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Convocation - DESIGNATION MEMBRES CAO
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20200
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220922 14 CAO nouveaux membres
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220922 14 CAO nouveaux membres)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
22
septembre
2022
Délibération
n°20220922
14
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents:
45
Suppléants:
4
Pouvoirs
:
8
=
VOTANTS
:
57
- dont
«
pour
»
: 57
- dont
«
contre
»
: 0
- dont
« abstention
»
: 0
Objet
: Désignation
de
nouveaux
membres
pour
siéger
à
la commission
d'appel
d'offres
(marchés
et
DSP)
Le
jeudi
22
Septembre
2022,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
16
septembre
2022,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
des
Fêtes
de
LUXÉ. Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
- CAILLAUD
Nadia
- GIRAUD-BERNARD
Éric —
LIOT
Gérard
—
BOIZUMAULT
Sylvie
—
LIZOT
Jackie
- AGUESSEAU
Norbert
- MAINGUET
Martine
- BOIREAUD
Philippe
—
COYAUD
Pierrick
—
FLAUD
Yves
—
KAUD
Pascal
-
TEXIER
Didier
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
—
LAMAZIERE
Véronique
—
TYSSANDIER
Maguy
—
PAPILLAUD
Sonia
—
CROIZARD
Christian
—
THURU
Marie-Danièle
LEMAIRE
Marie-Claude
—
HENTRY
Jimmy
- CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
- NAFFRICHOUX
Marc
—
MUGNIER
Pierre-Hermann
- BERTRAND
Didier
- GIROUX-MALLOT
Françoise
—
BORDES
Jean-Jacques
—
CLAVAUD
Gérard
—
MARCELIN
Céline
—
DANEDE
Laurent
-
BOUCHET
Éric
-
LACROIX
Aurélie
-
BOURABIER
Jacques
—
ETIENNE
Murielle
- SOURY
Christine
- POTEL
Maryse
- CAMY
Bruno
- ROUMAGNE
Magalie
- PINTUREAU
Romain
CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—- MAGNANT
Jocelyne
— GOYAUD
Philippe.
Suppléants
remplaçant
un
titulaire :
1-SOURISSEAU
Damien
suppléant
de
COMBAUD
Alain
2-BELLAUD
Maryline
suppléante
de
GUYON
Jean-Guy
3-RAMEZI
Christelle
suppléante
de
PINEAU
Francine
4-JONQUET
Jean-Louis
suppléant
de JÉROME
Géraldine
Pouvoirs : 1-GEOFFRION
Olivier
pouvoir
à FOURÉ
Brigitte
2-CHAMPALOUX
Didier
pouvoir
à SOURY
Christine
3-PERCHE
Marie-Annick
pouvoir
à
BERTRAND
Didier
4-BORNE
Bernard
pouvoir
à KAUD
Pascal
5-FAURE
Sigrid
pouvoir
à COYAUD
Pierrick
6-DE
LUSTRAC
Jean-Marc
pouvoir
à
POTEL
Maryse
7-LASBUGUES
Elisabeth
pouvoir
à
CAMY
Bruno
8-SEVRIT
Raymond
pouvoir
à BOIREAUD
Philippe
Absents
: BLANCHON
Alain
—
CECCHIN
Catherine
—
PERRON
Michelle
- DURAND
Jean-Louis
- LAVERGNE
Didier
-
JEUNE
Karine
—
VIGNET
Aurélie
- TEILLET
Anne
—
VERGNAUD
David
—
MAHÉ
Jacques
- (titulaire
de
Vouharte
en
attente
élections)
— départ
de
CRINE
Jean-Jacques
avec
pouvoir
de
CHARRIAUD
Sébastien.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20220922_14
AR
Prefecture
016-200072023-20220922-20220922_14-DE Reçu le
04/10/2022
Publié le 04/10/2022 Objet
: Désignation
de
nouveaux
membres
pour
siéger
à la commission
d’appel
d’offres
(marchés
et
DSP)
Le
Conseil
Communautaire,
Vu
le
décret
n°2016-360
du
25
mars
2016
relatif aux
marchés
publics,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
f'article
L. 1414-2,
Vu
la
délibération
n°20200730
04
du
30
juillet
2020
créant
une
commission
d'appel
d'offre
et
de
délégation
de
service
public
à titre permanent
et désignant
ses
membres,
Vu
les
résultats
du
scrutin,
Considérant
que
la
commission
est
présidée
par
le
Président
de
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Charente
ou
son
représentant
et
que
le
conseil
communautaire
doit
élire
cinq
membres
titulaires
et suppléants
en
son
sein
à la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
;
Monsieur
le
Président
propose
de
désigner
2
nouveaux
membres
titulaires
en
remplacement
de
M.
Didier
CHAMPALOUX
et
de
M.
Franck
BONNET.
Monsieur
le
Président
invite
les
conseiller(e}s
communautaires
souhaitant
siéger
à
la
commission,
en
tant
que
titulaire,
à
se
faire
connaître.
Par
suite,
il
est
procédé
à
la
désignation
ou
l'élection
du
délégué{e). Membres
titulaires
(5)
:
DANEDE
Laurent,
conseiller
communautaire
de
Tourriers
CHABAUTY
James,
conseiller
communautaire
de
Montignac-Charente
BERTRAND
Didier,
conseiller
communautaire
de
Puyréaux
SEVRIT
Raymond,
conseiller
communautaire
de
Villejoubert
CAILLAUD
Nadia,
conseillère
communautaire
d’Aigre
Membres
suppléants
(5) :
COMBAUD
Renaud,
conseiller
communautaire
d’Aigre
HENTRY
Jimmy,
conseiller
communautaire
de
Mansle
THURU
Marie-Danièle,
conseillère
communautaire
de
Mansle
BORDES
Jean-Jacques,
conseiller
communautaire
de
St
Amant-de-Boixe
LIOT
Gérard,
conseiller
communautaire
d’Aussac-Vadalle.
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l’unanimité
décide
:
e
D’approuver
la
composition
de
la
commission
d’appel
d'offres
telle
que
précitée.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
jèné
au
registre
des
délibérations
les membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20220922
14
AR
Prefecture
016-200072023-20220922-20220922_14-DE Reçu le
04/10/2022
Publié le 04/10/2022