Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv decisions du maire conseil du 23 mars 2022
Procès Verbal - pv des decisions du maire cm 23 novembre 2022
Procès Verbal - pv des decisions cm du 20 septembre 2023
Procès Verbal - pv decisoions du maire cm 31 janvier 2024
Procès Verbal - pv des decisions cm 16102024
Procès Verbal - pv decisions du maire du 25 janvier 2023
Procès Verbal - pv des decisions cm du 18092024
Procès Verbal - pv decisions du maire conseil municipal du 19 octo
Procès Verbal - pv des decisions cm 20122023
Procès Verbal - pv des decisions cm du 28 juin 2023
Procès Verbal - pv decisions du maire cm du 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Fosses.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv decisions du maire cm du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Justice et droit,
FOSSES LA VILLE A LA CAMPAGNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté - Égalité- Fraternité
PROCES VERBAL DU 27 MARS 2024 Le Conseil municipal Prend acte des décisions du Maire, 2024.11
01/02/2024
Service jeunesse
Convention de mise à disposition exceptionnelle du minibus municipal à GERMINAL
à titre gracieux
2024.12
05/02/2024
Agora
Convention de prêt de salle à l'association l'ASL LES ALLEES DE LA PIERRE LONGUE
à titre gracieux
2024.13
12/02/2024
Agora
Convention de location de la salle pluridisciplinaire au profit de Madame MOUNIER Marion
150 €
2024.14
21/02/2024
DGS
Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux au profit de M.
Pierre
BARROS
115 €/mois
2024.15
21/02/2024
Agora
Convention de location de la salle pluridisciplinaire et de la cuisine au profit de Madame KANZA Maryse
250 €
2024.16
29/02/2024
Agora
Convention de prêt de salle à l'association PLONGEE DANS FOSSES
à titre gracieux
2024.17
01/03/2024
Agora
Convention de prêt de salle au SYNDICAT de copropriété SDC RESIDENCE EGLANTINES
à titre gracieux
2024.18
07/03/2024
Vie éducative
Convention d'objectifs et de financements entre la CAF et la Ville de Fosses pour la prestation de service LAEP 2024-2025
2024.19
14/03/2024
EMMD
Convention de partenariat entre l'association COLLECTIF MUSICAL INTERNATIONAL (Ensemble 2e2m Paul Mefano)et l'Ecole municipale de musique et de danse de la Ville de FOSSES
(projet de théâtre musical intitulé « Peter Pan »)
1800€
2024.20
14/03/2024
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre la FCPE DUMAS et la VILLE DE FOSSES pour le mardi 26 avril 2024-soirée jeux
à titre gracieux
1/22024.21
14/03/2024
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre la FCPE DUMAS et la VILLE DE FOSSES pour le vendredi 24 mai 2024
- vente de gâteaux
à titre gracieux
2024.22
14/03/2024
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre la FCPE DUMAS et la VILLE DE FOSSES pour le vendredi 14
juin 2024 - fête de fin d'année scolaire
à titre gracieux
2024.23
14/03/2024
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre L'ADPEA HENRI BARBUSSE ET LA VILLE DE FOSSES pour le vendredi 31 mal 2024 - repas du monde
à titre gracieux
2024.24
15/03/2024
Agora
Convention de prêt de salle à LA SOCIETE COOPERATIVE CREDIT MUTUEL pour une Assemblée Générale le jeudi 28 mars 2024
à titre gracieux
2024.25
15/03/2024
DGS
Cession de la moto BMW,
modèle R 1200 RT,
immatriculée 620 EVY 95
300 €
/
2024.26
18/03/2024
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre APE ENSEMBLE POUR MISTRAL et la VILLE DE FOSSES pour le vendredi 28
juin - bal des cm2
à titre gracieux
2024.27
18/03/2024
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre APE ENSEMBLE POUR MISTRAL et la VILLE DE FOSSES pour le vendredi 31 mai-fête de fin d'année
à titre gracieux
2024.28
20/03/2024
Services techniques
Mission AMO pour l'aménagement de l'allée SERPOLLET et les deux placettes et le stationnement entre la gare et la RD
37,566 € TTC
2024.29
21/03/2024
Agora
Convention de prêt de salle au SDC 25/27 RUE HENRI BARBUSSE
à titre gracieux
2024.30
22/03/2024
EMMD
Convention de mise à disposition annuelle des installations municipales pour LE PLATS BANDDE L'YSIEUX
à titre gracieux
o
2024.31
25/03/2024
Vie associative
Convention de prêt du minibus au COLLEGE - mercredi 27 mars 2024
à titre gracieux
<39 Çé-6 ^
Fosses,
le 27/03/2024
La Maire,
2/2