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Compte-Rendu - 03 Ordre du jour sance conseil municipal du 12 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 Ordre du jour sance conseil municipal du 12 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2025 – 18 HEURES
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2025
II – MARCHÉ PUBLIC
A – STATION – ATTRIBUTION MARCHÉ PUBLIC – GRANDES INSPECTIONS DES TÉLÉSIÈGES TUTE ET RÉBENTY – 2025 À 2028
III – CONVENTIONS / PROTOCOLE D’ACCORD
A – COMMUNE / SAVASEM / FREE MOBILE / ON TOWER FRANCE – AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OCCUPATION D’UNE PARCELLE SITUÉE À BONASCRE EN VUE DE L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
B – COMMUNE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ARIÈGE – CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION DU RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES À TRÈS HAUT DÉBIT DE L’ARIÈGE – CAMPING « LE MALAZÉOU »
C – COMMUNE / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE / ALOGEA – PROGRAMME D’AMÉNAGEMENT ENTRESSERRES – PROTOCOLE D’ACCORD TRIPARTITE DE COOPÉRATION
IV – RESSOURCES HUMAINES
A – CRÉATION D’UN EMPLOI DE CHEF D’ÉQUIPE ESPACE MAINTENANCE À TEMPS COMPLET AU TITRE DES AVANCEMENTS DE GRADES ANNUELS
V – DOMAINE ET PATRIMOINE
A – ÉCHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET MONSIEUR PHILIPPE MOUGIN / MADAME MARIE-FRANÇOISE TOULZA – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2025 2 05 DU 12 FÉVRIER 2025
B – COMMUNE – ACQUISITION DE PARCELLES : LA COMELIETTE / LA COSTE D’EN HAUT / QUARTIER D’EN RAMEIL
C – ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT À LA COMMUNE D’AX-LES- THERMES PAR LA SAFER – COMMUNE D’IGNAUX VI – DIVERS
A – INFORMATION RELATIVE À L’ÉTAT ANNUEL OBLIGATOIRE RÉCAPITULANT L’ENSEMBLE DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS - ANNÉE 2024
B – APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE-ARIÈGE
C – COMMUNE – RENOUVELLEMENT « STATION CLASSÉE DE TOURISME » D – STATION – PROGRAMME DE TRAVAUX 2025 – DEMANDE FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE
VII – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL