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Déliberation - D2025 31 Subventions aux associations 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 31 Subventions aux associations 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
T/ TORCY DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 09 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt cinq, le neuf avril à 18 heures 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire.
Présents:
Monsieur Philippe PIGEAU, Madame Nadège CANTIER, Monsieur Christian LANDRE, Madame Gilda SARANDAO, Monsieur Michel BONNEAU, Madame Marie-Thérèse MUNOZ, Monsieur Abdelkrim MAY Monsieur Bernard MICHELOT, Madame Monique LATTARD, l'ladame Elfrida SERVILLE, Madame Lucette ALAIN, Madame Jocelyne BERESINA, Madame Manuela ROMERO, Monsieur Mickaël CHEVALIER, Madame Maria Silvia MONTEIRO, Madame Josette DESVIGNES
Pouvoirs:
Madame Anne GALLo donne pouvoir à Madame Nôdège CANTIER, Madame Adeline CASTANO donne pouvoir à Madame Lucette ALAIN, Monsieur Roland FUCHET donne pouvoir à Madame Josette DESVIGNES, Monsieur Rabah DIEDDOU donne pouvoir à Madame Maria Silvia MONTEIRO
Absents:
Monsieur Ali TAIEB BOUHANI, Monsieur Sovanavy CHHIM, Monsieur Pierre MOURON
Madame Lucette ALAIN est désignée secrétaire de séance (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Nombre de conseillers en exercices : 23
Nombre de présents : 16
Nombre de votants : 20
Finances
D2O25-31 VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AUTRES - ANNÉE 2025
Madame Manuela ROMERO, Conseillère Municipale déléguée aux sports et à la vie associative, présente au Conseil Municipal, les propositions de subventions à attribuer aux associations. Elles ont été validées lors de leur passage en commission le 27 févtiet 2025 en tenant compte de l'enveloppe des subventions inscrite au budget principal 2024.
Pour rappel : Larticle L 2131-11 du C.G.C.T. précise : « Sont illéqales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ).
Ainsi, il convient, pour les élus exerçant des responsabilités au sein d'associations dont l'objet social ne poursuit pas les mêmes objectifs que ceux de la généralité des habitants de la commune, de s'abstenir de toute participation à la préparation, au délibéré et au vote de délibérations portant sur ces associations. Peu importe que la participation des élus n'ait été que passive.
vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L 2131-11 ; vu la délibération n'D2025-025 portant approbation du Budget Principal 2025 ; vu la proposition à ce sujet de la Commission Sport et Vie Associative, réunie le 27 févtier 2025 ) Entendu le rapport de lvtadame Manuela RoMERo, conseillère Municipale déléguée aux sports et à la vie associative et sur sa proposition ;
Il est proposé au Conseil Municipal
Article 1 : D'ATTRIBUER aux associations ou organismes, une subvention de fonctionnement pour l'année 2025, du montant indiqué dans le tableau ci-après ;
f H E,1, ES
ÀIDES ET sERVICES
Associations Civioues
É CNL Amicale Résidence du Lac
- As. Prévention Routière - Solidarité services
Associations Sociales et de Solidarité ;
- Papillons Blancs d'entre
Saône-et Loire
É Les Restos du Cceur de Torcy
É Secours Populaire de Torcy :
- Régie de Territoire :
200.00€
80.00€
200.00€
160.00€
200.00€
200.00€
3 750.00€ Sont sortis, n'ont pas pafticipé au
débat et au vote : Michel BONNEAU
et Philippe PIGEAU.
CULTURELS
a Torcymages
É collège des Epontôts - FSE
É Collège des Epontôts
1850.00€
400.00€
1000.00€
Est sotti, n'a pas participé au.débat
et au vote : Christian LANDRE.
Sont sortles, nbnt pas participé au
débat et au vote : Nadège CANTIER
et locelyne BERESINA.
Est sortie,
débat et
LATTARD.
n'a
AU
pas participé au
vote : Monique
Sont sortis, n'ont pas participé au
débat et au vote : Philippe
PIGEAU, Nadège CANTIER, Christian LANDRE, Gilda
SARANDAO, MicheI BONNEAU, Anne
GALLO.
sPoPTS
a CTMHB Handball
É SKDOT Karaté
É CNC Aviron
- ZLT Lutte É Ticket Torcy Sport
5 000.00€
1500.00€
3 800.00€
4 400.00€
1500.00€
AFFAIRES SCOLATRES
Enseignement - Sen/ices Communs :
É DDEN
- Association des parents d'élèves les ch'tits cordéliens 48.00€ 500.00€
Est sotti, n'a pas participé au débat
_elau volej AigN?_ët -CHTLUJL _ _
É Chorale Amal 'Gammes
t Comité de Jumelage
153.00€
800.00€ É Coopérative scolaire Ecole Champ Cordet
a Coopérative scolaire École champ Bâtard
É École champ Bâtard
3 600.00€
3 300.00€
40.00€
ÀUTRES DE"ANDES
a Il était une fois Torcy
É Creusot Triathlon
- Conciliateur de justice É KDANCE
É O'TOP
- AS sportive de l'ERFA É Pompiers humanitaires
E COCB
500.00€
200.00€
50.00€
200.00€
200.00€
2 5.00€
12 5.00€
800.00€
TOTAL 34 741.O(rc
Article 2 : DE PRÉCISER que les montants alloués seront prélevés sur la section de fonctionnement du budget principal à l'article 6574 - Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et autres organismes de droit privé ;
Article 3 : D'AUToRISER Monsieur le Maire à liquider ces montants aux bénéficiaires dès que Possible.
Le conseil municipal adopte, à l'unanimité (20 voix Pour).
Lucette ALAIN,
Secrétaire de séance
Wz
Certifié exécutoire Pour avou
été reçu à la sous-Préfecture
le ............ 1..0.â.Y8,..?tr?5............'.
ct publié,
notifié le
affiché ou
1 0 ÀvR. 2025
Le Maire,
c,)
{
Le Maire,
Philippe PIGEAU