Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM2025 116 Ville de Royat Restauration de la fonta
Déliberation - DM2025 115 DM n°3 Virements de credits Place Claus
Déliberation - DM2026 028 Place Joseph Claussat Restauration de l
Déliberation - DM2025 013 Restauration collective Achat de produi
Déliberation - DM2025 119 Ville de Royat Installation dune borne
Déliberation - DM2025 105 ESPV Achat de materiel Bigmat Auvergne
Déliberation - DM2025 014 Maison de lEnfance Amenagement de la cu
Déliberation - DM2024 097 Restauration scolaire Amenagement dun c
Déliberation - DM2025 003 Culture Reparation vitre cassee SN Repa
Déliberation - DM2025 050 Ville de Royat Formation au management
Déliberation - DM2025 113 Restauration de la fontaine place Claussat Auvergne nature pdf
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2025 113 Restauration de la fontaine place Claussat Auvergne nature pdf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 13/10/2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : emo Requ en préfecture le 13/10/2025 Em Publié le 13/10/2025
MAIRIE de ROYAT ID : 063-216203081-20251006-DM2025_113-AR
a Publié le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Ville de Royat — Restauration de la fontaine -— Place Claussat - AUVERGNE
NATURE
Le Maire de Royat,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 5211-1, L
52112, L 2122-22 et L 2122-23,
VU le Code de la commande publique, et notamment ses articles R2100-1 à R3381-4,
applicable à compter du 01/04/2019 concernant la passation des marchés publics,
VU le décret n°2019-1344 du 12 décembre 2019 modifiant certaines dispositions du code de
la commande publique relatives aux seuils et avances,
VU la Délibération du Conseil municipal D2023-074 en date du 13/12/2023 donnant
délégation à M. le Maire d’un certain nombre de compétences,
VU la délibération du Conseil municipal n° D2025-024 en date du 09/04/2025 portant
approbation du budget primitif 2025 de la ville de Royat,
VU la proposition de l'entreprise AUVERGNE NATURE, en date du 30/09/2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prévoir la restauration de la fontaine, place Claussat de la
ville de Royat,
CONSIDERANT que cette dépense sera inscrite au budget primitif 2025 du budget principal
de Royat,
DECIDE
Article 1 : L'entreprise AUVERGNE NATURE sise 2 rue Clément Ader à 63800 COURNON, est
retenue pour la restauration de la fontaine, place Claussat de la ville de Royat, pour un
montant de 8 743.00 € HT soit 10 491.60 € TTC.
Article 2 : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3 : Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entreprise AUVERGNE NATURE
- Mme la directrice Générale des Services pour exécution.
Fait à Royat, le 06/10/202:
Le Maire,
Marcel ALEDO
Le Maire,
- certifie sous sa responsal
- informe que la présente jet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans u mois à compter de la présente notification, par Envoyé on préfecture le 13/10/2026
Reçu en préfocrure le 13/1 0/2:
Punlié le 1410/2025 RS
11): 063-2180 113-AR SARL AUVERGNE NATUR
2 rue Clement Ader .
63800 - Cournon d'Auvergne {À À
FRANCE ! /\
Port. : 0668416363
Email : contact@auvergnenature.com
Monsieur Nicolas MALTRAIT - Gérant
Réf. : Hydraulique fontaine place joseph Clossat 63130 ROYAT
,
À
/ Siret : 48960053600028 “
MAIRIE DE ROYAT
46 Boulevard Barrieu
63130 ROYAT
FRANCE
N° : DEVO0000221
Date : 30/09/2025
N° client : CLTO0000229
Devis valable jusqu'au
29/11/2025
Filtration
ARTO00000190 -FIETRATION
Pompe (garantie 3+2 ans)
+ Filtre avec Ultra Violet intégré (garantie 241 ans)
de marque Oase
Garantie eau claire
ARTO0000005 -Traversée de paroi inox 15-175 E
ARTO0000005 -Crépine d'aspiration inox
ARTG0000005 -Raccords
Coudes réductions vannes tuyaux en pvc pression PN 10
Sous-totaf filtration
Trop plein, vidange et réseau eaux sales du filtre
ARTO0000005 -Traversée de paroi 100 T
ART00000005 -Canne de trop plein 1000 T
ARTOG000005 -Raccords
Coudes réductions vannes tuyaux en pve pression PN 10
Réseau de vidange de la fontaine en diamètre 110 mm
Sous-total trop plein, vidange et réseau eaux sales
du fiïtre
Remise à niveau automatique
ARTO0000005 -Boitier de contrôle de niveau 1
Boitier permettant la régulation du niveau d'eau dans [a
fontaine, depuis une sonde, en contrôlant une électrovanne
ART00000005 -Sonde de niveau
ARTO0000005 -Electrovanne 1"
Sous-total remise à niveau automatique
ARTO0000005 -Raccords laitan pour le raccordement sur Pe
diam 25 mm
Etanchéitée
ART00000009 -Fourniture et pose
d'une étanchéité de type sikatop 121 en deux passes
Pas de garantie sur la longévité de celle-ci.
Prévoir de réaliser une passe légère tout les deux ans, ou
en cas d'apparition de fissures.
1,00 525,00 €
2,00 170,00 €
1,60 201,00 €
1,00 267,00 €
1,00 180,00 €
1,00 439,00 €
1,00 402,00 €
1,00 456,00 €
1.00 267,00 €
1,00 90,00 €
1,00 75,00 €
1,00 1 700,00€
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
0,00%
525,00 €
340,00 €
201,00 €
267,00 €
1 333,00 €
180,00 €
439,00 €
402,00 €
1 021,06 €
456,00 €
267,00 €
90,00 €
813,00 €
75,00 €
1 700,00 €
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
20,00%
AUVERGNE NATURE - 2 rue Clement Ader 63800 Cournon d'Auvergne FRANCE - Part. : 0668416363 - Email : contact@auvergnenature.com - IBAN FR76 1680 7003 0340 0211 5457 696 - Code NAF (APE) 81307 - SARL au capital social de 15000 € - Siret : 48960053600028 Page de 2 Envoyé en préfecture le 13/10/2025
Reçu en préfecture le 13/10/2025 Em
Publié le 13/10/2025
ID :063-216303081-20251008-DM2025_113-AR
SARL AUVERGNE NATURE MAIRIE DE ROYAT
IE
Sous-total étanchéitée
Main d'oeuvre
MO -Pré disposition des traversées de paroi 1,00 forfait 800,00€ 0,00% 800,00€ 20,00% et passage des canalisations vers le local technique
MO -Installation de la filtration 1,00 forfait 800,00€ 0,00% 800,00€ 20,00% et des circuits hydrauliques
MO Installation de la remise à niveau réglage et mise en 1,00 forfait 800,00€ 0,00% 800,00€ 20,00% route
Sous-total main d'oeuvre et déplacements 2 400,00 €
Option traversée de paroi pour câbles éclairages
ARTO0000005 -Traversée de paroi 70 T 1,00 141,00€ 0,00% 141,00 € 20,00%
ARTO0000005 -Passe câble 4/70 T 1,00 160,00 € 0,00% 160,00 € 20,00%
ARTO0000005 -Gaine 1,00 50,00€ 0,00% 50,00€ 20,00%
Sous-total option traversée de paroi pour câble 351,00 € éclairage
Option éclairages
ARTO0000005 -Profilux led S white 3,00 200,00€ 0,00% 600,00€ 20,00%
ARTO0000005 -Transformateur immergeable 250/24 volts 1,00 0,00€ 0,00% 0,00€ 20,00%
ARTO0000005 -Raccords et boîte de raccordement 1,00 50,00€ 0,00% 50,00€ 20,00%
MO -Installation et raccordement 1,00 forfait 400,00€ 0,00% 400,00 € 20,00%
Sous-total option éclairages 1 050,00 €
Devis gratuit
Détail de Ja TVA Total HT 8 743,00 €
Code Base HT Taux Montant TVA 1 748,60 €
Normale 8 743,00 € 20,00% 1 748,60 € Total TTC 10 491,60 €
Règlement Virement Acompte demandé 30,00 %
Acompte de 3 147,48 € au 30/09/2025 Soit 3 147,48 €
Bon pour accord)
Date et signature
Coordonnées bancaires.
BP AUVERGNE RHONE ALPES
IBAN FR76 1680 7003 0340 0211 5457 696
BIC CCBPFRPPGRE
Le montant total s'élève à dix mille quatre cent quatre-vingt-onze euros et soixante centimes
AS
AUVERGNE NATURE - 2 rue Clement Ader 63800 Cournon d'Auvergne FRANCE - Port. : 0668416363 - Enfail : contact@auvergnenature.com
- IBAN FR76 1680 7003 0340 0211 5457 696 - Code NAF (APE) 8130Z - SARL au capital social de 15000 € - Siret : 48960053600028
Page 2 de 2