04/2024
Ordonnateur,
le
D08
- 15.04.2024 |
approbation
du compte
administratif 2023
à l'unanimité
Maire
ne vote
pas.
(26 voix pour)
Budget
annexe
maison
de
santé
pluridisciplinaire
Délibération
approuvée
22/04/2024
Ordonnateur,
le
D09
- 15.04.2024
|
(MSP)
-
approbation
du
compte
administratif
à l'unanimité
Maire
ne
vote
pas.
2023
(26 voix pour)
D10-
15.04.2024 |
Budget
principal
de
la
commune
—
approbation
Délibération
approuvée
22/04/2024
Ordonnateur,
le
du compte
administratif 2023
à l'unanimité
Maire
ne vote pas.
(26 voix pour)
D11-15.04.2024
|
Budget
annexe
de
l'assainissement
collectif
+
Délibération
approuvée
19/04/2024
affectation
des
résultats
2023
à l'unanimité (27 voix pour)
D12-
15.04.2024 |
Budget
annexe
lotissement
«Bel
Orient»
<
Délibération
approuvée
19/04/2024
report
des
résultats
2023
à l'unanimité (27 voix pour)
D13-
15.04.2024
|
Budget
annexe
lotissement
« Les
Pommiers
»
Délibération
approuvée
19/04/2024
report
des
résultats
2023
à l'unanimité (27 voix pour)
D14-
15.04.2024
|
Budget
annexe
maison
de
sante
pluridisciplinaire!
Délibération
approuvée
19/04/2024
(MSP)
— Affectation
des
résultats
2023
à l'unanimité (27 voix pour)
D15
- 15.04.2024 |
Budget
principal
de
la
commune
-
affectation!
Délibération
approuvée
19/04/2024
des
résultats
2023
à l'unanimité (27 voix pour) D16-
15.04.2024 |
Bilan annuel
2023
des
actions de formation
19/04/2024
Le Conseil
municipal
prend
acte
D17-
15.04.2024 |
Bilan
annuel
2023
des
cessions-acquisitions
19/04/2024
Le
Conseil
.
municipal
prend
acte
D18-
15.04.2024 |
Etat
récapitulatif
des
indemnités
versées
aux
19/04/2024
Le
Conseil
élus en
2023
municipal
prend
acte
D19-
15.04.2024 |
Attribution
des
subventions
municipales
2024
+
Délibération
approuvée
19/04/2024
Détermination
de l'Enveloppe
à l'unanimité (27 voix pour)
D20
- 15.04.2024 |
Fiscalité
directe
locale
— vote
des
taux
pour
2024)
Délibération
approuvée
22/04/2024
à l'unanimité (27 voix pour)
D21-
15.04.2024 |
Autorisations
de
programme
2023-2025
—+
Délibération
approuvée
19/04/2024
réactualisation
2024
à la majorité
absolue
(22 voix pour — 5 voix
contre)
D22-
15.04.2024
|
Budget
annexe
de
l'assainissement
collectif
4
Délibération
approuvée
22/04/2024
approbation
du
budget
primitif 2024
à l'unanimité (27
voix
pour)
D23
- 15.04.2024
|
Budget
annexe
lotissement
«Bel
Orient»
—
Délibération
approuvée
22/04/2024
approbation
du
budget
primitif 2024
à l'unanimité (27 voix pour)
D24
- 15.04.2024
|
Budget
annexe
lotissement
« Les
Pommiers
» +
Délibération
approuvée
22/04/2024
approbation
du
budget
primitif 2024
à l'unanimité (27 voix
pour)
D25
- 15.04.2024
|
Budget
annexe
maison
de
sante
pluridisciplinaire|
Délibération
approuvée
22/04/2024
(MSP)
- approbation
du
budget
primitif 2024
à la majorité absolue (22
voix
pour — 5 voix contre)
D26
- 15.04.2024
|
Budget
principal
de
la
commune
-
approbation,
Délibération
approuvée
22/04/2024
du
budget
primitif 2024
à la majorité
absolue
(22
voix
pour — 5
abstentions
D27
- 15.04.2024
|
Règlement
de
l'assainissement
collectif
+
Délibération
approuvée
19/04/2024
modification
de
l'article
6.4
relatif
aux
contrôles
à l'unanimité
de conformité
(27 voix pour)
D28
- 15.04.2024 |
Taxe
d'aménagement
-
Part
communale
à
Délibération
approuvée
22/04/2024
compter
de 2025
à la majorité absolue (26
voix
pour — 1
abstention)
D29
- 15.04.2024
|
Equipements
de
la station
du
Moulin
ROUAUD
+
Délibération
approuvée
22/04/2024
Autorisation
de
dépôt
de
dossiers
de
demandes
à l'unanimité
de subventions
(27 voix pour)
D30
- 15.04.2024 |
Création
d'un
city
park
à Quelneuc
- Autorisation,
Délibération
approuvée
22/04/2024
de
dépôt
de
dossiers
de
demandes
de
à l'unanimité
subventions
(27 voix pour)
D31
- 15.04.2024
|
Equipement
des
terrains
de
foot
de
Carentoir
ef
Délibération
approuvée
22/04/2024
de
Quelneuc
(pare-ballons)
-
Autorisation
de
à l'unanimité
dépôt de dossiers
de demandes
de subventions
(27 voix pour)
D32
- 15.04.2024
|
Cession
d'une
portion
de
la
parcelle
ZT
335
Délibération
absrstivée
22/04/2024
(avant division) à la SAS
GF
PALETTE
- zone
k nie
de
Montvollet
à
la
SAS
GF
PALETTE
-
‘
Alstements
(27 voix pour)
jus
D33
- 15.04.2024
|
Service
de
l'entretien
des
bâtiments
+
Délibération
approuvée
19/04/2024
accroissement
horaire
&
modification
du
tableau
des
effectifs
à l'unanimité (27 voix pour) |
D34
- 15.04.2024
|
Programme
« Argent
de
poche
» -
2024
Délibération
approuvée
19/04/2024
à l'unanimité (27 voix pour)
D35
- 15.04.2024 |
CLECT
- rapports
des
18/09/2023
&
16/10/2023
-..
.
…
;
22/04/2024
:
Le
, |
Délibération
approuvée
relatifs
aux
modalités
de
transfert
ou
de
dé
.
ue
,
er
roues
à la majorité
absolue
transfert
des
compétences
ou
activités
intégrées
.
.
_…
;
(22 voix pour — 5 voix
dans
le
périmètre
de
la
Communauté
de
:
.
contre et 1 abstention)
communes
- approbation
Claude
JOUEN,
Maire
Tableau
publié
sur le site
Internet
de
la Collectivité
le : 22/04/2024