Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 04 11 21
Compte-Rendu - Compte rendu CM 28 06 22
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 16 12 21
Compte-Rendu - CM 15 07 21 compte rendu
Procès Verbal - PV CM 9 10 25
Conseil Municipal - Délibérations CM 9 02 26
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 28 mars 2019
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 12 Novembre 2018
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Séance du 09 Mars 2
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 12 Octobre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 9 09 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lagarde-Enval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 9 09 21)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DES
DÉLIBÉRATIONS
SEANCE
DU
09
septembre
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
neuf
septembre,
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LAGARDE-MARC-LA-TOUR,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Daniel
RINGENBACH. Etaient
présents
: M.
Daniel
RINGENBACH,
Mme
Isabelle
LAGARDE,
M.
Marc
BERNARD,
M.
Olivier
OTERO
PASTOR,
M.
David
NICOLAS,
Mme
Patricia
CHANTALAT,
M.
Olivier
BROSSARD,
Mme
Marylin
VERDIER,
M.
Arnaud
ALLEYRAT,
M.
Bénito
LACROIX,
M.
Manuel
DA
COSTA,
Mme
Ménéhi
GUITARD,
M.
Bertrand
FOUCHER,
M.
Jacques
TRAMONT,
Mme
Catherine
CHAMBAUDIE,
M.
Fabien
LANOT.
Etaient
absents
: Mme
Martine
BARATTE-FIALIP,
M.
Tim
TRAINS,
M.
Stéphane
VIVIER.
Procurations
: Mme
Martine
BARATTE-FIALIP
en
faveur
de
Mme
Patricia
CHANTALAT,
M.
Stéphane
VIVIER
en
faveur
de
M.
Olivier
BROSSARD.
Secrétaire
: M.
David
NICOLAS.
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
La
lecture
du
compte
rendu
du
registre
des
délibérations
du
15
juillet
2021
ne
fait
l'objet
d'aucune
remarque,
il est adopté
à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2021-027
: Maison
Auriat
: devenir.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
dans
sa
séance
du
15/04/2021,
le
Conseil
Municipal
a donné,
à
l'unanimité,
un
accord
de
principe
pour
l'acquisition
de
la
maison
"Auriat",
en
soumettant
la
décision
définitive
à l'examen
des
différents
diagnostics
obligatoires.
Ces
différents
diagnostics
ayant
été
produits,
le
Conseil
Municipal
doit
maintenant
prendre
une
décision
définitive
quant
à l'acquisition
ou
non
de
ce
bien
immobilier.
Monsieur
LANOT
expose
la
décision
de
la
commission
habitat
: "
Bien
que
les
différents
diagnostics
ne
soient
pas
aussi
catastrophiques
que
ça,
les
nouvelles
normes
RT
2020
qui
doivent
être
appliquées
au
ler janvier
2022
vont
devenir
extrêmement
exigeantes,
impliquant
un
investissement
très
lourd
pour
la
commune,
d'autant
plus
que
deux
locataires
vivent
dans
cet
immeuble
et que
les
travaux
ne
pourront
pas
attendre.
D'autre
part,
il explique
que
pour
la
majorité,
le
mandat
est
déjà
très
chargé
en
investissement
pour
l'habitat
et qu'il n'est
pas
possible
d'inclure
ce
projet
dans
ce
mandat.
Pour
l'opposition,
Monsieur
BROSSARD
estime
que
c'est
un
bon
projet
et qu'il
est
totalement
réalisable
avec
des
locataires
déjà
présents.
Le
maire
s'interroge
sur
la
position
favorable
de
l'opposition
alors
que
sur
un
projet
en
tout
point
identique
(La
maison
Fage),
elle
s'oppose
depuis
l'origine.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
au
projet
d'acquisition
de
la maison
Auriat
par
11
voix
contre
6
et une
abstention.
DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2021-028
: Avenant
au
Marché
Maison
Fage
Le
maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
des
travaux
supplémentaires
doivent
être
réalisés.
Le
montant
des
travaux
étant
supérieur
à 5
%
du
marché
initial
il est
obligatoire
de
prendre
un
avenant
pour
pouvoir
les
réaliser.
En
effet,
sur
le permis
de
construire
des
deux
logements,
une
rampe
d'accès
a été
prévue
mais sur
l’arrière
du
bâtiment.
Cependant,
il est
important
de
donner
un
accès
par
le
devant
ce
qui
n'a
pas
été
prévu
au
départ.
La
facture
correspondant
à ce
changement
est
de
3
165.52
€
HT.
soit 3 482,07
€ TTC.
De
plus,
pour
la
partie
logements
également,
sur
l'appel
d'offres,
était
inscrite
en
option,
la
réalisation
des
enduits
extérieurs
or
initialement
cette
option
n'a
pas
été
choisie.
Voyant
que
sur
cette
construction
il n'y
a pas
eu
de
grosses
surprises
au
niveau
des
travaux
et que
le visuel
de
la
façade
est
important,
la
réalisation
des
enduits
extérieurs
serait
une
bonne
chose.
Ces
travaux
s'élèvent
à
10
593,00
H.T.
soit
11
652,30
€
TTC.
La
commission
d'appels
d'offres
réunie
ce jour
a émis
un
avis
favorable
à ces
travaux.
Monsieur
BROSSARD
rappelle
son
opposition
depuis
le départ
à cette
opération.
Après
avoir
délibéré
par
11
voix
pour
et
7 contre,
le
conseil
municipal
accepte
le
montant
des
travaux
supplémentaires
à savoir
13
758.52
€
HT.
soit
15
134.37
€ TTC
et autorise
le maire
à
signer
l’avenant
avec
l’entreprise
correspondante.
Le
montant
total
du
lot
N°1
est
porté
par
avenant
à
138
855.65
H.T.
soit
157
676.30
euros
TTC
dont
tranche
ferme
89
504.82
€
H.T.
(98
455.30
€
TTC)
et
tranche
optionnelle
49
350.83
€ H.T
(59
221.00
TTC).
QUESTIONS
DIVERSES
:
DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2021-029
:
Mise
à
jour
du
tableau
de
classement
des
voies
communales Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le chemin
rural
dénommé
ci-dessous
situé
sur
la
commune
déléguée
de
Marc-la-Tour,
commune
de
Lagarde-Marc-la-Tour
doit
être
intégré
dans
le
tableau
de
classement
des
voies
communales.
Il
sera
donc
transféré
en
gestion
à l’agglomération
de
Tulle
compétente
en
matière
de
voies
communautaires.
e
Le
chemin
du
Puy
Redon,
d’une
longueur
de
67,50
m,
depuis
l’intersection
de
la
départementale
1120
jusqu’au
pont
à la limite
de
la commune
de
Forgès.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
valide
le tableau
de
classement
des
voies
communales
ci-dessous. MAIRIE
DE
LAGARDE-MARC-LA-TOUR
- Séance
du
09/09/2021
- Folio
150
£AA- 01 Sep 50p sesstg
SIDA SUremOÿ e] 2p 29eId - ICE (moq vonDoG) aunopdep> EI 2 ANOY
2HR035 240039 G/LA - QIX SATBAL PNY za
ana omred opruid om PU ose + OICTI (oH3S) soon sp om in
qe) 2p SBITTA - ODA SIERAETO 2p DST ms
æumeq op BA + LIDA emmeq 2p SInOY ms
aotd- @TT 2Uprog Er p Anoù =
298524 np 250 dE] 19 MOUL NP ANOY SUOD À (Euaneog et 9p SBeIEA) AMEN 6 9P ME - DTA DUDANEOE EL 9P ANOY =
SOL 2 »p SPA + CIO (HOH39S) SINONESEL Ep SimOY 1
CEREMEN SUIOY 59p NON œ
£IDA OI euDauY- SUIIEA SGOUELI €] PP NON &
SpEURLO NS Ar - OIL SBueqg E1 9 NON %
Ep Smog 21 9p 2BITLA - OT SPOEXD SO EL 2P ETAT sr
ÉSERTSI 2xnotID np SON +
PATLEA NP SPA - OLA SSLOPSY 52p DEMI] æ
PLAIT UONEX + SOA dre 59p 55e ss
sr - OT Snap op sssedeor Æ
ARS EU pET SUR + LIDA ED 2p non np NON st
SIDA + XINEUD P WEMOI + LIDA 104 SP HOG HP NON st
PPEULO AS AR + ATENEUD ST» AUDIO ET » LCI Beqnos op nou a PSKEA ET op SEA - OT I ETES pr
+I9A + OT (on32$) sunoqodeg Ep sm o a
TL - Bmog 97 CoH9S) STD sp omoY K
1SŒ- IQ SUbEA Souea et op Sinou a
Besnanvp uno € op BaouEm t0OO'LIS DEsNQgY SET - [OO XIOID €] - OI (HS) mou sp nou a
RH RP ENOIN = 1PNbOEL 251 - DA SSL SP MINOR NP SIMON 1
LOA -ouog eT- Bnog 27 (uonx2S) jeAT TP AnoY 6
TPIBON 31- OUT - LOA SOOXEUT np ANOU 8
1EAUZP HD -PmMOdimEd ET - ZHOÏNI (Roms) Fearap nou t
LOA -eu80a;T - THON LAON sp omoY 9
sormod s2p orsedun sudo £ aneousQ 59 BA - THOICE ULO sp no =
PBABMOG A - OT sBeaBmog 9 snow +
saomenox #3p SPA » OT MOPEMOT 9 ANOY €
auÂnomog e1 »p SBeIEA - OI uAnonog 1 2p asser z
sopemtd #p BETA - ICI SIPRUELA SP USD 1
Z
4 $
pren. un amener amtod np ‘oaodoa no s93410a01 not edpapé sp “oufBpto,p mod np uopendÿs?@ she â È È
MAOL VI DUVIX AMIVOVI AG ANNAIOO
ATIAL AA NOLIVEDNOTDOV.A LAYKANILOD SATVNQHIANO) SHIOA S4Q HNÔINN LNAMASSVI9 AA AVAIAVL
TZRRIOD INDCLLNVEIQ MAIRIE
DE
LAGARDE-MARC-LA-TOUR
- Séance
du
09/09/2021
- Folio
151
O0S OIQE- EE EL pd - ENA
am ovsIs € TYLOL
00005 ROLE EN SMPLI OP 92Id 6
25 00'0$€ peu ef REAIP OTCRI BURN ET Op SA 8
LE 00099 AA Pmpaoq ane0os sde 210521 9524 L
005 Bou? D AUD Sn Box] 9p °24Id 2
ET LA 2 OINA Smpog ropeatiod oqpes cop sud s
1 00'001 OA 5p ompog HER GOUT 9P DUT +
auen 91 00000 DNA EnA Spurd
et op sa <
2 00 08 AA - 1ERMD 9] BEI OI are0o 4 9p 0d &
[TZ02/60/60 np uonesyqioa) a Re Per : au É neojquy juospuq 9] 738 uY 30 NA
IX opyodi
— Te TYLOL
mOSE Sao 9 sure our] -QÙ TI Dopo And np urm2qD
moTE OTHU HOLT MPEE- OTA BAND DOS ET 2 DHEA SUUX se
moTe SSTeU VOLLI SPORE - PID np And 9T- SLOA SIPPRON 59P BRELD FLUX +
moTE 968 DOLT PTIPDEX - HO 9P SM - OLOA DIX 2p Ana NP rmEgD su &
moTE S9TR DOLTT PRE HLOA SRI Sp ur Tux =
LUS MEAÂS 16 2p >UnRMO) ef P HAUT - HLOA S2OQ SP CEE TU 15
moTE Taou DOLCI PRE LOA PEU 9QUOD SEE out 05
mOTE LOU DOLTT SPA ILOA DENODLP NY soux &
DIDA SE Sp 2966 # LOQPPETD 9P SUD AT 06€ s0qPpegD 1- OT LOQPEHD NP PE soux se
009 SHHEMID - ISLE 9P SOUL - THOÏQ FUEL A 9 TU Lou u
mere OI - 2j -SOLX BEL 9P Sn sou 92
22IMOXT ANA NP SM 12 PLD np An NP SNA "DOI IT AU TONI moT+ SOL - 119 np Ad - TA OT PE np Ang np ME SoLK st
mOSE BAYÉS 26 9p ART - MNOEA OI DIENX - OT SRSEA OU SIENX 0 PE out #
mO9E SDA-LDA OI A 999Y PI sou &
mort TOI OI BV PE GP 2 Tout a
mOÿE OZLIQE- SIIAEHLP PNA - PIELDG AADOD IE - SIA STATE PU toux ms
mors 624-010 neSIFD np om OTT on
moss OINA- OI ESLES = xt «a
mors SRDUL 2 MEN OT - DA saqmbuor sp ont Ï ssxt sa
132m0 53p NE 19 SURII 19P ONE SpHAÂMOD mocr BBO A np AIUEENO T - SIDE MMLOA DS EI SP SEE - OTNLA PUR 52 I L9TT a
permis 2p AY 9971 on
wmo6L ELA GA VI 9P 2 - ENA ÉCEEN S9TI
suopeasqO ouustou amodaet ammduoz “ppmpare p aupod np ‘oa9d1 no sp510481 xnojf xnedepujad s9p ‘ouj3pio,p smjod np uopuudts?q nopuneddy 2DA
21p29,p CHumN
EAN aipio,p oxpumx
| DÉLIBÉRATION
N°MA-DEL-2021-030
: Majoration
de
la
valeur
locative
cadastrale
des
terrains
constructibles. Dans
sa
séance
du
10
juillet
2020,
le
conseil
municipal
a
pris
une
délibération
relative
à
la
majoration
de
la valeur
locative
cadastrale
des
terrains
constructibles.
Dans
la liste
des
terrains
soumis
à cette
majoration,
deux
parcelles
n'auraient
pas
dû
apparaître
: la parcelle
AM
85
et
la
parcelle
AN
228
. En
effet,
ces
deux
parcelles
ne
sont
pas
constructibles.
Après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
accepte
le
retrait
des
parcelles
AM
85
et
AN
228
du
tableau
répertoriant
la
liste
des
parcelles
constructibles
soumis
à
cette
majoration. CONTENEURS
AUX
JORDES
Opération
d'enfouissement
des
conteneurs
aux
Jordes:
M.
Brossard
souhaite
avoir
une
explication
par
rapport
aux
courriels
de
M.
Hombiat
envoyés
à
la
mairie
qu’il
a
reçus
en
copie.
Mme
LAGARDE
répond
qu’en
effet,
étant
référent
à
l’Agglo
des
ordures
ménagères,
elle
a
été
destinataire
de
la
part
de
M.
Hombiat
de
photos
d’incivilités
multiples,
de
détritus
débordant
dans
sa
haie
située
sur
l'aire
des
Jordes.
Elle
explique
qu’elle
a
reçu
M.
Hombiat
à
la
mairie
mi-juillet
pour
lui
exposer
le
projet
d'enfouissement
des
conteneurs.
L'opération
menée
en
partenariat
avec
l’Agglo
de
Tulle
qui
a
la
compétence
du
ramassage
des
ordures
ménagères
consiste
à
installer
des
colonnes
semi-enterrées.
Cela
permettra
d’une
part,
de
déplacer
les
conteneurs
situés
le
long
de
sa
haie
et,
d’autre
part,
d'augmenter
considérablement
la
capacité
des
dépôts
d'apport
volontaire
très
fréquents
sur
cette
zone:
deux
colonnes
d’ordures
ménagères
de
5
m3
chacune,
1
colonne
d'emballage
de
5
m3,
1
colonne
de
4m3
pour
le papier
et
1 colonne
de
4m3
pour
le verre.
Monsieur
BROSSARD
ne
croit
pas
à une
amélioration
de
la situation
avec
cet
aménagement.
Monsieur
TRAMONT
demande
la
suppression
de
ce
point
d'apport
volontaire
qu'il
juge
inapproprié.
A
cela,
Mme
LAGARDE
répond
que
la
zone
des
Jordes
est
un
terrain
gratuit
et
que,
depuis
le
transfert
de
compétence
à l’Agglo,
les
conteneurs
y sont
installés.
Les
usagers
ont
pris
l'habitude,
les
camions
bennes
de
l’Agglo
peuvent
circuler
sans
danger
et
il
n’est
pas
question
que
la
commune
achète
un
terrain
pour
déplacer
ce
point
d'apport
volontaire.
Le
dossier,
initié
sur
la
mandature
précédente,
a
été
réactivé
avec
l’arrivée
d’un
nouveau
directeur
à
l'Agglo
et
le
travail
a été
mené
conjointement
avec
le
Département,
propriétaire
du
terrain.
Le
coût
des
travaux
de
la
fosse
est
à
la
charge
de
la
commune
pour
12000
€
TTC
et
a
été
voté
au
budget
2021. SECURITE
ROUTIERE
DANS
LA
TRAVERSEE
DE
MARC-LA-TOUR
: Monsieur
TRAMONT
dénonce
le
fait
que
rien
n’ai
été
entrepris
pour
assurer
la sécurité
piétonnière
dans
la traversée
de
Marc-la-Tour.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
|
20h30
Le
Maire,
Ringenbach
Daniel