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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 1 2012
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 1 2012)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ref.
201
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Berger-Levrault
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- l'Albigeois.
‘Membres titulaires
| | L | . 311
i î EXTRAIT DU: ‘REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
LL pu-consEr. | pe LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
_ UT —'SÉANCE DU 40 AVRIL 2012 À 18° "HEURES 30
© N°1-17/2012: COMPTE- -RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT - DANS LE
CADRE _ DE SA DÉLÉGATION - ARTICLE L 5211-10 DU-CODE GÉNÉRAL
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L'An Deux Mille Douze. le 10 avril 2012 .
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le
mardi 10 avril 2012 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation
de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de
Présidait la séance : Monsieur Phi ippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Särañ LA JRENS }
Membres présents :
Philippe BONNECARRÈRE — \
ichel : BOUAT, Monique HUBERT,
Louis BARRET, Michel FOURNIALS, GUIRAUD-CHAUMEIL,
Christins
Geneviève PARMENTIER, Michèle
Naïma MARENGO, Paul JUAR
LAPANOUSE, Dominique SANCH
Félix TORRES, Anne-Marie ROSE R, “Michel TREBOSC, Jacques LASSERRE, ‘
Maryse BERTRAND, Robert BOUDE ) ES, Serge NEAU.
Membres suppléants votant: : V
ESQUERRE, Marie-France DE TRUCHIS, lez n=
COSTES, Anne ROUMEGAS- “PORCHÉ, David.
essieurs, Françoise LARROQUE, Jean
e COUDERC, Jean--Michel DOUREL, Claude
ZYK, Jean MAURIES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Alain GRIMAL, Robert PAGGI, Alain LONG, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEÏILLEDENT. ‘
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Stephen JACKSON, Pierre COSTES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Thierry GINESTET, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel DELPOUX, Jean- Philippe ROQUES. ‘
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Michel FRANQUES, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Laurence PUJOL, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel . ALBAREDE, Françoise LESCURE, Marie-Claude DURAND, Michel ANDRAL, Francine ALARY, Noël RAMON, Jean-Charles BALARDY, Thierry MALLE, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP,
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 43
Votants (titulaires, suppléants votants) : 36
ue 312
SÉANCE DU CONSEIL ‘COMMUNAUTAIRE DUMARDI 20 AVRIL 2012
N° 1 — 1 / 2012 : COMPTE- RENDU DES DÉCISIONS : PRISES : AR. LE PRÉSIDENT =
CODE GÉNÉRAL. DES: C LLECTIVITÉS TERRITORIALES
Pilote: Direction Généralé: des- Sérvices
Autre'service concerné :‘Affaires Générales et Juridiques
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, rapporteur
Conformément à l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, les décisions delautorité ‘exécutive font l’objet:d'un rapport devant ie‘conseil communautaire.
‘ Décision du-Président N° 288 / 2011 du 20. décembre 2011
Service + affaires juridiques marchés publics
Obiet : Avenänt ne. 3 au marché n° 07/031 « Etudes et assiétance à ‘Maîtrise d'ouvrage
‘ pou | éation: d' un bassin de rétention, quartier du Marranel à Albi. >
AS: HYDRETUDES
500 €HT, soit une augmentati ‘dé 215%. Le‘nouveau moritant du marché
Service : affaires juridiques maréhés-pu
Obie : Convention Chenil Communautaire —RI ou perl 9
Prestataire: l'association REGAIN
Montant : coût horaire est 17,50€ TTC
Durée : la convention prendra fin au 31 mars 2012.
Service : médiathèque de’Saint-Juéry
Objet : Convention Médiathèque de Saint-Juéry-- QUARTIER PLUS- nettoyage des locaux
Prestataire : l'association QUARTIER PLUS
Montant : coût horaire est fixé à 17,25 € TIC.
Durée : La convention prendra fin au 31 mars 2012
N° 291 / 2011 du 20 décembre 2011 Décision-du ‘Président:
Service : service communication
Objet : site internet - contrat de gestion des.noms de.domaine
Prestataire : société BUSINESS & DECISION INTERACTIVE EOLAS, Ref.
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Berger-Levrault
(1012)
S1S
Montant : 200 € HT par an
Durée : jusqu'au 31 décembre 2012
Décision du Président N° 292 / 2011 du 27.décembre 2011
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : location de véhicules
Prestataire : S.A. FRAIKIN ASSETS
Lyer mensuel fixé à :
- pour le ford connect 679 BPT13 : 458,00 € HT. avec un forfait kilométrique de 2 000 km inclus, au-delà de ces 2 000 km/mois, le prix du kilomètre supplémentaire parcouru sera de 0,07 € HT.
- pour le ford connect 880 BWJ31 : 434, 00€ HT
inclus, au-delà de ces 1 000 km/moi rix d
de 0,07 € HT. :
. avec un forfait kilométrique de 1 000 km
Ki lomètre supplémentaire parcouru sera .
un forfait kilométrique de 2 000 km
omètre supplémentaire parcouru sera
- pour l'opel vivaro 743 BZQ3
inclus, au-delà de ces 2000 km
de 0,11 € HT.
Objet : Marché 11.108 « Prestations de e et fourniture pour désinsectisation,
dératisation et démoustication :>» ‘
Prestataire : SARL 3C Protection
Montant :: monta € minimum de 25 000 €HT et un montant maxi de 46 000 € HT par année
Durée :.1 nouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
Décision‘du Président N° 294 / 2011 du 30 décembre 2011
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet: Marché 12.003 .« Fourniture de carburants pour les’ services des membres du groupement de commandes, soit la communauté d'agglomération de l’Albigeois, le SITOMA, la Ville d'Albi et le centre communal d'action sociale de la Ville d'Albi.» Lot 2 : Fourniture de gasoil non routier
Prestataire : SAS BOUDRET
Quantité minimale: 40 000 litres par an
Durée: 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
. Décision du Président N° 295 / 2011 du 30 décembre 2011
Service : affaires juridiques marchés publics 374
Objet : Marché 12.002 « Fourniture de carburants pour les services des membres du
groupement de commandes, soit la communauté d'agglomération de l'Albigeois, le SITOMA, la Ville d'Albi et le centre communal d'action sociale de la Ville d'Albi.» Lot 1 : Fourniture de gasoil et gäsoil amélioré
Prestataire : SAS BOUDRET
Quantité minimale : 500 000 litres par an
Durée : 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
Décision du Président N° 296 /2011 du 30 décembre 2011
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.001 « Création d'un guide informatisé de l'enseignement supérieur et de la recherche en Albigeois »
Prestataire: SARL New Box Magazine
Montant: 9 047 €HT pour la tranche ferme et 6 200 €HT pour la tranche conditionnelle .
Décision du:Président:N° 1/ 2012-du:6 janvier 2012
Service : médiathèque de Saint-Juéry
“Objet: Convention Médiathèque de Saint-Juéry — Association MO Z'A HIC
Prestataire: l'association MO Z'A HIC
Montant: 450 € TIC ‘ : !
Dates : les mercredis 11 janvier, 8 février, =7 mars, 4 avril, 9 mai et 6jjuin 2012, de 10h30 à 11h30 mue |
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 11.109 : Location longue. durée, entretien et maintenance de véhicules utilitaires légers . . .
Prestataire : SAS DEXIA
Montant: loyer mensuel, pour 11 véhicules avec climatisation de série-et.option.assurance de 3 998.64 €TTC soit un montant total du marché de 239 918,52 € TTC Durée : 5 ans |
Décision du Président:N° 3:/.2012 du ‘12-janvier 2012 |
Service : affaires juridiques marchés publics
‘Objet : Avenant n° 1 au marché 11-017 « Travaux de construction de l'hôtel d'entreprises ZAC Innoprod » lot 2 : Gros œuvre
Prestataire : SAS ALBERT ET FILS
Montant : plus value de 9 685.17 €HT, portant le nouveau montant du marché à.la-somme de 899 685.17 €KT, soit une augmentation de 1.09% Ref.
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Berger-Levrault
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Décision du Président N°
Décision du Président N° 7 / 2012 du 12 janvier 2012
319
Décision du Président N° 4 / 2012 du 12 janvier 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Avenant n° 1 au marché 11-020 « Travaux de
construction de l'hôtel d'entreprises
ZAC Innoprod >» lot 5 : façades métalliques
Prestataire : SARL MIC
.
Montant : montant en plus value de 30 506.50 €HT,
portant le nouveau montant du
marché à la somme de 389 369.24 €HT, soit une augmentation
de 8:50%.
Décision du Président N° 5 / 2012 du 12 janvier 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
-Obijet : Avenant n° 4 au marché 11-021 « Travaux de
construction de l'hôtel d'entreprises
ZAC Innoprod » lot 6 : Menuiseries extérieures alu
Prestataire : SAS MARTY |
Montant : plus value de 2 565.80
de 274 565.80 €HT, soit une aug
T, port nt le nouveau montant du marché à la somme
ation «de 0:94%..
Service : affaires juridiques marc
Objet : Avenant n° 1 au marché & 4
ZAC Innoprod » lot 6 : Menuiseries
Prestataire : SARL J.TALAZAC ET F S:
Montant : plus value de 576.00 £€F )
de 60 567.36 €HT, soit une augmentatioi d
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Avenant n° 1 au marché 11-028 « Travaux de
construction de l'hôtel d'entreprises
ZAC Innoprod » lot 13 : Chauffage et plomberie
Prestataire : SARL AGTHERM Montant : plus value de 21 520.40 € HT, portant le nouveau montant du marché à la
‘somme de 512 420.40 €EHT, soit une augmentation de
4.38%.
Décision du Président N°8 / 2012 du 12 janvier 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.007 : fourniture d'enveloppes .
Prestataire : ENVEL'OFFSET
Montant : montant minimum de 20 000 € HT
Durée : 4 ans . Service : affaires juridiques maréhés publics
- Objet : Avenant n° 1 au marché 11-032 « Travaux
de construction de l'hôtel d'entreprises ZAC Innoprod
».lot 17:: Serrurerie CUT. ous
Prestataire: SARL VERDIER
Montant: moins .value de 43 600 €HT, portant le nouveau montant du marché à la somme de 75:452:73€HT,: ‘soit une diminution
de — 40.87%.
Décision du Président N° 10 . 2012 du 12 janvier 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Obje t : Marché 12 004 : fourniture de deux véhicules utilitaires légers- Lot n°
1: fourgon aménagé pour le service éclairage public
-
Prestataire : S.A.S, CAYLA
Montant : 26 950,00 € H.T. soit 32 232, L € TT. c
Décision du Président N° 11 2012: du:
‘Service : affaires juridiques marchés:publics
Objet : Marché 12.006 : fourniture de papiers
Prestataire .: INAPA France SAS .
Montant: montant minimum de 32 000 € HT
Durée : 4 ans .
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.007 : fourniture d'enveloppes
Prestataire: ENVEL/OFFSET
Montant: montant minimum de 20 000 € HT et sans montant maximum
Durée : 4 ans
Service : affaires-juridiques marchés publics
Obiet: Convention Médiathèque de Saint-Juéry- DIKELITU
Prestataire : l'association DIKELITU
Montant : 498 € TTC
Date. : jeudi 29 mars 2012
Décision du Président N° 14 / 2012 du 18 ja
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.006 : fourniture de papiers Ref.
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Berger-Levrault
(1012)
31/
Prestataire : INAPA France SAS
‘Montant : montant minimum de 164 000 € HT et sans montant maximum
Durée : 4 ans
Décision du Président N° 15 / 2012 du 18 janvier 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objeet: Marché 12.007 : fourniture d'enveloppes
Prestataire: ENVEL'OFFSET
Montant : montant minimum de 75 000 € HT et sans montant maximum
Durée : 4 ans
Décision du Président N° 46 / 20121 du 20 janvier 2012
Service: médiathèque de Lescure d'Albigecis
Objet: convention Médiathèque: Lescure ‘d Ibigeois - LES THERESES
Prestataire : l'association LES T; RESES
Montant : 1 200 € (soit 6 séan
Lescure à hauteur de 600 € (soit
Dates: les mercredis 18 janvie , 2 mai, 6 juin, 3 octobre, 14 novembre et 5 décembre.2012; :
Décision du Président N° TL
Service : affaires juridiques march és
Objet: Avenant n° 1 au marché 11 “026 « Travai e construction de l'hôtel d'entreprises ZAC Innoprod » lot 11: Sois souples - rectificatif erreur sur objet décision 06/2012
su £
Décision du Président N° 18 / 2012 du 3 février 2012 ‘
Service : affaires juridiques marchés publics
Obiet : Marché 12 005: fourniture de deux véhicules utilitaires légers - Lot n° 2:
hydrocureur :
Prestataire : BARRIAC V.I
Montant : 59 762,12 HT soit 71 475,50 TTC option caméra de recul incluse
Décision du Président N° 19 / 2012 du 3 février 2012
Service : médiathèque de Saint-Juéry
Objet : Convention Médiathèque de Saint-Juéry- Madame Géraldine Berger
Montant : 500 € TTC
Dates: mardi 14 au vendredi 17 février 2012 318 :
Décision du Président N° 20 / 2012 du 3 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Obiet_: consultation «Fourniture, transport, :livraisonetimise :en stockage de :granulats et de GNT 0/20» - déclaration sans suite
Décision du Président N° 21 / 2012 du 3 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Contrat d'hébergement de l'ensemble des sites de la communauté d'Agglomération de l’Albigeois : portail Grand Albigeoïis, Atlantis, Albi-InnoProd et futur sites Médiathèques et Extranet agents, sites et applications mobiles associés.
Prestataire : société BUSINESS & DECISION INTERACT. IVE EOLAS
Montant: somme de 900 € HT par an sur 4 ans + 90 € pour la mise en place la première année soit 3690 € HT au total sur 4 ans -
Durée : 4 ans
Décision du Président N°22 / 2012 du 3 février 2012 :
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : constitution d'un groupement de commandes: avec la Ville d'Albi-« travaux de voirie pour les aménagements urbains de l'opération des Cordeliers »
Service : affaires juridiques marchés publics
Obiet : Avenant n° 2 au marché 11.005 «: ‘Etude hydraulique complémentaire aau :“schéma d' aménagement du ruisseau Séoux » - Modification des termes de paiement.
Prestataire : SARL HYDRETUDES
Décision du Président N° 24 / 2012 du 9 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : convention d'occupation du domaine public pour l’organisation-de ‘la fête foraine 2012 entre Q Park, la ville.d'Albit:la communauté d'agglomération-de l'Albigeois:
Durée : 9 février 2012 au 27 février 2012.
Décision du Président N° 25 / 2012 du 14 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Convention Médiathèque de Saint-Juéry - Compagnie « Les Arts Tigrés »
Prestataire : la compagnie Les Arts Tigrés
Montant : 500 € TTC
Date: le samedi 31 Mars 2012 à 18h30 à la salle du Cinélux Ref.
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Serger-Levrault
(1012)
‘‘Décision-du Président:N° 27 / 2012 du 14 février 2012
319
Décision du Président N° 26 / 2012 du 14 février 2012
Service: affaires juridiques marchés publics
Obiet : Mission SPS pour la constrüction de la nouvelle station d'épuration d'Ondesque _ - commune de Fréjairolles
Prestataire : société Bureau Véritas
Montant : 2 525 €HT
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.009 « Réfection équipements ludiques _ pentagliss et toboggan — del espace nautique Atlantis »
Prestataire : société SPOT
Montant : 16 770 €HT + optio \ CONth ôle du pentagiiss > pour un montant de 1 890 EHT,
+ option «remplacement d'envi ;
montant de 680 €HT
Décision du Président N° 28 7:
Service : affaires juridiques marc
Objet : Marché 12.008 « Fournitu ‘outillage divers - Lot 2 : Fourniture
pour des travaux de bâtiment »
Prestataire : société La Méridionale des:Bo
Montant minimum de 1 000 €HT etmontant m
Durée : durée de 12 mois, renouvelable 2 fois
mois.
econduction expresse par période de 12
Décision du Président N° 29 / 2012 du 14 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics .
Objet : Consultation « Fourniture et livraison de matériel et outillage divers - Lot 1 : Fourniture de matériel divers de plomberie » - déclaration sans suite
Décision du Président N° 30 / 2012 du 20 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage - appel à projets INTERREG - CLIN
Prestataire : soclété CLINNOVATION
Montant : 14 300 € AT.
Décision du Président N° 31 / 2012 du 17 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics 320
Objet : Marché 12.010 «mise en conformité du mode ‘de traitement des. effluents : de la station d' épuration d'Ondesque à à Fréjairolles»
Prestataire : société DUBREUILH
Montant ::.581 004 € HT
Service : médiathèque d'Albi
Objet : Intervention de l'illustratrice Frédérique Bertrand le 21 mars 2012
Prestataire : Frédérique Bertrand
Montant : 40 euros T.T,C
Décision du Président N° 33 / 2012 du 27 février 2012
Service : affaires juridiques marchés publics :
Objet : Avenant n°2 au marché 11.021 « Travaux.de construction de l'hôtel.d' ‘entreprises.
ZAC Innoprod. > lot:6 : Menuiseries: ‘extérieures :alu
Prestataire : : SAS MARTY
Montant : plus value de 1 681, 90 € € H T. soi | 55 € TT. C., Soit L unee augmentation de 0,62 % par rapport au montant initial du marché;: portant le nouveau montant: dur marché à la:somme de 276 247,70 € H. 7 soit 330 392, 25 €T. T.C.
Service : affaires juridiques marchés spublies
Obiet : Sortie de l'inventaire et cession dure benne à. ‘ordures ménagères :à J‘EURL CTO Industries
Prestataire : EURL CTO INDUSTRIE
Montant : 4 500,00 € TTC
N°35 / 2012 du 5 mars 2012 Décision du Président
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Sortie de l'inventaire et cession d'une benne à ordures: ménagères à ‘EVT:BARTHE
Prestataire : LVT BARTHE
Montant : cession à titre gracieux
Décision du Président N° 36 / 2012 du 5 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Avenant n° 1 au. marché n° 11 092 < Travaux de désamiantage d’un bâtiment administratif »
Prestataire : S.A.R.L PUECHOULTRES Ref.
201
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Berger-Levrault
(1012)
321
Montant: plus value de 1 660,00 € HT @, 54 % d’ augmentation. par rapport au montant initial du marché) portant le nouveau montant du marché à la somme de 67 120,00 € HT.
Décision du Président N° 37 / 2012 du 5 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Avenant n° 1 au marché n° 09 006C2A « prestations de nettoyage de locaux ».- actualisation des prix . ‘
Prestataire : S.A.R.L. ASTIC NETTOYAGE
Décision du-Président N° 38 / 2012:du 5 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Avenant n° 1 au marché 11. 009 Travaux d' aménagement de la ZAC Innoprod - lot 1: Terrassements - voirie » en
Prestataire : société EIFFAGE Travaux Publics Sud Quest
Montant: moins value de 9: SD:
1 486 899.59 €EHT - 1 778 331: TC, -soït:une diminution de 0.64%.
Service : affaires juridiques marché,
Objet : Convention pour le recouvrème vance assainissement avec. la société
Veolia Eau-Compagnie Générale des'Eaux: : - .
Prestataire: VEOLIA EAU - Compagnie génér Montant: 1.77 euros HT par facture pou : 000 premières et de 0.66 euros HT la
facture à partir de la 100127 . . .
Durée : convention contlue pour une période initiale de 2 ans qui court à | compter du 1% mars 2012 et renouvelable trois fois par période d’un an
Décision du Président N° 40 / 2012 du 8 mars 2012
Sérvice : médiathèque de Lescure d'Albigeois
Objet : Convention Médiathèque de Lescure d'Albigeois- DIKELITU
Prestataire : l'association DIKELITU
Montant : 498 € TTC
Date: jeudi 29 mars 2012
Décision du Président N°41 / 2012 du 9 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.012 « Mission d'études en matière financière »
Prestataire : Ressources Consultants Finances
Montant: minimum de 10 000 €HT et maximum de 95 000 € HT
Durée : 24 mois renouveiable 1 fois pour une période de 24 mois. Service: ressources humaines
‘Objet : Mandat spécial à monsieur Robert GAUTHIER - Ministère de l'Agricuture àà | Paris
Date : 11 janvier 2012
Décision -du Président N° 43 / 2012 du 9 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : mission de coordination en matière de-sécurité et-de protection de la santé
Prestataire : société SOCOTEC |
Montant: 960,00 € HT
Décision du Président N° 44 1 2012 du 2 mars 2012
Service : ressources s humaines.
Obiet : Mandat spécial à madame Geneviève PARMENTIER, conseillère communautaire déléguée, à monsieur Jean-Claude ;De:LAPANOUSE;': président: :détégué;:-à :monsieur. Pierre DOAT vice-président délégué - Forum mondial de l'eau qui se déroulera au Palais des
congrès et des expositions de Marseille : . .
Durée: 13 mars au 16 mars 2012
Décision du Président N° 45 : 2042 Me 8-mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.011 « Mission d'ordonnancement de pilotage et de coordination (OPC) pour:la construction"du centre-technique de: ‘développement durable» :
Prestataire: S.A.R.L. ETB
Montant : 15 900,00 € H.T.
Décision du Président N° 46 / 2012 du 15 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12 013 : prestations de maintenance dés installations ‘thermiques de. ‘fa médiathèque Pierre Amairic
Prestataire : société INEO Midi Pyrénées Languedoc Roussillon
Montant : maximum de 90 000,00 € H.T pour la durée du marché |
Durée : quatre ans
Décision du Président-N° 47 / 2012 du 15 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics Ref,
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Berger-Levrault
(1012)
- Qbjet : Marché 12.014 « Gontrôles
323
Objet : Marché 12.016 « Contrôles réglementaires des équipements
du service
assainissement » Lot 3 : Contrôles des équipements collectifs et
individuels :
Prestataire : société DEKRA Inspection
. Montant : minimum de 1 000 €HT et un maximum de 6.000
€ HT par année
Durée : 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse
par période de 12 mois
Décision du-Président'N° 48 2012 du 15 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.017 «Contrôles réglementaires ‘des équipements
du’ service
assainissement » Lot 4 : Contrôles des appareils de climatisation
Prestataire : société QUALICONSULT EXPLOITATION
Montant minimum de 500 €HT et maximum ‘de 3 000 € HT
Durée : 12 mois, renouvelable 2 fois:par:reconduction expresse par
période de 12 mois
1 entäirés des équipements du service
assainissement » Lot 1 : Contrôles:des s électriques
Prestataire : société BUREAU VERI
Montant : minimum de 3 000 € HT:éêtma
Durée : 12 mois, renouvelable 2 fo ar
5 000 € HT par année :
expresse par période de 12 mois
Décision d
Service: affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.015 « Contrôles réglementaires des équipements
: du service
assainissement » Lot 2 : Contrôles des appareils de levage
Prestataire : société DEKRA Inspection . .
Montant : minimum de 2 500 €HT et maximum de 11 000 € HT par
année
Durée : 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse par
période de 12 mois
Décision du Président N° 51 / 2012 du 15 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Contrat de prêt à usage - COMBES - ZAC parc Technopolitain Albi-InnoProd
Prestataire : Monsieur Jean Luc COMBES
Durée : jusqu’au 31 décembre 2012
Décision du Président N° 52 / 2012 du 15 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Contrat de prêt à usage - RODRIGUEZ - ZAC parc Technopolitain
Albi-InnoProd 324
Prestataire : Monsieur Stéphane RODRIGUEZ
Durée : jusqu'au 31 décembre 2012
Service : affaires juridiques-marchés publics
Objet : Marché 12.018 « Fourniture, :livraison.et mise eh.service ‘d'une-laveuse/décapeuse de rue, autoportée, à eau chaude » E
Prestataire : société CMAR
Montant : 121 5SOO0-€HT (offre de base à 114 000 € + option rampe de lavage 3 500
€ + option extension de garantie de 12 mois 4 000€
‘ .
Service : ‘affäires juridiques marchés:publics : ‘
Obiet : Contrat de maintenance :pour :les «é uipements de détection :gaz:(explosimétrie,: toximétrie) de la station d'épuration de la Madeleine. ‘
Prestataire : société Analyse Détection Sécurité, _
Montant : montant:annuel de 2 182.80:€'H.T.:soit 2 :610:63€ TTC
Durée : un an . Porn
Service : ‘affaires juridiques:marchés publics..."
Objet : Contrat de maintenance pour:l'ascenseur.dela:station:d'épuration-de a:Madéleine à Albi. ‘
Prestataire : société ASM 31 .
Montant : annuel:de 1:000€ H.T. soit 1 196:€ TTC par an,;:payable trimestriellement Durée : le contrat est conclu pour une :période initiale-d'un.an qui court à-compter du. 1° mars 2012 et sera reconductible par période d’un an dans la limite de 3 renouvellement soit 4 années au total - Fe . ne er
Décision ‘du Président N° 56 / 2012 du : 3'mars 2012
Service : affaires juridiques Marchés ‘publics :
Obiet : Marché 12.19 « Prestations de géomètres et de levés topographiques»
Prestataire : société FIT CONSEIL . -
Montant : montant minimum de 5 000 €HT et un montant maxi de 30 000 € HT pour la durée du marché
Durée : 12 mois maximum
Décision du Président N° 57 / 2012 du 23:mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : avenant n°1 au.marché.n°09.174M relatif-aux diagnostics accessibilité dans les établissements recevant du public —
partition du marché Ref.
201
501
Berger-Levrault
(1012)
325
” Prestataire : SOCOTEC SA
Montant : montant minimum de 790 € HT et maximum de 2 000 € HT, jusqu'au terme du marché, à savoir le 1er décembre 2012. -
Décision du Président:N° 58 / 2012 du 23 mars:2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Marché 12.022 « Prestations ponctuelles de curage de fossés - Lot 3 : pôle de
proximité ouest
Prestataire : SARL AZAM et FILS
Montant : minimum de 3 000 €HT et maximum de 60 000 €HT par an Durée : 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
Décision du Président N°59 / 2012 du 23 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés; publics | LE
Objet : Marché 12.020 « Prestations ponctuelles de curage de fossés — Lot 1: pôle de proximité nord » ÉRR RTE .
Prestataire: SARL AZAM et FILS
Montant: minimum de 3 000 ERT et maximun
Durée: 12 mois, renouvelable
60-000 €HT par an
tion expresse par période de 12 mois .
Service : affaires juridiques marché
Objet : Marché 12.021 « Prestations pol s de curage de fossés - Lot 2: pôle de
proximité sud » ‘ ° .
Prestataire: SARL AZAM et FILS
-Montarit: minimum de 3 000 €HT et maximum de 60 000 €HT par an
Durée : 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
Décision du Président N° 61 / 2012 du 23 mars 2012
Service : chenil communautaire
Objet : Convention Chenil Communautaire - REGAIN
Prestataire : l’association REGAIN
Montant : coût’horaire de 17,90 € TTC
Durée : jusqu'au au 31 décembre 2012
Décision du‘Président N° 62 /.2012 du 23 mars 2012
Service : médiathèque de Saint-Juéry |
Objet : Convention Médiathèque de Saint-Juéry- QUARTIER PLUS
Prestataire : l'association QUARTIER PLUS
Montant : Le coût horaire fixé à 17,65 € TTC
Durée : jusqu'au 31 décembre 2012. 326 :
Décision du Président N° 63 / 2012 du 23 mars 2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet : Avenant n° 1 au marché 11:009 « Travaux:d'aménagemernt:de‘la:ZAC :Innoprod — lot 1 : Terrassements - voirie »
Prestataire : société EIFFAGE .
Nouveau montant: 1 486 956. 29 €EHT - 1 778 399.72 €TTC, soit une diminution de 0: 64%
Décision du sed N° 6a / 2012 du 23 mars 2012
Service : affaires ‘juridiques marchés publics
Objet : ARTERENS de l ascenseur situé à l‘espace nautique ATLANTIS
Prestataire. : société THYSSENKRUPP
Montant : 1 ‘000 €HTparan .
cd £ in, an:renouvelable:trois fois.
Service : affaires juridiques marchés publics
Objet: mission d'étude géotechnique Gs- Git- c2 côte d'AIVigne à Puygouzon
Prestataire: société ALIOS PYRENEES
Montant: 7 552,00 € HT
Décision-du Président N°66 ./ :2012-du 23 :mars.2012
Service : affaires juridiques marchés publics
Obiet : Marché 12.023 <«:fourniture d’un Système ‘d'information ‘et de ‘gestion des bibliothèques» - BIBLIBRE :
. Prestataire : société BIBLIBRE
Montant : 61 400 €uros HT
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
VU l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ, —
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
Prend acte de l’ensemble des décisions présentées ci-dessus.
Pour extrait conforme, |
Fait. le 10.avril 2012,
PUBLIE LE
7 Philippe B ARRÈRE