Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 25 AT 0180
Arrêté - 23 AT 0161
Arrêté - 24 AT 0161
Arrêté - 25 AT 0029
Arrêté - 25 AT 0100
Arrêté - 25 AT 0067
Arrêté - 25 AT 0080
Arrêté - 25 AT 0074
Arrêté - 25 AT 0063
Arrêté - 25 AT 0039
Arrêté - 25 AT 0161
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Arrêté - 25 AT 0161)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Éthique publique,
AMBOISE ir i
arrêté n° 2S LD ATT OA GA
prorogeant l'arrêté n°25-AT-0083
Portant réglementation
RUE DE L'AITRE
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 aL. 2213-6,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT,
6ème adjoint,
VU l'arrêté n°25-AT-0083 en date du 27/03/2025,
CONSIDÉRANT que travaux non terminés,
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 25-AT-0083 du 27/03/2025, portant réglementation de la circulation RUE DE L'AITRE et RUE DU COLOMBIER et RUE DE LA COMMANDERIE à Pocé-sur-Cisse, sont prorogées jusqu'au 13/06/2025.
Article2
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Pocé-sur-Cisse, le 26/€ ÿl2 Ÿ Fait à Amboise, le 23 mai 2025
) L'Adjoint au Maire délâgué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourrd faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www. telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de ia loi n°2018-493 du 20 juin 2078 relative à la protection des données Personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accés, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. AMBOISE
Arrété n° LS AT COS?
prorogeant l'arrêté n°24-AT-0252
Portant réglementation
RUE DE L'AITRE
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT.
6ème adjoint,
VU l'arrêté n°24-AT-0252 en date du 14/10/2024,
CONSIDÉRANT que les travaux ne seront pas terminés le 24/04/2025,
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 24-AT-0252 du 14/10/2024, portant réglementation de la circulation RUE DE
L'AITRE et RUE DU COLOMBIER et RUE DE LA COMMANDERIE à Pocé-sur-Cisse, sont prorogées jusqu'au
30/05/2025.
Article2
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Pocé-sur-Ci / 7 Fait à Amboise, le 24 mars 2025
3 L'Adjoint au Maire délégué a la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois @ compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est
informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, Pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.