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Déliberation - 2023 014 subvention sejours pedagogiques tampon signe
Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 014 subvention sejours pedagogiques tampon signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
Ref.
291
524
Berger
-Levrault
(209)
Envoye en préfecture le 2642023
Reçu en préfeciure je 2642073
Aïäché le
(l ID - 096-215602683-207230426-DEC2023 OT$-AU
La Trinité-sur-fMer ÉREYASRE SUD
DECISION DU MAIRE n° 2023-014
Délégation du Conseil Municipal au Maire prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du 29 mars 2022 qui approuve le montant des subventions 2022, qu’une étude au cas par cas sera effectuée pour un séjour ou des études à L’étranger,
Vu la demande de Madame Sandrine DUROSSET qui sollicite une participation financière de la commune pour Le séjour pédagogique de Louanie LAMBLIN-DUROSSET qui s’est déroulé du 02 au 10 février 2023,
Je, soussigné, Yves NORMAND, Maire de LA TRINITE SUR MER,
Considérant qu'il convient de statuer le montant de la participation financière pour un séjour pédagogique, pour la famille trinitaine suivante :
DECIDE
d’attribuer une subvention de 80 € à Madame Sandrine DUROSSET pour le séjour pédagogique de Louanie LAMBLIN-DUROSSET.
À La Trinité-sur-Mer, Le 26 avril 2023
orne
Affichée le L Ô ANR. 2023
Transmise en Sous Préfecture de Lorient le