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Convocation - Convocation Conseil municipal du 18 decembre 2023 publication
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 18 decembre 2023 publication)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Institutions publiques,
Us REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
Ambleteuse, le 13 décembre 2023
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil Municipal qui se réunira :
Lundi 18 décembre 2023 à 18h30
dans la Salle des Fêtes
Le déroulé de la séance se fera sur la base du Règlement intérieur adopté lors de la séance du 11 octobre 2022.
Ordre du jour :
Ouverture de séance : Le Maire
Désignation d'un(e) Secrétaire de séance : Le Maire
Appel des présents : Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2023 : Le Maire
Délibérations :
Défense du trait de côte / Lutte contre les inondations / Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions des Inondations (GEMAPI
1/ Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du Trait de Côte par la Communauté de
Communes de la Terre des 2 Caps
Le Maire
Finances
2, Promesse unilatérale de vente d’un ensemble immobilier sis 10 rue du Presbytère à Ambleteuse, à la SCI de la Slack
M. Stéphane BARTHELEMY, 1e Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme
3/ Promesse unilatérale de vente d'emprise foncière communale à la Société Eiffage Immobilier Nord-Ouest pour la construction d'un programme immobilier comprenant une résidence Intergénérationnelle et un programme de logements en accession
M. Stéphane BARTHELEMY, 1 Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme
4/ Décision Modificative n° 3 du Budget communal
M. Dominique VANHELLE, Adjoint au Maire délégué aux finances
5/ Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 M. Dominique VANHELLE, Adjoint au Maire délégué aux finances
1 6/ Transfert de la compétence « Assainissement » de la Commune d'Ambleteuse à la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps
Mme Catherine B'AHEU, Adjointe au maire, Membre du Bureau communautaire
Urbanisme - Aménagement
11 Convention de transfert des espaces communs du programme immobilier sis rue de Lille, entre la Commune d'Ambleteuse et Eiffage Immobilier Nord-Ouest, dans le cadre d'une opération d'urbanisme M. Stéphane BARTHELEMY, 1# Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme
8/ Lancement de la concertation publique pour la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables M. Stéphane BARTHELEMWY, 1° Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme
9/ Echange de parcelle entre la Commune d'Ambleteuse et Madame Laurence SION M. Stéphane BARTHELEMY, 1e Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme
10/ Porté à connaissance: Protocole d'accord transactionnel entre la Société SIGLA Neuf, l'Association Sauvegardons Ambleteuse, Madame Marie-Rose DETRY, Monsieur Joseph Braun et la commune d'Ambleteuse Le Maire
Travaux
11/ Porté à connaissance: Amélioration de la vie quotidienne - Travaux — Sécurité routière et pédestre et transition énergétique - Eclairage Public — Territoire communal - Suppression des Eclairages Vétustes pour l'Environnement (SEVE), Rénovation, Renforcement et Amélioration du réseau d'éclairage public de la Commune d'Ambleteuse et Réfection et mise en conformité des armoires de commande
M. Stéphane BARTHELEMY, 1e Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme
12/ Porté à connaissance : Point d'étape sur la mise en place d'un système de vidéoprotection financé dans le cadre des accords Franco-Britanniques pour la Commune d’Ambleteuse
Le Maire
13/ Porté à connaissance : Point d'étape à date sur la présentation et la conservation des archives municipales de la commune d'Ambleteuse
M. Alain PAUCHANT, Conseiller municipal délégué au Tourisme et à l'attractivité touristique
Personnel communal
14/ Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
Mme Amélie PERO, Conseillère municipale déléguée en charge de l'exécution budgétaire
Environnement
15/ Adhésion à EDEN 62 et Désignation de trois représentants de la Commune au sein du Syndicat Mixte
Pr PAUCHANT, Conseiller municipal délégué au Tourisme et à l'attractivité touristique
Compte-rendu des décisions du Maire : M. le Maire
Questions orales en référence à l’article 18 du Règlement intérieur
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération distinguée.
Stéphane PINTO