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Document publié le Lundi 30 juin 2014 par la commune de Rion-des-Landes.
Lien du pdf (Convocation - Compte+rendu+conseil+municipal+du+30 06 2014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE BOOS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué le :
Lundi 30 juin 2014
A 20 heures
Salle de la Mairie
OBJET :
- Columbarium
- Parking Eglise
- Modification durée hebdomadaire DOUVENOT Pascale
- Demande d’I.A.T
- Vente terrain CAILLAVET/PICAUD
- Adhésion PCS et défibrillateur
- Subvention J.C EHLINGER
- Dalle pour ACCA
- Travaux DFCI
- SCOT
- CIAS
BOOS, le 23 juin 2014.
Le Maire,
DUPOUY Corinne.
Le Conseil Municipal de Boos s’est réuni ce lundi 30 juin 2014, à 20 heures, sous la présidence de Madame DUPOUY Corinne, Maire.
Etaient présents : DUPOUY Corinne DUPAU Alain CHEVALIER Florian CALLEDE Nicolas NOGUEIRA Aurélie ARNAUD Stéphane BETH Christian CARDOSO Sabrina LE CLERQ Alain DOMENGER Eve ETCHESSAHAR Gaëlle
Secrétaire de séance : Gaëlle ETCHESSAHAR
Madame le Maire demande la modification de l’ordre du jour, à savoir : - Subvention J.C EHLINGER
1°) COLUMBARIUM Présentation du projet par Aurélie NOGUEIRA : il est prévu dix emplacements modulables, chaque emplacement peut accueillir quatre urnes.
Montant du devis : 4371.02 € HT tout compris soit 5 245 € TTC
- Marbrerie Alves : 2872 € HT pour 10 cases et un banc
- Marbrerie Wolman : 3601.06 € HT pour six cases
- Carrière Lafage : 347 € HT pour cailloux et transport
- SARL Embelya : 1058.58 € HT pour cailloux, galets, bordures et transport
- Jardinerie Dubis : 346.44 € HT pour oliviers et transport
- Point P : 94 € HT pour bidim
A l’unanimité, les devis suivants ont été retenus :
Marbrerie Alves, SARL Embelya, jardinerie Dubis et Point P.
Travaux prévus au mois de Septembre date à confirmer.
2°) PARKING EGLISE : ANCIEN TERRAIN DE TENNIS
Réaménagement de l’espace qui aura la fonction principale de parking et servira de terrain de pétanque.
Décroutage de l’enrobé actuel, nivelage de la zone, pose de bordures en bois, d’un escalier et de cailloux (St Martin).
Prévision d’un éclairage public.
Trois devis ont été établis :
- Bautiaa TP : 14 929 € HT
- SAS Baptistan : 23 370.70 € HT
- Colas : 29 680.00 HT
Le devis de l’entreprise Bautiaa a été retenu à l’unanimité.
Les travaux sont prévus avant Juillet 2014.
3°) MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE DOUVENOT PASCALE
Soumis au vote : deux contre, deux abstentions et 7 pour.
Passage du temps de travail de 24 heures à 28 heures à compter du 1er septembre 2014.
4°) DEMANDE D’ I.A.T
Nous créerons une commission pour établir le montant de l’I.A.T de chaque agent. Mise en place en 2015, révisable chaque année. 5°) VENTE TERRAIN CAILLAVET/ PICAUD
Le conseil municipal a délibéré à l’unanimité et décide :
- de vendre à M. CAILLAVET Jérôme et Mme. PICAUD M. Claude une parcelle de terrain de 285 m².
- de fixer le prix net du m² à 6 €
- précise que les frais de géomètre et de notaire seront à la charge de l’acheteur.
6°) ADHESION PCS ET DEFIBRILLATEUR
Le conseil valide la convention d’adhésion PCS pour les défibrillateurs ainsi que l’avenant à la convention d’adhésion PCS.
7°) SUBVENTION J.C EHLINGER
Le conseil à l’unanimité décide d’attribuer 100 € de subvention.
8°) DALLE POUR ACCA
Création d’une commission : CALLEDE Nicolas DUPOUY Corinne DUPAU Alain CHEVALIER Florian BET Christian
9°) TRAVAUX DFCI
Accès pompiers, amélioration de la route devant chez Mr DEGERT.
10°) SCOT
Présentation du schéma communautaire d’aménagement et de développement durables (SADD) pour la communauté de communes du Pays Tarusate.
11°) CIAS
Nouvelle présidente : Pascale LASSERE
L’ordre du jour étant épuisé les membres du conseil signent.