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Ordre du Jour - A Ordre du Jour 17 octobre 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Vigneux-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - A Ordre du Jour 17 octobre 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Logement,
Vigneux-sur-Seine
Conseil Municipal du 17 octobre 2023
à 19 h 00
Ordre du Jour
Appel des membres.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023.
Délégation de pouvoirs du Maire
1. 2023-18 – Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique,
des bureaux au rez-de-chaussée, r+1 et r+2 et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville
2. 2023-12 – Travaux de reprise de concessions funéraires
3. 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias/Lot 1
Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois – Couvertures/Lot 2 Menuiseries
extérieures/Lot 3 Finitions (Cloisons – Plafonds – Menuiseries intérieures – Peintures)/Lot 4 Chauffage –
Ventilation – Plomberie/Lot 5 Électricité.
Affaires à délibérer :
N° Objet de la délibération Rapporteur
1. Résiliation amiable du bail à construction conclu entre la commune et la SAVEM (devenue SEMVI) le 4 octobre 1988 pour le domaine de Rouvres
en vue de la cession du bien.
Monique BAILLOT
2. Fixation des tarifs d’occupation du domaine public communal Patrick DUBOIS