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Procès Verbal - 2017 05 15 proces verbal conseil municipal vauxrenard
Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 05 15 proces verbal conseil municipal vauxrenard)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 15 mai 2017
L’an deux mil dix-sept et le 15 mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques SALANSON, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 9 Mai 2017.
Nombre de membres en exercice : 10
Présents : MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain - Mmes DUPONT NGUYEN TRIEU Le Khanh – GUIGNIER Chantal - MM. FOREST Daniel – OLIVIER André – SALANSON Jean-Jacques – Mme SALANSON Patricia.
Absents excusés : MM. BAUJARD Roland – POURREYRON Cyril
Nomination du secrétaire de séance : Mme Chantal GUIGNIER
Approbation des précédents comptes-rendus à l’unanimité.
Décisions prises par délégation :
- Achat de gilets marqués RPI Emeringes-Vauxrenard par les 2 communes - Achat d’un téléphone adapté aux problèmes de vue pour la famille Desplace, la famille remercie le Conseil Municipal pour cette acquisition.
Accessibilité : validation d’un agenda programmé des ERP : délibération
L’ordonnance du 26 septembre 2014 a modifié les dispositions législatives de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et à mobilité réduite. Monsieur Le Maire explique aux conseillers que les collectivités gérant des établissements recevant du public (E.R.P) ont désormais la possibilité de s’engager par la signature d’un agenda d’accessibilité programmé (Ad’ Ap). Il permet à tout gestionnaire ou propriétaire de poursuivre ou de réaliser l’accessibilité de ses établissements ou installations après le 1er janvier 2015. L’agenda d’accessibilité programmé correspond à un engagement de réaliser les travaux dans un délai déterminé (jusqu’à 3 ans, 6 ans ou 9 ans), de les financer et de respecter les règles d’accessibilité.
La société Calad’études est passé en septembre 2016 pour faire le diagnostic, le coût total estimé s’élèverait à 6 100€ HT
La commune de VAUXRENARD a élaboré un agenda d’accessibilité pour finir de se mettre en conformité. Ce document va permettre d’échelonner les travaux sur 3 ans et sera déposé auprès des services de l’Etat.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur Le Maire,
A l’unanimité de ses membres présents
- APPROUVE le calendrier des travaux étalé sur 3 ans pour les bâtiments
communaux suivants :
Frais d’étude année 2017
Maire-Ecole année 2018
Bibliothèque – restaurant scolaire année 2019
Eglise – Salle des marcheurs année 2019
- AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toute décision, à signer tout acte ou
documents afférents. 2
Salle des Fêtes – résultats CAO : délibération
Monsieur le Maire informe l’assemblée sur le résultat de la consultation des entreprises pour l’opération Travaux salle des fêtes. 69 entreprises ont retiré des dossiers. 21 réponses pour 8 lots.
Les critères de sélection sont 60% pour la valeur technique, 40% pour le prix des prestations.
La Commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 2 mai pour l’ouverture des plis.
Après l’analyse des offres, les entreprises retenues sont les suivantes : Lot 1 : Déconstruction – Maçonnerie : Ets BAUDRY pour 64 221.90 € Lot 2 : Charpente-Couverture-Zinguerie : Ets CHOPIN pour 18 309.09 € Lot 3 : Menuiseries Aluminium : Ets ROLLET pour 16 812.00 € Lot 4 : Menuiseries bois : Ets C BOIS pour 27 935.70 €
Lot 5 : Plâtrerie-Peinture-Isolation : Ets DESIGAUD pour 48 794.62 € Lot 6 : Carrelage-Faïences : Ets BERTHELIER pour 29 945.72 € Lot 7 : Plomberie-Sanitaires-Ventilation : Ets CPS CLIMATIC pour 54 038.26 € Lot 8 : Electricité-Chauffage : Ets PEYNET pour 51 314.95 €
Soit un total (avec options) de 311 372.24 € HT pour une estimation de 340 000.00 € HT
Le Conseil Municipal, après délibération :
- APPROUVE le choix des entreprises pour un montant total du marché de
311 372.24 € HT,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés avec les entreprises et tous
documents s’y rapportant.
Le planning de réalisation prévoit un démarrage soit le 29 mai ou le 3 juin et la
fin des travaux en décembre 2017.
Pendant la durée des travaux, la locataire de l’OPAC, Mme Reverdy, sera relogée
dans l’appartement vide au-dessus de la classe. Des travaux de mise à neuf
seront faits avant son arrivée.
Personnel : renouvellement de CDD
Le contrat à durée déterminée de Mme Myriam Canard a pris fin en avril 2017. Celle- ci étant titulaire de la fonction publique territoriale à la CCSB depuis le 1er mars 2017, Monsieur le Maire propose de la nommer titulaire en tant qu’agent intercommunal. C’est la CCSB qui gérera sa carrière.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition.
Rapport commissions municipales, délégués CCSB et syndicats intercommunaux
Mme Patricia Salanson est le référent randonnée de Vauxrenard Mme Chantal Guignier a assisté à l’Assemblée Générale de l’AIASAD C’est une structure qui fonctionne bien, elle a embauché 2 personnes pour le portage des repas et s’intéresse actuellement à la gestion des médicaments pour les personnes âgées.
Nommage des rues
Plusieurs maisons n’ont pas encore de numéro, la commission va faire le point.
Un courrier de la préfecture dans le cadre du développement numérique indique qu’il faut passer par un plan d’adressage de tous les administrés pour pouvoir se positionner au niveau du haut débit. La Poste propose un devis de 3 261 € HT pour terminer ce plan d’adressage. Leur mission est aussi de vérifier ce qu’il reste à faire. Si 3
toute la commune n’a pas d’adressage, çà ne peut pas se faire : il faudrait donc terminer les hameaux non faits.
Monument aux morts
Réception de l’ABF de l’autorisation de démarrer les travaux. L’entreprise Guillin démarrera les travaux début juillet
Questions diverses
Terrain multi-sports
Les travaux sont presque terminés, l’entreprise Baudry doit refaire du crépi sur le bâtiment. Certaines personnes demandent un marquage au sol, il devra être fait par les utilisateurs.
Inauguration prévue le 10 juin, la commission fêtes va se réunir pour la préparer.
Salles fêtes
Communication sur internet : plan, calendrier.
Déménagement de la salle et de l’appartement de l’OPAC avant le début des travaux.
Fête des Mères : le 27 mai à 18h30 la salle des fêtes
Spectacle avec les enfants de Vauxrenard et de la classe des grands.
Ophélie Dory qui est étudiante au lycée viticole de Beaune a dû présenter un projet de vie dans le cadre du BTS.
Avec deux autres étudiantes, elles ont réalisé le projet « colore ma lame » pour une association d’handicapés sportifs : « entr’aide une lame pour courir ».
Elles ont organisé une course à Savigny les Beaune à laquelle ont participé 500 personnes.
Leurs objectifs :
Rassembler des personnes de tous âges autour d’une même cause Créer un événement en lien avec l’association
Organiser une manifestation conviviale sans compétition
Récolter des fonds pour l’association
Se réunir, construire un événement ensemble
L’idée vient des USA, le premier événement similaire date de 2012
Elle propose d’en organiser un à Vauxrenard en juin 2018, sur 2 parcours (un de 5.5 kms qui serait celui de la course cycliste de Vauxrenard et un de 3.5 kms). La participation de 10 € donnerait droit à des lunettes et un T-shirt. La journée débuterait par un échauffement collectif.
Départ de la course à 10h30.
Une réunion sera organisée en juin 2017 par Ophélie
La séance est levée à 23 heures
La prochaine réunion de conseil municipal est fixée au lundi 12 juin à 20h30